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892 résultats trouvés pour « 11 de la loi »

Remise du prix Paul Caseau 2016 | EDF France

11 oct... Ce prix sera remis le 11 octobre au Collège des Bernardins à Paris par Jean Bernard Lévy, président d' EDF, et Alain Bugat, président de l' Académie des Technologies... deux prix dans domaine de développement des usages de l' électricité et de l' efficacité énergétique à Olivier Beaude pour sa thèse" Modélisation et optimisation de l' interaction entre véhicules électriques et réseaux d' électricité: apport de la théorie des jeux" et à Pierre Gaillard pour sa thèse" Contributions à l' agrégation séquentielle robuste d' experts: travaux sur l' erreur d' approximation et la prévision en loi.

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  2. Groupe EDF
  3. Inventer l'avenir de l'énergie
  4. R&D : un savoir-faire mondial
  5. Toutes les actualités de la R&D

Remise du prix Paul Caseau 2016 | EDF France

11 oct... Ce prix sera remis le 11 octobre au Collège des Bernardins à Paris par Jean Bernard Lévy, président d' EDF, et Alain Bugat, président de l' Académie des Technologies... deux prix dans domaine de développement des usages de l' électricité et de l' efficacité énergétique à Olivier Beaude pour sa thèse" Modélisation et optimisation de l' interaction entre véhicules électriques et réseaux d' électricité: apport de la théorie des jeux" et à Pierre Gaillard pour sa thèse" Contributions à l' agrégation séquentielle robuste d' experts: travaux sur l' erreur d' approximation et la prévision en loi.

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Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

La loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique dite Loi" Sapin II" vient renforcer l' arsenal législatif français pour le hisser à niveau de meilleurs standards internationaux en matière de prévention et répression de la corruption et des autres manquements à la probité.

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en application de dernier alinéa de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004. de réserver aux salariés et anciens salariés d' EDF et de certaines de ses filiales en France et à l' étranger.

Règlement des Prix EDF Pulse Grand Est 2018

Les données personnelles collectées feront l' objet d' un traitement informatique conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée. dite" Loi Informatique et Libertés" dont la finalité principale est la gestion des contacts et dossiers de candidature dans cadre de l' opération objet des présentes... Tout Porteur de projet dispose, en application de articles 38 et suivants de cette loi d' un droit d' accès et de rectification des données à caractère personnel le concernant.

EDF

positif en 2018 Le Conseil d' administration d' EDF, réuni le 11 février 2015 sous la présidence de Jean Bernard Lévy, a arrêté les comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2014... "1 2 3 4 5 6 7 A périmètre et change comparables Impact de la régularisation des tarifs réglementés de vente pour la période du 23 juillet 2012 au 31 juillet 2013 suite à la décisio n du Conseil d' Etat du 11 avril 2014 France métropolitaine et SEI.

Télécharger la note d'opération 2008 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

En application de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 relative aux modalités des privatisations et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières... 3 4 .Raisons de l' opération et utilisation du produit La présente offre est effectuée conformément à dispositions de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 relative aux modalités des privatisations et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.

Download the 2008 offering circular provided to employees and former employees of the EDF Group

En application de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 relative aux modalités des privatisations et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières... 3 4 .Raisons de l' opération et utilisation du produit La présente offre est effectuée conformément à dispositions de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 relative aux modalités des privatisations et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.

Télécharger l'annexe légale ORS 2005

en application de dernier alinéa de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004. de réserver aux salariés et anciens salariés d' EDF et de certaines de ses filiales en France et à l' étranger.

Comptes sociaux d'EDF SA Résumés au 31.12.2007

En application de dernier alinéa de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004. l' État a décidé de proposer aux salariés et anciens salariés d' EDF et de certaines de ses filiales en France et à l' étranger une offre à des conditions préférentielles d' acquisition portant sur un nombre d' actions existantes représentant 15 % de nombre total d' actions cédées.

Annexe légale ORS 2005 (VA)

en application de dernier alinéa de l' article 11 de la loi n° 86- 912 du 6 août 1986 et de l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004. de réserver aux salariés et anciens salariés d' EDF et de certaines de ses filiales en France et à l' étranger.

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

Vu la loi no 82- 155 du 11 février 1982 modifiée de nationalisation, notamment son titre III... Vu la loi no 83- 634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, notamment ses articles 11, 25 et 28... 1o Des participations prises par les compagnies financières mentionnées au titre III de la loi du 11 février 1982 susvisée.

Revue de presse Reglementation 12112021 | EDF France

La SFEC représentera la feuille de route destinée à accompagner l' adaptation de la société aux effets du changement climatique et à atteindre la neutralité carbone d' ici 2050. La première loi de programmation quinquennale sur l' énergie et le climat (LPEC) y sera intégrée avant mi- 2023. Celle -ci sera déclinée, à partir de 2024, par la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC 3e édition), le Plan National d' Adaptation au Changement Climatique (PNACC 3e édition) et la Programmation Pluriannuelle de l' Énergie (PPE 2024- 2033) .La concertation publique a pour objectif de collecter les avis des Français sur les grandes orientations de la politique climatique et de les sensibiliser aux enjeux écologiques et énergétiques.

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Loi de transition énergétique : quels engagements ? | EDF

Quels engagements pour la loi de transition énergétique... La loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) met en oeuvre... Les dispositions inscrites dans la loi de transition énergétique... un carnet numérique de suivi et d' entretien du logement- Art. 11... En matière, la loi de transition énergétique prévoit.

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  3. Transition énergétique
  4. Faire de la transition énergétique une réalité
  5. Atteindre les objectifs de la transition énergétique

Loi de transition énergétique : quels engagements ? | EDF

Quels engagements pour la loi de transition énergétique... La loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) met en oeuvre... Les dispositions inscrites dans la loi de transition énergétique... un carnet numérique de suivi et d' entretien du logement- Art. 11... En matière, la loi de transition énergétique prévoit.

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Marlène Schiappa reçoit la Secrétaire Générale d'Energies de Femmes

Ces deux portes paroles d' un collectif de 11 réseaux d' entreprises* venaient partager avec Marlène Schiappa le vécu des femmes, les bonnes pratiques en matière de mixité et proposer des actions nouvelles. Tous les sujets furent abordés: la place des femmes, les problèmes de crèches et de garderies, l' engagement des dirigeants et des managers en faveur de la mixité, la valorisation des femmes et de leur expertise, la nécessaire évolution de la loi contre le sexisme, les mesures en faveur de la parentalité, la sensibilisation des enfants à la mixité et aux métiers techniques.

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Découvrez les lauréat.e.s du prix des e.n.g.a.g.é.e.s sur le domaine #Education | EDF France

"Plaisir d' enfant" est une association loi 1901, qui a pour objet de participer à l' amélioration des conditions de vie des enfants en milieu scolaire et loisirs... L' association humanitaire C I E LO a été créée en 1995 .Elle a déjà réalisé 112 actions de développement dans 18 pays et intervient encore aujourd' hui dans 11 pays d' Afrique, d' Amérique latine, du Proche Orient et d' Asie, dans les domaines de l' éducation en dehors de l' école et en milieu scolaire, de l' accès à eau et à l' assainissement et de l' amélioration de l' habitat.

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Accessibilité | EDF Guadeloupe

EDF s' engage à rendre ses sites web (internet, intranet et extranet), ses progiciels, ses applications mobiles et son mobilier urbain numérique accessibles conformément à l' article 47 de la loi n° 2005- 102 du 11 février 2005. Cette déclaration d' accessibilité s' applique au site https://www.edf.gp /.

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Contact | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Contact | EDF Corse

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Accessibilité | EDF Corse

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Contact | EDF Corse

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Accessibilité | EDF Martinique

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Accessibilité | EDF Réunion

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Accessibilité | EDF Guyane

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Accessibilité | EDF St Pierre & Miquelon

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Déclaration d'un évènement significatif sûreté générique de niveau 0 (échelle INES) relatif à un défaut de prise en compte des paramètres de pression sur certains matériels des réacteurs de Blayais et Dampierre. | EDF France

Publié le 11 / 02 / 2021... A leur conception, certains de ces matériels n' étaient pas soumis par la loi à la réglementation ESPN (Équipement sous pression nucléaire.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

Les bases de données figurant, cas échéant, sur le portail https://africa-pulse.edf.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

Ultime étape de la série certes, mais pas des moindres: un jury composé de 16 brillantes personnalités était réuni ce jeudi 4 octobre à l' Institut Français du Cameroun pour apprécier les présentations soutenues par 11 candidats enthousiastes et déterminés... Mais dans ce cas précis, l' intensité et l' ardeur des débats se doivent d' être mises en exergue: ce sont 16 personnalités qui ont longuement dialogué et soumis des points de vue divers sur 11 candidats différents.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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Mentions légales | Edvance

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