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266 résultats trouvés pour «16 du Code de l'environnement»

Penly - Lettre d'information mensuelle [Document]

LE RAPPORT 2014 EST DISPONIBLE Rédigé à titre de articles L125 15 et L215 16 du Code de l' Environnement... Comment se procurer le rapport? Conformément à l' article L125 16 du Code de l' Environnement, le rapport est rendu public.

Dossier de Presse Creys-Malville 2017

125- 15 et L 125 -16 du Code de l' environnement. la centrale publie un rapport appelé" rapport transparence et sécurité nucléaire" dans lequel sont développés les principaux résultats concernant la sûreté.

Catalogue Formations Itech 2016

Ingénieurs d' étude en mécanique des fluides. 2 jours EDF Lab Chatou 1520 euros 15 16 mars 2016 8 9 novembre 2016 Erwan LE COUPANEC Département Mécanique des Fluides Energies et Environnement 109B- CL SATURNE AVAN ARN3869 Code Saturne- Module 2. Utilisation avancée et développement Présenter les méthodes et outils de développements utilisés par l' équipe de développement de Code Saturne: logiciel de gestion de version (git, svn), éditeurs (emacs, vi), débogueurs (gdb, valgrind.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

Commitment Ethics Security Life at work Integrity Trust Values People Data protection Copyright CODE DE CONDUITE Respect Dialogue Discrimination Customer orientation Conflict of interest Stakeholders Asset protection Continuous improvement Gifts Global compact Corporate responsibility Health & Safety Principles Data protection Delegation of Authority Harassment IT security Competition Alert Exemplary behavior Environment Social media CODE DE CONDUITE MODE D' EMPLOI En 2009.

Brochure de convocation 2017 comprenant les projets de résolutions

L' EBITDA du Groupe s' élève à 16 4 milliards d' euros, en recul organique de 4 8 % par rapport à 2015 hors effets de change et hors effets de périmètre... 132 3 GWe 6 % 16 % 9 % PRODUCTION... CHIFFRES CLÉS 2016 (en millions d' euros) Chiffre d' affaires EBITDA Résultat net part du Groupe Résultat net courant 2015 75 006 17 601 1 187 4 822 31/12/2015 37 4 2, 1x 2016 71 203 16 414 2 851 4 085 31/12/2016 37 4 2, 3x Variation.

Brochure de convocation comprenant les projets de résolutions

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE EXPOSÉ SOMMAIRE DE L' ACTIVITÉ DU GROUPE EXPOSÉ SOMMAIRE DE L' ACTIVITÉ DU GROUPE PANORAMA DE L' ANNÉE 2015 DES OBJECTIFS ATTEINTS DANS UN ENVIRONNEMENT DIFFICILE Dans un environnement de marché défavorable... 159 112 6 % 16 % Hydraulique Autres énergies renouvelables 327 Autre International 5 521 Autres pays européens 9 % 4 950 54 % Italie Nucléaire Cycle combiné gaz et cogénération 14 908 133 406 France 15 % Royaume.

Réponses du Conseil d'administration d'EDF aux questions écrites des actionnaires posées en vue de l'Assemblée Générale Mixte du 24 mai 2012

Conformément à la loi et en particulier à l' article L 225- 108 alinéa 4 du Code de commerce, le texte intégral des questions écrites reçues et des réponses apportées par le Conseil d' administration figure ci dessous... 1 ° /" Le cours de l' action EDF est aujourd' hui de 16 euros environ... Les actionnaires salariés sont très inquiets, car, même si l' environnement boursier est difficile, l' action EDF" sous- performe" les autres valeurs du CAC 40, y compris celles du secteur des" Utilities" en général.

Assemblée générale mixte des actionnaires

LES ONZE ENGAGEMENTS DU GROUPE 08 EXPOSÉ SOMMAIRE DE L' ACTIVITÉ DU GROUPE 12 TABLEAU DES RÉSULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES 13 GOUVERNEMENT D' ENTREPRISE 14 MEMBRES DU CONSEIL D' ADMINISTRATION 16 ORDRE DU JOUR DE L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE RAPPORT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION SUR LES PROJETS DE RÉSOLUTIONS 17 22 PROJETS de RÉSOLUTIONS 34 INFORMATION SUR LE DIVIDENDE 35 COMMENT PARTICIPER À L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

16 4 7 Code de gouvernement d' entreprise Après avoir pris connaissance des recommandations AFEP. Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 1 Attributions du conseil d' administration 16 2 Activité du conseil d' administration à cours de l' exercice 2009 16 3 Évaluation du fonctionnement du conseil d' administration 16 4 Comités spécialisés à sein de conseil d' administration 16 4 1 16 4 2 16 4 3 16 4 4 16 4 5 16 4 6 16 4 7 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires (CSEN) Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations Information et formation des administrateurs Code de gouvernement d' entreprise 218 219 219 220 220 220 221 221 221 222 222 16 5 Démarche éthique 16 6 Charte de déontologie boursière 16 7 Contrôle interne 16 7 1 Rapport du Président du conseil d' administration 16 7 2 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de dernier alinéa de l' article L.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 18 mai 2010

C' est enfin faire un geste pour l' environnement en limitant le volume du papier expédié par voie postale (environ 16 tonnes) .Inscrivez lisiblement vos nom eT adresse sur le coupon réponse afin que nous puissions prendre en compte votre demande. En optant à passage pour la convocation électronique pour les futures assemblées générales, comme l' ont déjà fait un grand nombre d' actionnaires, vous ferez un geste pour l' environnement et participerez à la démarche développement durable d' EDF.

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