Résultats

1236 résultats trouvés pour « 6 du Code »

Performance : nos rapports | Groupe EDF

Dans son Document d' Enregistrement Universel (URD), EDF publie les informations environnementales, sociales et sociétales conformément à dispositions de l' article L 225- 102- 1 du Code du Commerce et du décret d' application de la loi Grenelle 2 du 24 avril 2012, qui obligent les entreprises à présenter la manière dont elles prennent en compte les conséquences sociales et environnementales de leurs activités et leurs engagements sociaux en faveur de développement durable.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Rapports et indicateurs

Performance : nos rapports | Groupe EDF

Dans son Document d' Enregistrement Universel (URD), EDF publie les informations environnementales, sociales et sociétales conformément à dispositions de l' article L 225- 102- 1 du Code du Commerce et du décret d' application de la loi Grenelle 2 du 24 avril 2012, qui obligent les entreprises à présenter la manière dont elles prennent en compte les conséquences sociales et environnementales de leurs activités et leurs engagements sociaux en faveur de développement durable.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Rapports et indicateurs

Résultat de l'option pour le paiement du solde du dividende en actions au titre de l'exercice 2015 | EDF France

92 22 % de droits ont été exercés (hors dividende majoré) en faveur de un paiement en actions à issue de la période d' option, ouverte du 6 juin 2016 au 20 juin 2016 inclus. Pour mémoire, l' Assemblée Générale d' EDF du 12 mai 2016 a décidé, conformément à l' article L 232- 18 du Code de commerce et à l' article 25 des statuts de la Société, de verser un dividende à titre de l' exercice 2015 de 1 10 euro par action avec option du paiement en actions nouvelles de la Société sur le solde de 0 53 euro par action du dividende restant à distribuer.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

cgv gaz 18012017

En outre, conformément à l' article L441 6 du code de commerce. en cas de retard de paiement le Client sera également débiteur de plein droit.

edf guide bonne conduite pdf web 251115

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT, DIRECTEUR DES ACHATS GROUPE P. 07 LA CHARTE ÉTHIQUE DU GROUPE EDF Le groupe EDF s' engage à.

Statutory Auditors' report about the capital - in French

Cette augmentation du capital est soumise à votre approbation en application de dispositions des articles L 225 -129- 6 du code de commerce et L. 3332- 18 et suivants du code du travail. Votre conseil d' administration vous propose, sur la base de son rapport.

Statutory Auditors' report about the capital - in French

Cette augmentation du capital est soumise à votre approbation en application de dispositions des articles L 225 -129- 6 du code de commerce et L 3332 -18 et suivants du code du travail. Votre conseil d' administration vous propose, sur la base de son rapport.

Document / Résultats semestriels 2014 du groupe EDF

Le principe d' une telle méthode est déjà acté à l' article L337 6 du Code de l' énergie. Selon ce mode de calcul, le tarif sera fonction de l' addition du prix d' accès régulé à électricité nucléaire historique.

CP résultats semestriels 2014 VF

Le principe d' une telle méthode est déjà acté à l' article L337 6 du Code de l' énergie. Selon ce mode de calcul, le tarif sera fonction de l' addition du prix d' accès régulé à électricité nucléaire historique.

FAQ EDF Collectivités - Qu'est-ce que la CSPE ?

Taxes et normes du marché de l' électricité (6... par an et par site de consommation (article L 121- 12 du Code de l' Énergie. à 0 5 % de la Valeur Ajoutée pour les sociétés industrielles consommant plus de 7 GWh d' électricité par an (article L 121- 21 du code de l' Énergie.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. FAQ Collectivités
  4. Choisir une offre d'électricité ou de gaz
  5. Taxes et normes du marché de l'électricité

Les TRV de l'électricité évoluent au 1er août 2021 | EDF

Conformément à code de l' énergie, cette évolution prend en compte notamment l' évolution du tarif d' utilisation des réseaux publics d' électricité (TURPE) au 1er août 2021, la hausse de la contrepartie financière reçue par les fournisseurs à titre de la gestion des clients pour compte de gestionnaire de réseau ainsi que la remise à jour de la composante de rattrapage des montants non couverts en 2019.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Le TURPE 6 est mis en oeuvre au 1er août 2021 | EDF

Le TURPE 6 est... Le TURPE 6 est mis en oeuvre au 1er août 2021 .L' acheminement HTA / BT évolue à cette date en moyenne de + 0 91 % HT... Le TURPE 6 HTA BT entre en vigueur au 1er août 2021. La Délibération de la Commission de Régulation de l' Energie (CRE) du 21 janvier 2021, publiée au Journal Officiel du 23 avril, officialise la mise en oeuvre de TURPE 6 à compter de 1er août 2021 pour une durée d' environ quatre ans.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Avant la période cyclonique - EDF Guadeloupe

EDF (selon l' article L 433- 6 du Code de l' énergie. est gardien de l' arbre, selon le Code civil (article 1384) .Il est responsable du développement de la végétation.

  1. Edf.fr
  2. EDF en Guadeloupe
  3. L'actualité dans l'archipel Guadeloupe
  4. Conseils en cas de cyclone

Faire une réclamation | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact Collectivité | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Faire une réclamation | EDF Corse

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact Collectivité | EDF Corse

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Résilier | EDF Corse

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Particulier
  3. Gérer mon contrat et ma facture
  4. Déménager

Avant la période cyclonique | EDF Martinique

EDF (selon l' article L 433- 6 du Code de l' énergie. -est gardien de l' arbre, selon le Code civil (article 1384) .Il est responsable du développement de la végétation- garantit le respect des distances de sécurité- doit laisser libre accès à la zone d' élagage- peut réaliser lui -même les travaux d' élagage à condition de en avertir EDF qui lui fournira toutes les instructions à préalable.

  1. Edf.fr
  2. Conseils en cas de cyclone

Faire une réclamation | EDF Martinique

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact Collectivité | EDF Martinique

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

EDF La Réunion |- Conseils en cas de cyclone

EDF (selon l' article L 433- 6 du Code de l' énergie. -est gardien de l' arbre, selon le Code civil (article 1384) .Il est responsable du développement de la végétation- garantit le respect des distances de sécurité- doit laisser libre accès à la zone d' élagage- peut réaliser lui -même les travaux d' élagage à condition de en avertir EDF qui lui fournira toutes les instructions à préalable.

  1. Edf.fr
  2. Conseils en cas de cyclone

Faire une réclamation | EDF Réunion

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact Collectivité | EDF Réunion

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Faire une réclamation | EDF Guyane

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact Collectivité | EDF Guyane

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Résilier | EDF Guyane

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Particulier
  3. Gérer mon contrat et ma facture
  4. Déménager

[Portrait] Diane et Aurore : ingénieur sûreté au féminin pluriel | EDF France

J' ai intégré la filière indépendante de sûreté début janvier 2021 .Comme j' ai un cursus de formation" process", mon parcours pour être habilitée IS a été plus court que celui d' Aurore, avec seulement 6 mois de formation pour préparer le jury IS, que j' ai passé le 30 juin... Nous accompagnons également sur terrain les évolutions des référentiels de sûreté, nos codes de la route d' exploitant nucléaire, et veillons à qu' elles soient bien déclinées et prises en compte dans les métiers.

  1. Edf.fr
  2. La centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Saint-Alban

https://www.edf.pm/particulier/mon-espace-client/contact | EDF St Pierre & Miquelon

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Particulier
  3. Gérer mon contrat

Contact | EDF St Pierre & Miquelon

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Entreprise
  3. Je gère mon contrat EDF

Contact | EDF St Pierre & Miquelon

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

  1. Edf.fr
  2. Professionnel
  3. Mon espace client

Non-respect des spécifications techniques d'exploitation sur l'unité de production n°1 | EDF France

Sur une centrale nucléaire, les groupes électrogène de secours comptent parmi les 6 sources d' alimentation électrique disponibles permettant d' assurer le fonctionnement sûr des installations. *Ils viennent en redondance uns des autres et prennent le relais en cas de indisponibilité de l'une des sources.

  1. Edf.fr
  2. La centrale nucléaire de Flamanville 1-2
  3. Les actualités de la centrale thermique de Martigues

Evénements significatifs - septembre 2021 | EDF France

Ainsi, chaque intervenant en zone contrôlée doit être muni d' un dosimètre actif (ou opérationnel) *et d' un dosimètre passif,** dans but de suivre sa dosimétrie et de vérifier qu' elle ne dépasse pas les seuils réglementaires fixés par le code du travail... Le 6 septembre 2021, les équipes d' exploitation de la centrale de Civaux consignent* un tableau électrique, dans cadre de une modification de l' installation programmée sur l' unité de production n° 1, alors en arrêt pour maintenance.

  1. Edf.fr
  2. La centrale nucléaire de Civaux
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Civaux

Evénements significatifs - septembre 2021 | EDF France

Ainsi, chaque intervenant en zone contrôlée doit être muni d' un dosimètre actif (ou opérationnel) *et d' un dosimètre passif,** dans but de suivre sa dosimétrie et de vérifier qu' elle ne dépasse pas les seuils réglementaires fixés par le code du travail... Le 6 septembre 2021, les équipes d' exploitation de la centrale de Civaux consignent* un tableau électrique, dans cadre de une modification de l' installation programmée sur l' unité de production n° 1, alors en arrêt pour maintenance.

  1. Edf.fr
  2. La centrale nucléaire de Civaux
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Civaux

L'Arve mécanique | EDF France

Depuis le siège international Quechua / Wed' ze / Simond du groupe Oxylane, un parcours pédestre est jalonné de 6 bâches monumentales sur le thème de l' hydroélectricité, avec des QR Codes permettant d' accéder à des ressources complémentaires. Baptisé" Arve mécanique", le parcours pédestre permet aux promeneurs de découvrir différents aspects du patrimoine hydroélectrique de la région.

  1. Edf.fr
  2. Hydraulique Pays de Savoie
  3. Tourisme Industriel

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

Conformément à l' article 38 de la Loi" Informatique et Libertés" n° 78- 17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs peuvent s' opposer à que les données les concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale ou soient transmises à des tiers. Par ailleurs, conformément à l' article 40 de la Loi" Informatique et Libertés" n° 78- 17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d' un droit d' accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

  1. Edf.fr
  2. EDF Pulse Africa

MENTIONS LEGALES | Exaion

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Exaion font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Exaion.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Notre noeud Tezos | Exaion

De plus, le choix d' un langage qui facilite les validations par preuve formelle apporte une sécurité supplémentaire et vise directement les métiers ayant de fortes contraintes de fiabilité du code comme le secteur bancaire ou l' industrie de pointe... Michelson étant un langage à pile, sans variable, les développeurs de smart contracts préfèrent écrire leurs contrats dans un langage de plus haut niveau (via des librairies comme SmartPy ou Ligo), laissant le soin au compilateur de produire le code Michelson correspondant.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Mentions légales | Hynamics

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Hynamics font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Hynamics.

  1. Edf.fr
  2. Hynamics

Saisissez votre texte :
Haut de page