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327 résultats trouvés pour « 15 juin 2007 du Comité »

Gouvernance : notre comité exécutif | EDF France

Le Président Directeur général s' appuie sur un Comité exécutif au sein duquel sont représentés l' ensemble des métiers du Groupe... Directeur en charge de la Coordination Exécutive et des Relations Gouvernementales, assure le secrétariat du Comité exécutif... Il en est le Directeur général jusqu' en avril 2005, et en devient le Président du directoire en avril 2005, jusqu' à juin 2012 .De décembre 2012 à novembre 2014, il est à la tête du groupe de défense et d' aérospatial Thales comme Président Directeur général.

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Gouvernance : notre comité exécutif | EDF France

Le Président Directeur général s' appuie sur un Comité exécutif au sein duquel sont représentés l' ensemble des métiers du Groupe... Directeur en charge de la Coordination Exécutive et des Relations Gouvernementales, assure le secrétariat du Comité exécutif... Il en est le Directeur général jusqu' en avril 2005, et en devient le Président du directoire en avril 2005, jusqu' à juin 2012 .De décembre 2012 à novembre 2014, il est à la tête du groupe de défense et d' aérospatial Thales comme Président Directeur général.

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FR - 2016 07 28 - Plaquette 06 2016 -Comptes Consolidés

Après une lecture publique des conclusions du rapporteur le 13 mai dernier, le Conseil d' État a rendu ses arrêts les 19 mai et 15 juin 2016, concluant... Le Gouvernement est enjoint de prendre un arrêté rétroactif sur la période du 1er août 2014 au 31 octobre 2014 dans un délai de trois mois à partir de 15 juin 2016 ;à l' annulation de l' arrêté du 30 octobre 2014 en raison de niveau insuffisant des tarifs bleus résidentiels et verts.

resultats annuels 2020 rapport activite 20210218

A partir de mars, la mise en oeuvre du confinement a largement diminué la demande en électricité: entre mars et juin, la consommation cumulée en 2020 est plus de 15 TWh en-dessous de celle de 2019. Royaume Uni 39 6 -19 2 % 46 1 -13 8 % Italie 38 9 -25 6 % 44 7 -23 4 % Allemagne 30 5 -19 1 % 37 5 -15 7 % Belgique 31 9 -19 0 % 37 9 -18 1 % Moyenne 2020 en base (/

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

dessous. Les modalités d' application Un Comité d' Orientations Stratégiques Assurance (COSA) a été créé en 2011... La commission d' enquête a donné un avis défavorable au projet le 15 mars 2010, avis assorti cependant d' une recommandation de réalisation de certains travaux... Il est composé de personnalités indépendantes de l' entreprise choisies pour leurs compétences et leur diversité d' expérience.

More about the Board of directors' internal rules - in French

Version du 08/10/2019 15 / 25 Règlement intérieur du Conseil d' administration EDF Les Comités se réuni ssent dans un délai suffisant avant la réunion du Conseil d' administration dont l' ordre du jour comporte l' examen d' une ou plusieurs questions entrant dans le urs missions... 594- 1 du code de l' envi ronnement Le Comité examine et donne au Conseil un avis (i) sur le dispositif de contrôle interne mis en place par la Société concernant l' évaluation des charges et la gestion des actifs de couverture et (ii) sur le rapport triennal et la note annuelle d' actualisation prévus à l' article 20 de la loi 2006- 739 du 28 juin 2006.

Bilan de la mise à disposition du public du dossier de déclaration de modification relatif aux prélèvements d'eau et aux rejets dans l'environnement de Fessenheim

Centre Nucléaire de Production d' Electricité de Fessenheim Dossier de déclaration de modification à titre de l' article 26 du décret n° 2007- 1557 du 2 novembre 2007 relatif aux prélèvements d' eau et aux rejets dans l' environnement des effluents liquides et gazeux du CNPE de Fessenheim (INB 75) Bilan de la mise à disposition du public du dossier Effectuée du 1er décembre au 21 décembre 2014 sur le site internet du CNPE de Fessenheim et en mairie des 11 communes avoisinantes.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Selon les dispositions de l' avis n° 2007- C du 15 juin 2007 du Comité de urgence, les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d' actes liés à l' acquisition des titres de participation immobilisés sont rattachés au coût d' acquisition de l' immobilisation. Les titres concernés relèvent de l' article 39 1 5 du Code général des impôts.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Selon les dispositions de l' avis n° 2007C du 15 juin 2007 du Comité de urgence, les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d' actes liés à l' acquisition des titres de participation immobilisés sont rattachés au coût d' acquisition de l' immobilisation. Les titres concernés relèvent 440 COMPTES SOCIAUX EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 États financiers 1 7 2 Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille EDF a constitué deux portefeuilles de Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP.

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