Résultats

.........................................................................................4 PREPARATION DES DONNEES DE BASE DU PROJET. ................................5 3 1 .SAISIE ET MISE EN FORME DES DONNEES TERRAIN.

Principaux traités internationaux de protection et de défense des droits de l' homme: .......20 Annexe 2: textes EDF porteurs des engagements cités dans ce document... ..........................................21 4 1... Recommandation (N° 115) sur le logement des travailleurs, 1961 20 Annexe 2: textes EDF porteurs des engagements cités dans ce document 1.

© EDF 2020- Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 Juin 2020 CONTRAT ÉMERAUDE POUR LA FOURNITURE D' ÉNERGIE ÉLECTRIQUE AU TARIF VERT CRÉATION D' UNE NOUVELLE ANNEXE ADDENDUM À L' ANNEXE 1 À compter de 1er janvier 2020... CRÉATION D' UNE ANNEXE Une nouvelle Annexe s' applique à votre contrat à compter de 1er février 2018.

Principaux traités internationaux de protection et de défense des droits de l' homme: .......20 Annexe 2: textes EDF porteurs des engagements cités dans ce document... ..........................................21 4 1... Recommandation (N° 115) sur le logement des travailleurs, 1961 20 Annexe 2: textes EDF porteurs des engagements cités dans ce document 1.

ART. 24- TRIBUNAL COMPÉTENT En cas de litige, le Tribunal compétent est celui du siège social de l' Entreprise. CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 6 du 29 septembre 2020 Page 15 / 20 ANNEXE. CLAUSE RELATIVE AU REGLEMENT EUROPEEN SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL L' article 18 des Conditions Générales d' Achat Petites Commandes est complété comme suit.

ART. 24- TRIBUNAL COMPÉTENT En cas de litige, le Tribunal compétent est celui du siège social de l' Entreprise. CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 1 du 07 septembre 2018 Page 15 / 20 ANNEXE. CLAUSE RELATIVE AU REGLEMENT EUROPEEN SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL L' article 18 des Conditions Générales d' Achat Petites Commandes est complété comme suit.

STRUCTURE GENERALE DE LAMMI... ................................................20 ANNEXE 2. LES FICHIERS DE DONNEES DES TRANSECTS... .............................20 ANNEXE 2... Structure générale de LAMMI Guide utilisateur du logiciel LAMMI © EDF 2011 20 Annexe 2.

STRUCTURE GENERALE DE LAMMI... ................................................20 ANNEXE 2. LES FICHIERS DE DONNEES DES TRANSECTS... .............................20 ANNEXE 2... Structure générale de LAMMI Guide utilisateur du logiciel LAMMI © EDF 2011 20 Annexe 2.

la situation financière et les résultats de l' émetteur 20 1 Informations financières historiques Comptes consolidés au 31 décembre 2011 Comptes de résultat consolidés États du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres Bilans consolidés Tableaux de flux de trésorerie consolidés Variations des capitaux propres consolidés Annexe aux comptes consolidés 20 2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2011 289 290 290 291 292 294 296 299 386 388 389 389 389 389 389 389 393 396 396 20 4 Politique de distribution de dividendes 20 4 1 Dividendes et acomptes sur dividendes versés à cours de trois derniers exercices 20 4 2 Politique de distribution.

Cette taxe est soumise à la TVA à 20 %... Les taux appliqués de CTA sont de 4 71 % pour part transport de l' assiette et de 20 80 % pour part distribution depuis le 1er mai 2013.

"Dans cadre de ce service annexe, les engagements pris en matière de économies d' énergie garanties dans la durée reposent sur la connexion des sous- stations au (DESC), le centre de suivi et pilotage numérique de Dalkia.

Les observations sur le contrôle de la gestion par Brest Métropole mettent en avant un financement pertinent: entre 2014 et 2018, 20 millions d' euros ont été investis dans l' extension et la rénovation du réseau existant. "Ces dépenses ont entraîné une augmentation soutenable de l' endettement du budget annexe chauffage urbain" note la chambre régionale.