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13 / 14 Annexes 4 et plus du contrat GRD. F 7 0 7 1 01/08/2017 ANNEXE 6" Principales clauses du cahier des charges de concession relatives à l' accès et l' utilisation du RPD" 3 2.

13 / 14 Annexes 4 et plus du contrat GRD. F 8 0 8 0 01/01/2018 ANNEXE 6" Principales clauses du cahier des charges de concession relatives à l' accès et l' utilisation du RPD" 3 2.

Avant propos Comment faire dialoguer un producteur d' hydroélectricité avec un protecteur des milieux aquatiques sur un sujet aussi délicat que la quantité d' eau minimale à laisser dans une rivière afin de garantir le bon équilibre de la vie piscicole. Comment faire dialoguer un hydraulicien avec...

CONFORMITE AUX PROGRAMMES DE SANCTIONS INTERNATIONALES... ..................................................12 DISPOSITIF DE PILOTAGE ET de CONTROLE 13 HISTORIQUE DOCUMENTAIRE ET DOCUMENTS ANNULES 14 ANNEXE 1. DECISIONS ANNULEES ET REMPLACEES PAR LA PECG... ............................................................14 ANNEXE 2.

Place de la bourse- 75082 Paris CEDEX 02) ou par voie électronique (www.amf-france.org/le médiateur) .13 Annexe 1. Formulaire d' ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs (à renvoyer) N° Emetteur: 2000 Nom Emetteur.

trois générateurs de vapeur et des circuits de circulation de fluides; le bâtiment combustible (BK) où les combustibles usés sont entreposés en piscine avant évacuation du site; des bâtiments annexes... 13 PRESENTATION ET JUSTIFICATION DE LA STRATEGIE DE DEMANTELEMENT RETENUE... 83 ANNEXES ANNEXE 1. SYNOPTIQUE DE GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS .....................................................................84 ANNEXE 2.

Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 2 août 2011 Page 10 / 13 ANNEXE 2 MAJORATION DE QUALITE 1... Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 2 août 2011 Page 12 / 13 ANNEXE 3 INSTALLATIONS RENOVEES (ARTICLE XI) DEFINITION DES INVESTISSEMENTS RETENUS POUR LA DETERMINATION DU RAPPORT.

Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 2 août 2011 Page 10 / 13 ANNEXE 2 MAJORATION DE QUALITE 1... Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 2 août 2011 Page 12 / 13 ANNEXE 3 INSTALLATIONS RENOVEES (ARTICLE XI) DEFINITION DES INVESTISSEMENTS RETENUS POUR LA DETERMINATION DU RAPPORT.

9 10 17 11 13 13 8 Notes en annexe 31.12.02 31.12.01 31.12.01 Pro forma 395 7 735 5 753 13 883 986 20 822 50 070 4 129 29 512 6 353 19 084 144 839 481 395 7 735 6 816 14 946 1 502 20 668 47 115 3 198 25 608 5 998 17 763 136 798 1 327 Publié 395 7 735 5 581 13 711 1 502 20 668 47 839 3 288 25 608 5 998 16 966 135 580 841 4 2002 COMPTES CONSOLIDÉS groupe edf Compte de résultat (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Production stockée Production immobilisée Production de l' exercice Consommations externes Valeur ajoutée Subventions d' exploitation Charges de personnel Impôts et taxes Excédent brut d' exploitation Dotations nettes aux amortissements Dotations nettes aux provisions Autres produits et charges d' exploitation RÉSULTAT D' EXPLOITATION Charges et produits financiers RÉSULTAT COURANT Charges et produits exceptionnels RÉSULTAT DES SOCIÉTÉS INTÉGRÉES AVANT IMPÔT Impôts sur les résultats RÉSULTAT NET DES SOCIÉTÉS INTÉGRÉES Quote.

Le ministre de l' Action et des comptes publics, Gérald Darmanin, a pour part confirmé qu'" un budget vert" serait annexé au prochain budget de l' État... 13 Mai .2022.

"Ces dépenses ont entraîné une augmentation soutenable de l' endettement du budget annexe chauffage urbain" note la chambre régionale... 13 Mai .2022.