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332 résultats trouvés pour « 5 du Statut National »

Précisions sur la sûreté et la sécurité des centrales nucléaires d'EDF en France | EDF France

La Commission d' enquête dédiée à la sûreté et à la sécurité des installations nucléaires de l' Assemblée Nationale a présenté, ce jour, son rapport... -Tous les salariés intervenant sur les centrales nucléaires sont soumis aux mêmes conditions d' intervention, bénéficient d' une protection identique vis à vis de risques, de formations similaires et d' un même suivi médical, quel que soit leur statut.

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Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

Une fois la recevabilité prononcée, une information est donnée à l' auteur du signalement sur le régime de protection dont il bénéficie (protection de la loi Sapin 2, du Code du travail...) .Celui -ci est différent selon son statut (victime ou témoin, personne physique ou morale...) ,sa relation avec l' entreprise (salarié, collaborateur extérieur, tiers...) et les thématiques concernées (fraude, harcèlement, atteinte grave à l' environnement...) .Chaque signalement jugé recevable fait l' objet d' un traitement.

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Les grandes dates de l'électricité | EDF France

Il transformera le statut de l' expérience en physique, en la faisant s' appuyer sur les mathématiques et une instrumentation de précision... Il put ainsi parcourir 7 5 km à une vitesse d' environ 2 5 km/h avec 12 personnes à bord... La traction à électricité n' est pourtant pas nouvelle, puisque l' ingénieur allemand Werner Siemens (1816- 1892) réalise la première locomotive électrique en 1879 .Il l' utilise ensuite pour créer une petite ligne régulière dans un quartier de Berlin sur une distance d' environ 2 5 km.

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EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

Présentation PowerPoint

CARTE D' IDENTITÉ La centrale nucléaire de Chooz Produire de manière sûre une électricité bas carbone à un coût compétitif en région Grand. Est La centrale nucléaire de Chooz est située dans la commune de Chooz.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

totalité par un contrat d' assurance. les indemnités de secours immédiat Les indemnités de secours immédiat au décès ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National. Elles sont versées aux ayants droits prioritaires des agents décédés (indemnité statutaire correspondant à 2 mois de pension) ou à un tiers ayant assumé les frais d' obsèques (indemnité bénévole correspondant aux frais d' obsèques.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

il a pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National. Il est versé aux ayants droits prioritaires des agents décédés (indemnité statutaire correspondant à trois mois de pension plafonnés) ou à un tiers ayant assumé les frais d' obsèques (indemnité bénévole correspondant aux frais d' obsèques;) les indemnités de congés exceptionnels de fin de carrière.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

il a pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National. Il est versé aux ayants droits prioritaires des agents décédés (indemnité statutaire correspondant à trois mois de pension plafonnés) ou à un tiers ayant assumé les frais d' obsèques (indemnité bénévole correspondant aux frais d' obsèques;) les indemnités de congés exceptionnels de fin de carrière.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

§5 du Statut national. Elles sont versées aux ayants droit prioritaires des agents décédés (indemnité statutaire correspondant à deux mois de pension) ou à un tiers ayant assumé les frais d' obsèques (indemnité bénévole correspondant aux frais d' obsèques.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

les indemnités de secours immédiat au décès ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (article 26- §5 du statut national. Elles sont versées aux ayants droit prioritaires des agents décédés (indemnité statutaire correspondant à deux mois de pension) ou à un tiers ayant assumé les frais d' obsèques (indemnité bénévole correspondant aux frais d' obsèques) ;1 16 Instruments dérivés 1 16 1 Instruments de change court terme Les instruments dérivés court terme sont constitués.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

les indemnités de secours immédiat au décès ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (article 26- §5 du statut national. Elles sont versées aux ayants droit prioritaires des agents décédés (indemnité statutaire correspondant à 3 mois de pension) ou à un tiers ayant assumé les frais d' obsèques (indemnité bénévole correspondant aux frais d' obsèques.

Précarité énergétique : urgence sociale sur enjeu climatique | EDF

S' éclairer, se chauffer, vivre dans un logement sain, se déplacer: ces droits élémentaires confèrent à l' énergie le statut de bien de première nécessité. Pourtant, un tiers des ménages français ont restreint leur chauffage en 2018 pour minimiser leurs charges, 15 % déclarent avoir souffert du froid dans leur logement à cours de l' hiver (baromètre 2018 du médiateur national de l' énergie) et 10 % ont des difficultés à payer leurs factures d' énergie.

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Ahlam, l'énergie solaire et communicative | EDF France

Mais j' ai compris aussi que le statut des IEG était particulier, avec de nombreux avantages... Il faut dire que le Maroc a de grandes ambitions en matière de renouvelables. "Ce projet est un projet royal" .Il s' inscrit dans cadre de la stratégie nationale du royaume et dans celui de partenariat public privé :il y avait alors une vraie ambition pour développer les renouvelables au Maroc.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

Délibérations tendues, votes serrés, avis partagés: le Grand Jury a pris son temps pour finalement désigner non pas 4, mais 5 gagnants de la troisième édition d' EDF Pulse Africa... 5 candidats sont venus compléter le panel des 7 finalistes désignés à occasion de la tournée africaine d' EDF Pulse Africa.

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