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1495 résultats trouvés pour « 3 des conditions générales »

Accès PME : comment travailler avec EDF

des conditions générales d' achats simplifiées et des conditions générales d' achats propres aux" petites commandes... Une entreprise est une PME lorsqu' elle répond aux 3 critères suivants... Une entreprise est une ETI lorsqu' elle répond aux 3 critères suivants.

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Convocation d'une Assemblée générale extraordinaire | EDF France

Convocation d' une Assemblée générale... Convocation d' une Assemblée générale extraordinaire... EDF a fait part le 22 avril 2016 de son intention de soumettre au Conseil d' administration, d' ici à la clôture des comptes 2016 si les conditions de marché le permettent, un projet d' augmentation de capital sous forme de opération de marché pour un montant d' environ 4 milliards d' euros.

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EDF présente " excell ", le plan d'excellence de la filière nucléaire | EDF France

3. Le renforcement de la gouvernance des grands projets nucléaires: pour chaque grand projet le Président directeur général d' EDF présidera un comité stratégique chargé de valider les données initiales du projet, de définir ses objectifs, ses coûts et ses délais, de en valider les engagements financiers et d' approuver les principaux contrats.

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CGV bi-énergies page de couverture.pdf

3- ÉVOLUTION DES PRIX DES SERVICES OPTIONNELS PAYANTS Le prix des services optionnels payants est susceptible d' évoluer en cours de exécution du Contrat dans les conditions fixées à l' article X des Conditions Générales de Vente... 3 des Conditions Générales de Vente.

cgv tarif bleu non residentiel 1er janvier 2021

Une option tarifaire mise en extinction peut évoluer suite à une décision des pouvoirs publics dans les conditions prévues à l' article 6- 3 des présentes Conditions Générales. Lorsque le client quitte une option tarifaire en extinction, le coût éventuel de modification du dispositif de comptage est à la charge du client. -Quand une option tarifaire est supprimée.

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

Une option tarifaire mise en extinction peut évoluer suite à une décision des pouvoirs publics dans les conditions prévues à l' article 6- 3 des présentes Conditions Générales. Lorsque le client quitte une option tarifaire en extinction, le coût éventuel de modification du dispositif de comptage est à la charge du client. -Quand une option tarifaire est supprimée.

Conditions générales de vente des offres d'électricité à prix du marché | EDF France

Conditions générales de vente des offres d' électricité à prix du marché. Retrouvez les conditions générales de vente des offres d' électricité à prix du marché... Les Conditions Générales de Vente fourniture s' appliquent aux sites pour lesquels les clients ont souscrit un contrat CART ou CARD auprès de gestionnaire de réseau.

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Les conditions générales de vente des offres de gaz naturel | EDF France

Les conditions générales de vente des offres de gaz naturel. Retrouvez les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel... Pour les contrats souscrits entre le 3 octobre 2017 et le 8 janvier 2019... Pour les contrats souscrits entre le 3 octobre 2017 et le 27 juin 2018.

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Audit énergétique réglementaire : quelles sont vos obligations ? | EDF France

Dans cas l' audit doit être réalisé suivant les exigences générales de la norme NF EN 16247 -1, ainsi que les conditions particulières des normes NF EN 16247 -2 Bâtiments, NF EN 16247 -3 Procédés et NF EN 16247 -4 Transport. Déroulement de l' audit énergétique.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

case 2 pdf 2

en cas de contrat additionnel résultant d' une augmentation de puissance (cf article XI§ 3 des conditions générales), ajouter le préambule suivant... Option 2: en cas de contrat spécifique résultant d' une augmentation de puissance (cf article XI§ 3 des conditions générales), ajouter le préambule suivant.

Hydraulique - Conditions particulières

en cas de contrat additionnel résultant d' une augmentation de puissance (cf article XI§ 3 des conditions générales), ajouter le préambule suivant... Option 2: en cas de contrat spécifique résultant d' une augmentation de puissance (cf article XI§ 3 des conditions générales), ajouter le préambule suivant.

Eolien - Conditions particulières

Le coefficient d' abattement S défini à l' article VIII- 1- 3 des conditions générales est égal à... conformément à l' article VIII- 3 des conditions générales.

CGV des offres de marché gaz naturel | EDF Collectivités

Les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel. Retrouvez les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel... Pour les contrats souscrits entre le 3 octobre 2017 et le 27 juin 2018. Pour les contrats souscrits entre le 1er juin 2017 et le 3 octobre 2017... La CTA assure le financement des droits spécifiques passés correspondant aux activités régulées d' acheminement de l' énergie (distribution et transport d' électricité et de gaz naturel) ,ainsi qu' une partie des charges liées à l' adossement de ces retraites au régime général.

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CGV des offres de marché gaz naturel | EDF Collectivités

Les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel. Retrouvez les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel... Pour les contrats souscrits entre le 3 octobre 2017 et le 27 juin 2018. Pour les contrats souscrits entre le 1er juin 2017 et le 3 octobre 2017... La CTA assure le financement des droits spécifiques passés correspondant aux activités régulées d' acheminement de l' énergie (distribution et transport d' électricité et de gaz naturel) ,ainsi qu' une partie des charges liées à l' adossement de ces retraites au régime général.

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Les salaires chez EDF

Vous en bénéficiez si vous justifiez d' une ancienneté de 3 mois dans le groupe EDF, obtenue entre le 1er janvier et le 31 décembre de l' année précédente... Un dispositif qui vous permet de vous constituer une épargne pour réaliser vos projets personnels dans des conditions fiscales avantageuses... En tant que futur alternant, vous relèverez exclusivement du régime général de la Sécurité Sociale.

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Les salaires chez EDF

Vous en bénéficiez si vous justifiez d' une ancienneté de 3 mois dans le groupe EDF, obtenue entre le 1er janvier et le 31 décembre de l' année précédente... Un dispositif qui vous permet de vous constituer une épargne pour réaliser vos projets personnels dans des conditions fiscales avantageuses... En tant que futur alternant, vous relèverez exclusivement du régime général de la Sécurité Sociale.

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Le groupe EDF, signe un accord sur la mobilité durable pour ses salariés | EDF France

Un enjeu social pour améliorer les conditions de travail et de transport des salariés et réduire le nombre des accidents de trajet, contribuer à l' amélioration de la santé des salariés, donner un signal à l' ensemble des salariés du Groupe et favoriser le dialogue à sein de entreprises du Groupe sur un sujet d' intérêt général.

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Je demande un raccordement | EDF Guadeloupe

Nous vous invitons à joindre 2 ou 3 photos du chantier et des ouvrages électriques présents devant le terrain (coffret, poteau électrique... Étape 3: Réalisation des travaux.

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Mentions légales | EDF Cyclife

Conditions générales d' utilisation... L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter. La Directrice de publication est Estelle Desroches, en qualité de Directrice générale de Cyclife SAS... Cyclife se réserve le droit de modifier les présentes conditions à moment.

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Rejoignez-nous ! | EDF Corse

Vos interventions requièrent un goût prononcé pour le travail manuel, un esprit pratique et une bonne condition physique... Idéalement baccalauréat général ou commercial... Afin de assurer le fonctionnement des ouvrages hydroélectriques, intégré (e) à une équipe de techniciens, vous pouvez être amené (e) à partager un roulement d' astreinte sur des cycles de 3 à 5 semaines.

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Non-respect d'une spécification technique d'exploitation concernant les conditions de disponibilité d'un diesel de secours | EDF France

Non- respect d' une spécification technique d' exploitation concernant les conditions de disponibilité d' un diesel de secours... Non- respect d' une spécification technique d' exploitation concernant les conditions de disponibilité d' un diesel de secours... Ces essais, appelés essais périodiques, répondent à plusieurs critères fixés par les règles générales d' exploitation qui encadrent le fonctionnement des réacteurs de chaque unité de production.

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Je demande un raccordement | EDF St Pierre & Miquelon

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en août 2021 | EDF France

Les conditions de réalisation de ces essais sont définies à sein de une gamme d' essais périodiques, élaborée sur la base des règles générales d' exploitation des réacteurs. 3 événements significatifs liés au domaine de la sûreté (de niveau 0 sur l' échelle INES), dont un générique à plusieurs centrales du parc nucléaire français, ont été déclarés en août 2021 par la direction de la centrale de Saint Laurent des Eaux à l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en août 2021 | EDF France

Les conditions de réalisation de ces essais sont définies à sein de une gamme d' essais périodiques, élaborée sur la base des règles générales d' exploitation des réacteurs. 3 événements significatifs liés au domaine de la sûreté (de niveau 0 sur l' échelle INES), dont un générique à plusieurs centrales du parc nucléaire français, ont été déclarés en août 2021 par la direction de la centrale de Saint Laurent des Eaux à l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN.

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Actualités | EDF Afrique

L' ouvrage couvrira 30 % de besoins énergétiques du pays, soit une production annuelle de près de 3 TWh. L' électricité produite par le barrage de Nachtigal sera vendue à l' opérateur du réseau via un Power Purchase Agreement (PPA) à un prix compétitif, à bénéfice de consommateurs camerounais... Jean Bernard Lévy, Président Directeur Général d' EDF a déclaré" Nous sommes fiers que le Cameroun reconnaisse le savoir faire d' EDF en tant qu' hydraulicien de référence, en nous confiant la réalisation d' un projet bas carbone, structurant pour le pays et respectueux des meilleures standards en matière de responsabilité sociétale et environnementale.

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Mentions légales | Musée Electropolis

CONDITIONS GÉNÉRALES D' UTILISATION. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter. 33 (0) 3 89 32 48 50... Sous l' onglet Général, sous" Historique de navigation", cliquez sur" Paramètres... 3 / si vous utilisez le navigateur Safari.

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COOKIES ET UTILISATION | EDF Pulse Africa

Vous disposez d' un droit d' accès, de rectification ou de suppression de vos données personnelles communiquées par biais de "cookie" dans les conditions indiquées au"§ Informatique et libertés... Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d' accès à nos services nécessitant l' utilisation de cookies.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

C' est grâce à sa solution 3 en 1 qu' Ange Balma, fondateur de Lifi Led, a su créer l' unanimité autour de son projet... Pour les accompagner dans leur démarche et compléter leur vision acérée, qui de mieux placés que les directeurs (et directrices!) généraux d' organismes comme la Société Générale du Cameroun, ENEO, la Banque Mondiale au Cameroun ou encore l' Ecole Polytechnique de Yaoundé.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

Conditions générales d' utilisation. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter. Le directeur de publication du site internet d' Hynamics est Madame Christelle Rouillé, en qualité de directrice générale de la société Hynamics.

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