Résultats

299 résultats trouvés pour «1 du code de l'environnement»

6. Aperçu des activités

de nucléaire, de santé, d' hygiène et de sécurité 6 5 4 1 Réglementations générales en matière de environnement. de santé, d' hygiène et de sécurité 6 5 4 2 Réglementations applicables aux installations et activités du groupe EDF 6 5 5 Réglementation relative aux marchés de gros de l' énergie 6 5 6 Principaux projets de réglementations susceptibles d' avoir un impact sur les activités du groupe EDF 6 5 6 1 Réglementation future au niveau communautaire 6 5 6 2 Réglementation future au niveau national 135 135 135 137 141 141 142 142 142 142 143 143 144 147 147 148 151 152 152 153 153 153 154 157 157 157 158 158 158 160 165 166 166 167 54 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 Aperçu des activités Stratégie.

6. Aperçu des activités

de nucléaire, de santé, d' hygiène et de sécurité 6 5 6 1 6 5 6 2 Réglementations générales en matière de environnement... de santé, d' hygiène et de sécurité Réglementation en matière de environnement Les lois Grenelle 1 et 2 À suite de Grenelle de l' environnement initié en 2007.

resultats_annuels_2015_comptes_consolides

110- 1 du code de l' environnement (protection de l' environnement. L' état final visé est celui d' un usage industriel: les sites seront remis en état et les terrains pourront être réutilisés pour un usage industriel.

Res 2016 - Comptes consolidés FR

1333- 1 du code de la santé publique (radioprotection) et au chapitre II de l' article L. 110- 1 du code de l' environnement (protection de l' environnement. COMPTES CONSOLIDES AU 31 DECEMBRE 2016 Page 1 sur 154 Compte de résultat consolidé (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés énergie et matières premières hors activités de trading Dotations aux amortissements Dotations nettes aux provisions pour renouvellement des immobilisations en concession (Pertes de valeur) /

Document de base 2004 du groupe EDF

22- 30 , avenue de Wagram, 75382 Paris Cedex 08... Activité moyenne hors tritium rejetée dans les effluents liquides par tranche REP (en GBq) 40 Limites réglementaires annuelles... uranium et déchets de structure;)) les rejets radioactifs liquides par MWh produit de 30 % (hors tritium et carbone 14;)) les rejets radioactifs gazeux par MWh produit de 30 à 40 % (hors carbone 14.

Guide Biodiversité Hydraulique

...)L' article L 211- 1 1er du code de l' environnement les définit. comme" des terrains, exploités ou non.

Rapport INB - Centrale Gravelines

-d' accéder aux informations rendues publiques à l' initiative de l' exploitant ou conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables; -d' obtenir la transmission des informations mentionnées à l' article L 125- 10 du code de l' environnement... Autres demandes, en particulier l' accès aux informations rendues publiques par l' exploitant conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables et les demandes relevant de l' article L 125- 10 du code de l' environnement.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 24 mai 2011

Il est précisé que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 223 quater du code général des impôts est de 1 678 351 euros à titre de 2010 et... égale à titre ordinaire et extraordinaire Seizième résolution Pouvoirs pour formalités Dividende total distribué (déduction faite des actions autodétenues) 2 330 266 755 20 e 2 328 200 485 12 e 2 111 146 365 85 e 2007 2008 2009 1 822 171 090 1 822 171 090 1 848 866 662 1 28 e 1 28 e 1 15 e (1) Abattement de 40 % mentionné au 2 ° du 3 de article 158 du code général des impôts.

Avis autorité environnementale

CONTEXTE I- 1- Contexte réglementaire Le décret n° 2012- 616 du 2 mai 2012 relatif à l' évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l' environnement a été pris pour l' application de l' article L. 122- 4 du code de l' environnement, modifié par la loi n° 2010- 788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l' environnement et pour compléter la transposition de la directive 2001 / 42 /

Arrêté INB - Centrale Blayais

-d' accéder aux informations rendues publiques à l' initiative de l' exploitant ou conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables; -d' obtenir la transmission des informations mentionnées à l' article L 125- 10 du code de l' environnement... Autres demandes, en particulier l' accès aux informations rendues publiques par l' exploitant conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables et les demandes relevant de l' article L 125- 10 du code de l' environnement.

Saisissez votre texte :
Haut de page