Résultats

261 résultats trouvés pour «16 du Code de l'environnement»

6. Aperçu des activités

de nucléaire, de santé, d' hygiène et de sécurité 6 5 6 1 6 5 6 2 Réglementations générales en matière de environnement... La directive no 2009 / 72 / CE du 13 juillet 2009 a été transposée par l' ordonnance précitée du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du Code de l' énergie, conformément à la loi d' habilitation no 2011- 12 du 5 janvier 2011.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Code de déontologie boursière (voir section 16 5 du document de référence 2011), code AFEP MEDEF .(1) Cette mission exerce le contrôle économique et financier de l' État auprès de EDF, conformément à décret no 55- 733 du 26 mai 1955. les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 198 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 Code de gouvernement d' entreprise 1 2 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 Composition du Conseil d' administration 1 2 2 Obligation et devoirs des administrateurs 1 2 3 Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 18 mai 2010

C' est enfin faire un geste pour l' environnement en limitant le volume du papier expédié par voie postale (environ 16 tonnes) .Inscrivez lisiblement vos nom eT adresse sur le coupon réponse afin que nous puissions prendre en compte votre demande. En optant à passage pour la convocation électronique pour les futures assemblées générales, comme l' ont déjà fait un grand nombre d' actionnaires, vous ferez un geste pour l' environnement et participerez à la démarche développement durable d' EDF.

Rapport développement durable 2016

16- Surveiller l' environnement- Réduire les déchets et préserver les ressources... Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 015 -15 Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 015 -16 Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 015 -17 Produire en limitant l' impact de nos activités sur l' environnement Surveiller l' environnement Les rejets dans l' air Cumul annuel 2015 0 58 TBq Limite annuelle réglementaire 72 TBq 0 81 % de la limite annuelle GAZ RARES GAZ RARES.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 9 juin 2006

-les conventions visées à l' article L 225- 38 du Code de commerce, et- un nouveau programme de rachat de titres de la Société... 225- 37 du Code de commerce, et le rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président... il convient de rappeler que des engagements significatifs ont été souscrits par EDF dans cadre de 3 accords" réseaux électriques et environnement" signés avec l' Etat entre 1992 et 2004.

Notre démarche biodiversité

Notre droit de l' environnement est à fois ancien dans ses composantes (droit interne et international, droit public et privé, droit romain, droit napoléonien,...) et très récent au sens strict (le Code de l' environnement n' existe que depuis 2000... Aujourd' hui, le Code de l' environnement cherche avant tout à" conserver" les espèces de faune et de flore sauvages, et à" préserver" les paysages, l' air, l' eau et le sol.

Assemblée générale mixte des actionnaires

C' est, enfin, faire un geste pour l' environnement en limitant le volume de papier expédié par voie postale (environ 16 tonnes. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DES ACTIONNAIRES Le 30 mai 2013 à 14 h 30 Palais des congrès 2 Place de la Porte Maillot 75017 Paris Sommaire 04 06 08 12 13 14 indicateurs financiers indicateurs développement durable Exposé sommaire de l' activité du Groupe Tableau des résultats des cinq derniers exercices Gouvernement d' entreprise Membres du conseil d' administration 16 17 19 24 25 Ordre du jour de l' assemblée générale rapport du Conseil d' administration sur les résolutions Projets de résolutions Informations sur le dividende Tableau des autorisations FINANCIÈRES 26 27 28 29 30 Comment participer à l' assemblée générale Comment opter pour la e.

Assemblée générale mixte des actionnaires 14 février 2006

232- 1 et L 233 -16 du Code de commerce... 232- 1 et L 233 -16 du Code de commerce. Pages 12- 16: EDF Médiathèque- Hervé de Mestier / TOMA... Ancien Président d' une société d' édition, il a fondé les éditions Scolavox, l' Institut de formation à l' éducation à l' environnement (IFREE), ainsi que le Centre d' études et de recherche sur les véhicules électriques et hybrides (CEREVEH.

Assemblée générale mixte des actionnaires 24 mai 2012

C' est, enfin, faire un geste pour l' environnement en limitant le volume du papier expédié par voie postale (environ 16 tonnes) .de l' année prochaine) le coupon réponse ci joint à moyen de l' enveloppe T fournie. 16 Ordre du jour de l' assemblée générale p... En choisissant la convocation électronique pour les futures assemblées générales, vous ferez un geste pour l' environnement et participerez à la démarche Développement Durable du groupe EDF.

Parution de la nouvelle édition du rapport développement durable de la centrale

à titre de Code de l' environnement. protection de l' environnement, responsabilité sociale et sociétale en lien avec ses partenaires industriels... Acteur industriel responsable, nous continuerons à limiter au maximum l' impact de nos activités sur l' environnement, mais aussi à respecter des principes d' éthique rigoureux en nous engageant vis à vis de nos différents interlocuteurs de notre territoire: salariés, fournisseurs, élus, riverain.

Saisissez votre texte :
Haut de page