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1470 résultats trouvés pour « 2 du Code »

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

Une fois la recevabilité prononcée, une information est donnée à l' auteur du signalement sur le régime de protection dont il bénéficie (protection de la loi Sapin 2, du Code du travail...) .Celui -ci est différent selon son statut (victime ou témoin, personne physique ou morale...) ,sa relation avec l' entreprise (salarié, collaborateur extérieur, tiers...) et les thématiques concernées (fraude, harcèlement, atteinte grave à l' environnement...) .Chaque signalement jugé recevable fait l' objet d' un traitement.

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  4. Programme éthique et conformité

Résultats de la recherche sur "Facture" | EDF France

Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 Septembre 2018 CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE 1. DESCRIPTION DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE Le Client reçoit ses factures sous format électronique dans les conditions définies à l' article 289 VII 2 ° du Code général des Impôts... Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 Septembre 2018 CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE 1. DESCRIPTION DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE Le Client reçoit ses factures sous format électronique dans les conditions définies à l' article 289 VII 2 ° du Code général des Impôts.

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Code_Aster | EDF France

Code Aster concilie les 2 ambitions suivantes. mettre un logiciel de simulation fiable, robuste et performant à disposition des études d' ingénierie dans un contexte de développement et de diffusion sous assurance de la qualité.

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que définis à l' article L 411- 2 du Code monétaire et financier. à l' exception, cas échéant, d' un fonds commun de placement entreprise (FCPE) créé à effet à sein de Plan d' Epargne du Groupe EDF.

cgv electricite card cart 6mai2021

si le Client atteste sur l' honneur qu' il respecte les critères prévus à l' article L332 2 du Code de l' énergie à la date d' effet de la résiliation (employer moins de 50 personnes et avoir un chiffre d' affaires annuel ou total de bilan annuel ou recettes inférieur à 10 millions d' euros. EDF n' appliquera pas les frais de résiliation susvisés.

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

L111 55 et L334 2 du code de l' énergie... Site tel que visé à l' article L331 2 du code de l' énergie qui précise que le libre choix du fournisseur d' électricité par le Client, défini à l' article L331 1 dudit code, s' exerce par site de consommation.

AG 2019 - Postal voting form

La version française de ce document fait foi .(2) VOTE PAR CORRESPONDANCE Article L 225- 107 du Code de Commerce (extrait... Article L 225- 106- 2 du Code de Commerce" Toute personne... The French version of this document governs; the English translation is for convenience only. (2) POSTAL VOTING FORM Article L 225- 107 du Code de Commerce (extract.

F. Table de concordance - Rapport financier annuel

451- 1- 2 du Code monétaire et financier et 222- 3 du Règlement général de l' Autorité des marchés financiers. Le rapport financier annuel est constitué des sections du document de référence identifiées dans le tableau ci dessous.

E. Table de concordance - Rapport financier annuel

451- 1- 2 du Code monétaire et financier et 222- 3 du Règlement général de l' Autorité des marchés financiers. est constitué des sections du Document de Référence identifiées dans le tableau ci dessous.

F. Table de concordance - Rapport financier annuel

451- 1- 2 du Code monétaire et financier et 222- 3 du Règlement général de l' Autorité des marchés financiers. Le rapport financier annuel est constitué des sections du document de référence identifié dans le tableau ci dessous.

Comprendre l'autoconsommation collective - EDF Collectivités

Elle permet désormais le partage de production d' électricité entre un ou plusieurs producteurs et un ou plusieurs consommateurs, dont les points d' injection et de soutirage sont situés en aval de un même poste de transformation d' électricité (art L 315- 2 du Code de l' Energie. Comment mettre en place une opération d' autoconsommation collective.

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  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

Comprendre l'autoconsommation collective - EDF Collectivités

Elle permet désormais le partage de production d' électricité entre un ou plusieurs producteurs et un ou plusieurs consommateurs, dont les points d' injection et de soutirage sont situés en aval de un même poste de transformation d' électricité (art L 315- 2 du Code de l' Energie. Comment mettre en place une opération d' autoconsommation collective.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

Les TRV de l'électricité évoluent au 1er août 2021 | EDF

Conformément à code de l' énergie, cette évolution prend en compte notamment l' évolution du tarif d' utilisation des réseaux publics d' électricité (TURPE) au 1er août 2021, la hausse de la contrepartie financière reçue par les fournisseurs à titre de la gestion des clients pour compte de gestionnaire de réseau ainsi que la remise à jour de la composante de rattrapage des montants non couverts en 2019.

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  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

EDF met en place une belle initiative au service de la Diversité. | EDF France

*Art. L 1131 -2. du code du travail. Dans toute entreprise employant à moins trois cents salariés et dans toute entreprise spécialisée dans le recrutement, les employés chargés des missions de recrutement reçoivent une formation à la non- discrimination à l' embauche à moins fois tous les cinq ans.

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  2. EDF recrute
  3. Nos actualités RH

Les salaires chez EDF

Si vous êtes en contrat d' apprentissage, vous bénéficiez de 30 jours de congés par an (acquis mensuellement à rythme de 2 5 jours par mois de travail. Si vous êtes en contrat de professionnalisation, vos congés annuels sont de 27 jours (acquis mensuellement à rythme de 2 25 jours par mois de travail.

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  3. Travailler chez EDF

Les salaires chez EDF

Si vous êtes en contrat d' apprentissage, vous bénéficiez de 30 jours de congés par an (acquis mensuellement à rythme de 2 5 jours par mois de travail. Si vous êtes en contrat de professionnalisation, vos congés annuels sont de 27 jours (acquis mensuellement à rythme de 2 25 jours par mois de travail.

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Avant la période cyclonique - EDF Guadeloupe

EDF (selon l' article L 433- 6 du Code de l' énergie. est gardien de l' arbre, selon le Code civil (article 1384) .Il est responsable du développement de la végétation... L' élagage relève de la responsabilité du propriétaire dans 2 cas... En dehors de 2 cas traités ci contre, EDF assure l' élagage des arbres pour toutes les lignes situées en domaine public ou privé.

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  3. L'actualité dans l'archipel Guadeloupe
  4. Conseils en cas de cyclone

Résilier | EDF Guadeloupe

Chaque fichier doit peser moins de 2 Mo.

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Centrale électrique du Ricanto | EDF Corse

Conformément à Code de l' environnement, en tant qu' équipement industriel d' un coût supérieur à 300 M euros (art L121 8 et R 121 -2), le projet de centrale de production d' électricité du Ricanto a fait l' objet d' une saisine de la Commission nationale du débat public le 27 octobre 2020 .Par sa décision du 4 novembre, la CNDP a demandé que cette saisine soit" complétée par celle de l' autorité publique qui a pris l' initiative du projet d' infrastructures d' alimentation à gaz naturel de la Corse", la Direction générale de l' énergie et du climat au ministère de la Transition écologique ("DGEC.

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  3. L'actualité en Corse
  4. Toutes les actualités

Résilier | EDF Corse

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Contact | EDF Corse

2 TARIF JAUNE ou VERT (36 kVA) -ENTREPRISES... 2 avenue impératrice Eugénie.

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Avant la période cyclonique | EDF Martinique

2 m des fils électriques nus haute tension (Arrêté technique du 17 mai 2001... EDF (selon l' article L 433- 6 du Code de l' énergie. -est gardien de l' arbre, selon le Code civil (article 1384) .Il est responsable du développement de la végétation- garantit le respect des distances de sécurité- doit laisser libre accès à la zone d' élagage- peut réaliser lui -même les travaux d' élagage à condition de en avertir EDF qui lui fournira toutes les instructions à préalable.

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Résilier | EDF Martinique

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EDF La Réunion |- Conseils en cas de cyclone

2 m des fils électriques nus haute tension (Arrêté technique du 17 mai 2001... EDF (selon l' article L 433- 6 du Code de l' énergie. -est gardien de l' arbre, selon le Code civil (article 1384) .Il est responsable du développement de la végétation- garantit le respect des distances de sécurité- doit laisser libre accès à la zone d' élagage- peut réaliser lui -même les travaux d' élagage à condition de en avertir EDF qui lui fournira toutes les instructions à préalable.

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Résilier | EDF Guyane

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[Portrait] Diane et Aurore : ingénieur sûreté au féminin pluriel | EDF France

Après 2 ans de formation, j' ai été habilitée opérateur en décembre 2015 et occupé le poste pendant 3 ans avant de être nommée pilote. Pendant ces 2 années, j' ai été détachée quelques semaines sur le projet d' arrêt et au pôle méthode conduite, ce qui m' a permis de voir d' autres métiers et d' autres rythmes de fonctionnement que ceux de la salle de commande.

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  2. La centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Saint-Alban

[Portrait] Diane et Aurore : ingénieur sûreté au féminin pluriel | EDF France

Après 2 ans de formation, j' ai été habilitée opérateur en décembre 2015 et occupé le poste pendant 3 ans avant de être nommée pilote. Pendant ces 2 années, j' ai été détachée quelques semaines sur le projet d' arrêt et au pôle méthode conduite, ce qui m' a permis de voir d' autres métiers et d' autres rythmes de fonctionnement que ceux de la salle de commande.

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L'exploitation de la centrale nucléaire de Flamanville 1-2 | EDF France

L' exploitation de la centrale nucléaire de Flamanville 1 -2... Comme toutes les centrales françaises, celle de Flamanville 1 -2 est soumise au contrôle de l' Autorité de sûreté nucléaire qui assure, en indépendance, à nom de l' Etat, le respect des exigences réglementaires en matière de sûreté... Consultez les données mensuelles liées à la surveillance et au contrôle de l' environnement à la centrale de Flamanville 1 -2.

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L'exploitation de la centrale nucléaire de Flamanville 1-2 | EDF France

L' exploitation de la centrale nucléaire de Flamanville 1 -2... Comme toutes les centrales françaises, celle de Flamanville 1 -2 est soumise au contrôle de l' Autorité de sûreté nucléaire qui assure, en indépendance, à nom de l' Etat, le respect des exigences réglementaires en matière de sûreté... Consultez les données mensuelles liées à la surveillance et au contrôle de l' environnement à la centrale de Flamanville 1 -2.

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Non-respect des spécifications techniques d'exploitation sur l'unité de production n°1 | EDF France

Afin de permettre une intervention en sécurité, le matériel est rendu indisponible à 5h08. Le réacteur n' étant pas en production, cela est autorisé par les spécifications techniques d' exploitation (code de la route en fonctionnement normal des centrales nucléaires d' EDF... Toutefois, la direction de la centrale nucléaire de Flamanville 1 -2 a déclaré un évènement significatif sûreté au niveau 1 de l' échelle INES qui en compte 7, le 6 avril 2021, auprès de l' Autorité de sûreté nucléaire.

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Le nucléaire : un atout pour la lutte contre le changement climatique ? | EDF France

L' électricité d' origine nucléaire n' émet pas de CO 2, comme 97 % de la production d' électricité d' EDF en France. Les centrales nucléaires en France produisent en effet une électricité bas carbone émettant très peu de CO 2. Sur toute une durée de vie (intégrant la construction, les transports, le chauffage des bâtiments, etc.) ,le nucléaire émet en moyenne 12g de CO 2 par kWh (source GIEC.

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Le nucléaire : un atout pour la lutte contre le changement climatique ? | EDF France

L' électricité d' origine nucléaire n' émet pas de CO 2, comme 97 % de la production d' électricité d' EDF en France. Les centrales nucléaires en France produisent en effet une électricité bas carbone émettant très peu de CO 2. Sur toute une durée de vie (intégrant la construction, les transports, le chauffage des bâtiments, etc.) ,le nucléaire émet en moyenne 12g de CO 2 par kWh (source GIEC.

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Centrale nucléaire de Chooz | EDF France

Découvrez ce site de production d' électricité neutre en CO 2 implanté à coeur de la région Grand Est... 12g CO 2 / KWh... Une énergie sûre, neutre en CO 2. La centrale nucléaire de Chooz possède 2 réacteurs à eau pressurisée de 1 450 MWe. En 2020, elle a produit 12 77 TWh d' électricité sans émettre de CO 2, ce qui couvre les besoins de près de 2 8 millions de foyers français chaque année.

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Centrale nucléaire de Chooz | EDF France

Découvrez ce site de production d' électricité neutre en CO 2 implanté à coeur de la région Grand Est... 12g CO 2 / KWh... Une énergie sûre, neutre en CO 2. La centrale nucléaire de Chooz possède 2 réacteurs à eau pressurisée de 1 450 MWe. En 2020, elle a produit 12 77 TWh d' électricité sans émettre de CO 2, ce qui couvre les besoins de près de 2 8 millions de foyers français chaque année.

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Centrale nucléaire de Chooz | EDF France

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Mentions légales | Musée Electropolis

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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L'Arve mécanique | EDF France

Depuis le siège international Quechua / Wed' ze / Simond du groupe Oxylane, un parcours pédestre est jalonné de 6 bâches monumentales sur le thème de l' hydroélectricité, avec des QR Codes permettant d' accéder à des ressources complémentaires... Chaque photo est accompagnée d' une légende et d' un QR code permettant de consulter des contenus multimédia et d' en découvrir peu plus sur l' hydroélectricité: fonctionnement des centrales, installations autour de Passy, maintenance des aménagements, aménagement hydroélectrique sous la Mer de Glace.

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PUBLICATION DU RAPPORT ANNUEL D'INFORMATION DU PUBLIC RELATIF AUX INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE BASE DE NOGENT-SUR-SEINE 2020 | EDF France

Cette publication répond aux articles L 125 -15 et L 125 -16 du Code de l' environnement qui demandent à tout exploitant nucléaire de rédiger un rapport présentant son bilan en matière de sûreté, de radioprotection et d' environnement... Nogent 2, mise en service en 1988 .Ce réacteur constitue l' installation nucléaire de base (INB) n° 130.

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PUBLICATION DU RAPPORT ANNUEL D'INFORMATION DU PUBLIC RELATIF AUX INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE BASE DE NOGENT-SUR-SEINE 2020 | EDF France

Cette publication répond aux articles L 125 -15 et L 125 -16 du Code de l' environnement qui demandent à tout exploitant nucléaire de rédiger un rapport présentant son bilan en matière de sûreté, de radioprotection et d' environnement... Nogent 2, mise en service en 1988 .Ce réacteur constitue l' installation nucléaire de base (INB) n° 130.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Notre noeud Tezos | Exaion

Avec 8 transactions par seconde et une attente de 30 minutes en moyenne (1 bloc + 2 blocs afin de limiter les risques de fork ou de" stale blocks") pour valider une transaction, le réseau Bitcoin peut s' avérer limité pour certains cas d' usages... 2 Pourquoi le choix de la technologie Tezos... De plus, le choix d' un langage qui facilite les validations par preuve formelle apporte une sécurité supplémentaire et vise directement les métiers ayant de fortes contraintes de fiabilité du code comme le secteur bancaire ou l' industrie de pointe.

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Mentions légales | Hynamics

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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