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281 résultats trouvés pour « 28 janvier 2014 relative aux règles »

Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

Informations financières sélectionnées des flux de trésorerie consolidés du Groupe Exercices clos les 31 décembre (en millions d' euros) Flux de trésorerie nets liés aux opérations d' exploitation Flux de trésorerie nets liés aux opérations d' investissement Flux de trésorerie nets liés aux opérations de financement Variation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie à l' ouverture Incidence des variations de change Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture 2014 10 625 (12 393) 1 223 (545) 5 096 113 4 701 2015 12 730 (18 839) 5 574 (535) 4 701 (36) 4 182 2016 11 125 (16 557) 4 138 (1 294) 4 182 102 2 893 Page 14 sur 28 Ne doit pas être publié.

FR - 2016 07 28 - Plaquette 06 2016 -Comptes Consolidés

(2 750) (1 927) 433 (201) (320) 2 404 1 174 (339) 82 26 283 290 (28) 5- 2 687 1 464 (367) 87 26 Ecarts actuariels sur les avantages postérieurs à l' emploi Total des gains et pertes comptabilisés en capitaux propres non recyclables en résultat Total des gains et pertes comptabilisés en capitaux propres RÉSULTAT GLOBAL CONSOLIDÉ CONSOLIDÉ (67) (67) (1 643) 438 438 (21) (21) (21) (372) (287) (88) (88) (2 015) 151 151 (231) (231) 943 3 457 (23) (23) 267 357 (254) (254) 1 210 3 814 (1) Les variations brutes de juste valeur transférées en résultat relatives aux actifs financiers disponibles à la vente et aux instruments financiers de couverture sont présentées respectivement en notes 17 4 1 et 17 4 2.

donnees de securite gaz 1 3

-Arrêté du 16 septembre 1977 relatif au pouvoir calorifique du gaz naturel distribué par réseau de distribution Sur la sécurité Arrêté du 5 mars 2014 portant règlement sur la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles. conformément à exigences réglementaires (arrêté distribution du 13 juillet 2000 portant" règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations" et décret n° 2004- 251 relatif aux obligations de service public dans le secteur du gaz du 19 / 03 / 04) 4.

2014 troisième trimestre chiffre d'affaires et fait marquants Annexes

Ces administrateurs ne sont pas nécessairement des fonctionnaires Règles de fonctionnement issues du Code de commerce La durée des mandats des administrateurs n' est plus fixée impérativement à 5 ans et le renouvellement du Conseil n' est plus nécessairement en bloc Les dispositions relatives à la représentation équilibrée des hommes et des femmes s' appliquent (hors les représentants des salariés) 13 2014 Annexes TROISIEME TRIMESTRE CHIFFRE D' AFFAIRES ET FAITS MARQUANTS Production et bilans électriques 14 Production et bilans électriques Electricité nette produite par le groupe EDF En TWh 9M 2013 (1) 346 9 43 0 25 3 75 % 9 % 5 % 9M 2014 (2) 353 8 32 1 25 3 77 % 7 % 5 % Nucléaire Charbon.

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Ordonnance no 2014- 948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique NOR... Vu la loi no 48- 24 du 6 janvier 1948 modifiée relative à diverses dispositions d' ordre budgétaire pour l' exercice 1948 et portant création de ressources nouvelles, notamment son article 36.

Quarterly financial information at 30 September 2014 VF

3 4 Les données 2013 sont retraitées de l' impact des normes IFRS 10 et 11 Résultat Net Courant ajusté de la rémunération des émissions hybrides comptabilisée en fonds propres 2 COMMUNIQUE DE PRESSE 6 novembre 2014 Avancées sur les priorités du Groupe Approbation par la Commission européenne des accords relatifs au projet de centrale nucléaire Hinkley Point C Le 8 octobre 2014.

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