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934 résultats trouvés pour « 19 du code »

Assemblée Générale annuelle et Conseil d'Administration du 16 mai 2019 : L'ensemble des résolutions ont été adoptées. Le Conseil d'administration propose de renouveler M. Jean-Bernard Lévy en qualité de Président-Directeur Général | EDF France

Le Conseil d' administration d' EDF compte désormais 50 % de femmes et 41 7 % de administrateurs qualifiés d' indépendants en application de critères prévus par le code AFEP MEDEF... En application de l' article 19 de l' ordonnance n° 2014- 948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique et de l' article 13 de la Constitution, le Président d' EDF est nommé parmi les administrateurs sur proposition du Conseil, par décret du Président de la République, après avis des commissions compétentes de l' Assemblée nationale et du Sénat.

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Dossiers de fabrication | EDF France

Sans écart: lorsque l' instruction n' a pas conduit à mettre en avant un écart à des consignes internes au fabricant, des documents de commande ou de fabrication, vis à vis de code de construction des équipements sous pression nucléaires et de la réglementation applicable lors de la fabrication des composants concernés.

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  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. L'énergie nucléaire
  5. Non-qualités et écarts de fabrication

Dossiers de fabrication | EDF France

Sans écart: lorsque l' instruction n' a pas conduit à mettre en avant un écart à des consignes internes au fabricant, des documents de commande ou de fabrication, vis à vis de code de construction des équipements sous pression nucléaires et de la réglementation applicable lors de la fabrication des composants concernés.

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demande de branchement de chantier version 2021

Pour une durée initiale courant du Renouvellement engagement de Au Au Conformément à l' article D 342- 19 du code de l' énergie: J' atteste que ce raccordement, à caractère temporaire, est uniquement destiné à l' alimentation de mon installation décrite ci- dessus. Il ne saurait en cas servir à d' autres fins et/ou à l' alimentation d' une installation électrique définitive, par exemple alimenter l' installation intérieure d' une habitation ou d' un local sans CONSUEL.

Mise en page 1

ermes SERVICE EXPERTISE ESSAIS ET MESURES SIMULATION NUMÉRIQUE ELECTROTECHNIQUE ET MECANIQUE DES STRUCTURES L' EXPERTISE DE LA R & D D' EDF AU SERVICE DE L' INDUSTRIE PRODUIT PROTOTYPÉ PRODUIT COMMERCIALISÉ ASSISTANCE À MAÎTRISE D' OUVRAGE Valider et optimiser la conception des ouvrages VOS ENJEUX...

edf lab chatou plan dacces fr

Malmaison ou de Chatou CENTRE R & D DE CHATOU Bienvenue PARKING PUBLIC À L' EXTÉRIEUR DU SITE PARKING PUBLIC À L' EXTÉRIEUR DU SITE Consignes générales de sécurité Protection du patrimoine ACCUEIL ENTRÉE PRINCIPALE (Piétons et véhicules autorisés) Prévoir 15 mn à pied entre l' accueil et le fond du Site 30 URGENCE Sens de circulation Infirmerie Défibrillateur Sas d' accès piéton Restaurant d' entreprise Cafétéria Parking personnes à mobilité réduite Point recharge véhicules électriques visiteurs N' hésitez pas à signaler toute situation à risques SUR POSTE INTERNE 19.

Brochure de convocation 2019 comprenant les projets de résolutions

823- 19 du Code de commerce, il est notamment chargé de suivre le processus d' élaboration de l' information financière... 3332- 19 du Code de travail tel qu' en vigueur à la date de la décision fixant la date d' ouverture des souscriptions... 3332- 19 du Code de travail tel qu' en vigueur à la date de la décision fixant la date d' ouverture des souscriptions.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

L' article L 823- 19 du Code de commerce dispose qu' un membre à moins du Comité doit présenter des compétences particulières en matière financière ou comptable et être indépendant au regard de critères précisés et rendus publics par le Conseil d' administration... Il répond donc à fois aux critères de compétence et d' indépendance conformément à l' article L 823- 19 du Code de commerc.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

avant,) conformément à l' article L 823- 19 du Code de commerce... L' article L 823- 19 du Code de commerce dispose qu' un membre à moins du Comité doit présenter des compétences particulières en matière financière ou comptable et être indépendant au regard de critères précisés et rendus publics par le Conseil d' administration.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

L' article L 823- 19 du Code de commerce dispose qu' un membre à moins du Comité doit présenter des compétences particulières en matière financière ou comptable et être indépendant au regard de critères précisés et rendus publics par le Conseil d' administration... avant,) conformément à l' article L 823- 19 du Code de commerce.

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Dans le contexte national de crise sanitaire COVID- 19, EDF prend toutes les dispositions pour assurer la continuité de la relation avec ses clients... Saisissez votre code postal.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement... Publié le 19 / 05 / 2021... Publié le 19 / 02 / 2021.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement... Publié le 19 / 05 / 2021... Publié le 19 / 02 / 2021.

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Centrale électrique du Ricanto | EDF Corse

du 19 avril au 24 mai 2021... Conformément à Code de l' environnement, en tant qu' équipement industriel d' un coût supérieur à 300 M euros (art L121 8 et R 121 -2), le projet de centrale de production d' électricité du Ricanto a fait l' objet d' une saisine de la Commission nationale du débat public le 27 octobre 2020 .Par sa décision du 4 novembre, la CNDP a demandé que cette saisine soit" complétée par celle de l' autorité publique qui a pris l' initiative du projet d' infrastructures d' alimentation à gaz naturel de la Corse", la Direction générale de l' énergie et du climat au ministère de la Transition écologique ("DGEC.

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Prescription de sécurité de l'exploitant EDF au donneur d'ordre (PSEDO) | EDF Réunion

Le recueil UTE C18 510- 1 prescrit par l' arrêté du 19 juin 2014, indique... Ces prescriptions sont conformes aux différentes parties des codes du travail et de l' environnement, dont le cadre est la prévention du risque électrique vis à vis de ouvrages électriques tant pour les salariés que pour les particuliers.

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Déclaration d'un événement significatif générique en lien avec le risque d'interaction sismique entre armoires électriques et châssis de relayage pour les réacteurs du palier CP0* et CPY** | EDF France

Or, les codes de conception imposent lorsque la distance est réduite, de les lier entre eux afin de ne pas endommager les composants à l' intérieur... Par un courrier en date du 19 décembre 2019, EDF a informé l' ASN de la mise en oeuvre d' un programme de contrôles sur tous les réacteurs des paliers concernés.

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Une qualité d'exploitation irréprochable et une culture sûreté en constante progression : des priorités pour la centrale | EDF France

Mardi 19 octobre, le site a organisé la journée annuelle dédiée à" la qualité d' exploitation" pour l' ensemble des salariés... Les salariés ont par ailleurs participé à une sensibilisation aux règles générales d' exploitation (le code de la route de l' exploitant nucléaire) et à des échanges autour de enseignements tirés d' événements survenus sur le parc nucléaire, mais également dans d' autres industries.

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Une qualité d'exploitation irréprochable et une culture sûreté en constante progression : des priorités pour la centrale | EDF France

Mardi 19 octobre, le site a organisé la journée annuelle dédiée à" la qualité d' exploitation" pour l' ensemble des salariés... Les salariés ont par ailleurs participé à une sensibilisation aux règles générales d' exploitation (le code de la route de l' exploitant nucléaire) et à des échanges autour de enseignements tirés d' événements survenus sur le parc nucléaire, mais également dans d' autres industries.

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[Portrait] Diane et Aurore : ingénieur sûreté au féminin pluriel | EDF France

J' ai passé mon jury IS le 19 mai 2021 et monté ma première astreinte début juillet... Nous accompagnons également sur terrain les évolutions des référentiels de sûreté, nos codes de la route d' exploitant nucléaire, et veillons à qu' elles soient bien déclinées et prises en compte dans les métiers.

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Déclaration d'un événement significatif générique en lien avec le risque d'interaction sismique entre armoires électriques et châssis de relayage pour les réacteurs du palier CP0* et CPY** | EDF France

Or, les codes de conception imposent lorsque la distance est réduite, de les lier entre eux afin de ne pas endommager les composants à l' intérieur... Par un courrier en date du 19 décembre 2019, EDF a informé l' ASN de la mise en oeuvre d' un programme de contrôles sur tous les réacteurs des paliers concernés.

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Déclaration d'un événement significatif générique en lien avec le risque d'interaction sismique entre armoires électriques et châssis de relayage pour les réacteurs du palier CP0* et CPY** | EDF France

Or, les codes de conception imposent lorsque la distance est réduite, de les lier entre eux afin de ne pas endommager les composants à l' intérieur... Par un courrier en date du 19 décembre 2019, EDF a informé l' ASN de la mise en oeuvre d' un programme de contrôles sur tous les réacteurs des paliers concernés.

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Déclaration d'un événement significatif générique en lien avec le risque d'interaction sismique entre armoires électriques et châssis de relayage pour les réacteurs du palier CP0* et CPY** | EDF France

Or, les codes de conception imposent lorsque la distance est réduite, de les lier entre eux afin de ne pas endommager les composants à l' intérieur... Par un courrier en date du 19 décembre 2019, EDF a informé l' ASN de la mise en oeuvre d' un programme de contrôles sur tous les réacteurs des paliers concernés.

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Déclaration d'un événement significatif générique en lien avec le risque d'interaction sismique entre armoires électriques et châssis de relayage pour les réacteurs du palier CP0* et CPY** | EDF France

Or, les codes de conception imposent lorsque la distance est réduite, de les lier entre eux afin de ne pas endommager les composants à l' intérieur... Par un courrier en date du 19 décembre 2019, EDF a informé l' ASN de la mise en oeuvre d' un programme de contrôles sur tous les réacteurs des paliers concernés.

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Déclaration d'un événement significatif générique en lien avec le risque d'interaction sismique entre armoires électriques et châssis de relayage pour les réacteurs du palier CP0* et CPY** | EDF France

Or, les codes de conception imposent lorsque la distance est réduite, de les lier entre eux afin de ne pas endommager les composants à l' intérieur... Par un courrier en date du 19 décembre 2019, EDF a informé l' ASN de la mise en oeuvre d' un programme de contrôles sur tous les réacteurs des paliers concernés.

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Galileo | Exaion

Galileo est une application web low code (recours limité à la programmation manuelle) dont l' interface graphique intuitive permet aux utilisateurs de bénéficier, en quelques clics, de la puissance de calcul des infrastructures cloud d' Exaion... Galileo prend nativement en charge les logiciels de simulation souvent utilisés par les chercheurs en dynamique moléculaire et en arrimage moléculaire, comme ceux étant actuellement mobilisés sur la COVID- 19. Plusieurs chercheurs ont déclaré que Galileo avait contribué à tandis que d' autres ont pu obtenir en quelques heures des résultats qui prenaient auparavant.

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