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737 résultats trouvés pour « 1 du Code du travail »

Publication des documents et avis relatifs à l'estimation du coût de Cigéo | EDF France

Le projet Cigéo est destiné à assurer la gestion à long terme des déchets plus radioactifs produits par les installations nucléaires en France, conformément à dispositions du Code de l' environnement... Conformément à Code de l' environnement, le financement est sécurisé dans leurs comptes par des provisions adossées à des actifs dédiés, sous le contrôle du Ministère chargé de l' énergie.

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Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

1. Le code de conduite éthique et conformité d' EDF... Il a fait l' objet d' une consultation des représentants du personnel conformément à dispositions de la loi sapin II et du Code du travail en matière de règlement intérieur... Une fois la recevabilité prononcée, une information est donnée à l' auteur du signalement sur le régime de protection dont il bénéficie (protection de la loi Sapin 2, du Code du travail...) .Celui -ci est différent selon son statut (victime ou témoin, personne physique ou morale...) ,sa relation avec l' entreprise (salarié, collaborateur extérieur, tiers...) et les thématiques concernées (fraude, harcèlement, atteinte grave à l' environnement...) .Chaque signalement jugé recevable fait l' objet d' un traitement.

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Plongée au coeur des supercalculateurs ! | EDF France

Un intense travail de veille qui commence à livrer ses premières conclusions... Parmi le grand nombre de codes de calcul utilisés par la R & D d' EDF (près de 300!) ,une grande partie ne semble pas éligible à la technologie. Cet ingénieur de formation fait alors partie de l' équipe de développement de deux des principaux codes de calcul de la R & D d' EDF.

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  4. R&D : un savoir-faire mondial
  5. Les pépites de la R&D
  6. Les Supercalculateurs

Projet CCS V17

L' Entreprise Prestataire ne fait intervenir en zone contrôlée que des salariés bénéficiant d' une aptitude médicale spécifique et ayant suivi la formation à la radioprotection exigée par le Code du travail et cas échéant ses recyclages... ARTICLE 3- RECOURS A L' INTERIM Le recours à l' intérim doit rester exceptionnel et respecter les cas de recours prescrits par le Code du travail.

doc exposition exceptionnelles

Assure le suivi médical et la limitation des expositions ultérieures 10 Code du Travail En expositions soumises à autorisation spéciale (1) Les salariés susceptibles d' intervenir. Article R4451 95 (2) Les travailleurs de catégorie A.

donnees de securite gaz 1 3

2 1 Transport aérien (OACI / IATA) Code de classification. Fiche de Données Sécurité- Gaz Naturel M is e à j o ur d' u 2 4 / 0 4 / 2 01 9 Fiche de Données de Sécurité 1... Classification Classe de danger selon le règlement CE Gaz inflammable catégorie de danger 1 (Flammable. Gas 1) 1272 / 2008 (CLP / GHS) Gaz sous pression (Pression Gas) Symbole CE selon 1999 / 45 / CE ou 67 / 548 / CEE directives F +

Document de référence 2006

Salariés / Ressources humaines 17 1 EFFECTIFS 17 2 LE STATUT DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUES ET GAZIÈRES 17 3 ORGANISATION ET TEMPS de TRAVAIL 17 4 COMPÉTENCES... 17 3 -ORGANISATION ET TEMPS DE TRAVAIL Depuis le 1er octobre 1999... S' ajoutent à cela et conformément à dispositions de l' article R. 432- 2 du Code du travail, des dépenses liées au transport, à la restauration et au logement qui s' élèvent à 127 millions d' euros en 2006.

Document de base 2004 du groupe EDF

22- 30 , avenue de Wagram, 75382 Paris Cedex 08... 432- 2 du Code du travail, des dépenses liées au transport... Travaux en cours Location- financement Sous- total TOTAL 2 961 342 3 303 97 407 Pour une description de la nature des biens du domaine propre et du domaine concédé, voir le paragraphe 5 6 6 1 du Chapitre V.

Document de référence 2005 du groupe EDF

**********************************************************************D- 1' 'erence' 'erence' 'e' "et" EDF" Dans le present document de ref" (le Document de Ref... le bilan au 1er janvier 2005 publie' avec les etats' Certains travaux de retraitement lies' e' modifie.

Bercy vise le zéro papier avec la dématérialisation | EDF

En charge de la dématérialisation des factures à sein de ministère de l' économie et des finances, Véronique Bensaïd et Geneviève Marin font partie d' un service qui coordonne les travaux de modernisation de l' organisation financière et de rationalisation de la chaîne de la dépense... C' est un résultat encourageant. .Pour vous donner une idée de l' évolution depuis 2 ans, nous étions à 3 % fin 2014 et 10 % fin 2015. Compte tenu de travaux menés avec les grandes entreprises, dont EDF, nous attendons un accroissement conséquent de ce taux pour cette fin d' année.

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Bercy vise le zéro papier avec la dématérialisation | EDF

En charge de la dématérialisation des factures à sein de ministère de l' économie et des finances, Véronique Bensaïd et Geneviève Marin font partie d' un service qui coordonne les travaux de modernisation de l' organisation financière et de rationalisation de la chaîne de la dépense... C' est un résultat encourageant. .Pour vous donner une idée de l' évolution depuis 2 ans, nous étions à 3 % fin 2014 et 10 % fin 2015. Compte tenu de travaux menés avec les grandes entreprises, dont EDF, nous attendons un accroissement conséquent de ce taux pour cette fin d' année.

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Tout savoir sur le décret tertiaire - EDF Collectivités

Promulguée fin 2018, la loi ELAN (Évolution du Logement, de l' Aménagement et du Numérique) a inscrit au code de la construction et de l' habitation une obligation de réduire la consommation énergétique des bâtiments tertiaires... Tous les locaux d' activité ou bâtiments à usage tertiaire existants à la date de publication de la loi ELAN, soit le 24 novembre 2018, et dont la surface de plancher est supérieure ou égale à 1 000 m 2 sont concernés.

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Hameçonnage (Phishing) - par emails frauduleux pour récupérer des données | EDF Guadeloupe

Financez jusqu' à 100 % de travaux. Vous souhaitez réaliser des travaux de rénovation énergétique... Financez jusqu' à 100 % de travaux. Vous souhaitez réaliser des travaux de rénovation énergétique... Leur objectif est de récupérer illégalement vos informations personnelles (coordonnées bancaires, adresse, codes d' accès, RIB...) afin de vous extorquer des fonds.

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Hameçonnage (Phishing) - par emails frauduleux pour récupérer des données | EDF Guadeloupe

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Hameçonnage (Phishing) - par emails frauduleux pour récupérer des données | EDF Corse

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Nos actualités | EDF Cyclife

Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement... Je m' emploierai à poursuivre avec enthousiasme le travail déjà accompli par l' ensemble des équipes à sein de l' entreprise pour parvenir à atteindre notre ambition de devenir leader dans domaine de traitement des déchets radioactifs.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement... Je m' emploierai à poursuivre avec enthousiasme le travail déjà accompli par l' ensemble des équipes à sein de l' entreprise pour parvenir à atteindre notre ambition de devenir leader dans domaine de traitement des déchets radioactifs.

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Avant la période cyclonique | EDF Martinique

-est gardien de l' arbre, selon le Code civil (article 1384) .Il est responsable du développement de la végétation- garantit le respect des distances de sécurité- doit laisser libre accès à la zone d' élagage- peut réaliser lui -même les travaux d' élagage à condition de en avertir EDF qui lui fournira toutes les instructions à préalable.

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Hameçonnage (Phishing) - par emails frauduleux pour récupérer des données | EDF Martinique

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EDF La Réunion |- Conseils en cas de cyclone

-est gardien de l' arbre, selon le Code civil (article 1384) .Il est responsable du développement de la végétation- garantit le respect des distances de sécurité- doit laisser libre accès à la zone d' élagage- peut réaliser lui -même les travaux d' élagage à condition de en avertir EDF qui lui fournira toutes les instructions à préalable.

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Bien s'équiper pour économiser ! | EDF Réunion

Financez jusqu' à 100 % de travaux. Vous souhaitez réaliser des travaux de rénovation énergétique... Financez jusqu' à 100 % de travaux. Vous souhaitez réaliser des travaux de rénovation énergétique... 1 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny... ZAC Les Terrasses 1 Rue Achille Malet... Rue de la Poudrière ZI N° 1 Ravine Blanche.

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Bien s'équiper pour économiser ! | EDF Réunion

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Hameçonnage (Phishing) - par emails frauduleux pour récupérer des données | EDF Guyane

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La centrale nucléaire de Brennilis | EDF France

Une autorisation de travaux délivrée par l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN) est nécessaire pour poursuivre le chantier... Chaque année, 1 200 prélèvements et 4 000 analayses sont réalisés pour s' assurer de l' efficacité des démarches environnementales en vigueur... EDF, en tant qu' exploitant nucléaire, est soumis à une obligation de transparance d' information telle que définie dans l' article L 125- 10 du Code de l' environnement.

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La centrale nucléaire de Brennilis | EDF France

Une autorisation de travaux délivrée par l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN) est nécessaire pour poursuivre le chantier... Chaque année, 1 200 prélèvements et 4 000 analayses sont réalisés pour s' assurer de l' efficacité des démarches environnementales en vigueur... EDF, en tant qu' exploitant nucléaire, est soumis à une obligation de transparance d' information telle que définie dans l' article L 125- 10 du Code de l' environnement.

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La centrale nucléaire de Brennilis | EDF France

Une autorisation de travaux délivrée par l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN) est nécessaire pour poursuivre le chantier... Chaque année, 1 200 prélèvements et 4 000 analayses sont réalisés pour s' assurer de l' efficacité des démarches environnementales en vigueur... EDF, en tant qu' exploitant nucléaire, est soumis à une obligation de transparance d' information telle que définie dans l' article L 125- 10 du Code de l' environnement.

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Notre noeud Tezos | Exaion

1 En quoi le protocole Tezos est -il éco responsable... À l' image de Bitcoin, les protocoles de 1ère génération utilisent un consensus par preuve de travail (PoW) .Cette 1ère génération de protocole a permis de démocratiser la technologie mais souffre de nombreuses lacunes. Avec 8 transactions par seconde et une attente de 30 minutes en moyenne (1 bloc + 2 blocs afin de limiter les risques de fork ou de" stale blocks") pour valider une transaction, le réseau Bitcoin peut s' avérer limité pour certains cas d' usages.

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