Résultats

291 résultats trouvés pour «1 du code de l'environnement»

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

mentionnées au 1 ° de l' article L314 1 du code de l' énergie... Le producteur s' est conformé aux dispositions prévues par les articles L 314 -1 et suivants du code de l' énergie et les textes pris pour leur application... 314- 1 du code de l' énergie. 1 Le procédé de méthanisation est défini à l' article VIII.

Res 2016 - Présentation FR

filiale indépendante d' EDF à sens de dispositions du code de l' énergie Impact sur l' endettement financier net RÉSULTATS ANNUELS 2016 7 POURSUITE DE LA RÉDUCTION DES CHARGES OPÉRATIONNELLES En milliards d' euros OBJECTIFS Réduction des charges opérationnelles (1... filiale indépendante d' EDF à sens de dispositions du code de l' énergie RÉSULTATS ANNUELS 2016 9 AVANCEMENT RAPIDE DU PLAN DE CESSIONS OBJECTIF Cessions d' actifs d' à moins 10 Mds entre 2015 et 2020 Cession (1) signée le 14 décembre 2016 avec la Caisse des Dépôts et CNP Assurances.

Téléchargez la lettre Actualités et Environnement du mois d'avril 2017

ACTUALITÉS La lettre d' information mensuelle de la centrale nucléaire de Saint Alban Saint Maurice ENVIRONNEMENT#57 / avril 2017 & VISITE DÉCENNALE DE L' UNITÉ N° 1... 16 197 C' EST LE NOMBRE D' ACTIVITÉS PROGRAMMÉES DANS LE CADRE DE LA VISITE DÉCENNALE DE L' UNITÉ N° 1 RÉSULTATS ENVIRONNEMENTAUX DE MARS 2017 SURVEILLANCE DE L' ENVIRONNEMENT La centrale de Saint.

dp_edf_20160111_iode_vf

car ils sont tenus de prendre" les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique des travailleurs" qu' ils emploient (article L 4121- 1 du code du travail. le 11 janvier 2016 1 CAMPAGNE IODE 2016 Dossier de presse Paris... dont 1 000 établissements scolaires, sensibilisés au risque nucléaire 500 mairies mobilisées pour relayer la campagne 278 pharmaciens d' officine distribuant les comprimés d' iode 800 médecins informés des enjeux de la prise d' iode en cas de accident nucléaire 2 CAMPAGNE IODE 2016 Dossier de presse Paris.

Téléchargez la lettre Actualités et Environnement du mois de juin 2017

rédigé à titre de articles L 125- 15 et L 125- 16 du code de l' environnement est mis en ligne sur le site internet. NUMÉRO SPÉCIAL ENVIRONNEMENT ACTUALITÉS La lettre d' information mensuelle de la centrale nucléaire de Saint Alban Saint Maurice ENVIRONNEMENT#59 / juin 2017 & LA SURVEILLANCE DE L' ENVIRONNEMENT.

Téléchargez la lettre Actualités et Environnement du mois de mai 2017

Alban Saint Maurice ENVIRONNEMENT#58 / mai 2017 & LES ÉQUIPES DE LA CENTRALE PRÉPARENT LE REDÉMARRAGE DE L' UNITÉ N° 1 Après une période chargée de plus de 3 mois... Radiographie pulmonaire (dose prise en 1 fois) Séjour d' une semaine à 1 500 m (rayons cosmiques dose prise en 1 fois) Radioactivité naturelle moyenne en France (dose annuelle) VIE INDUSTRIELLE ÉVÈNEMENT SIGNIFICATIF ENVIRONNEMENT Sur l' unité n° 1 en arrêt pour visite décennale.

Téléchargez la lettre Actualités et Environnement du mois de février 2017

Alban Saint Maurice ENVIRONNEMENT#55 / février 2017 & L' UNITÉ N° 1 EN ARRÊT PROGRAMMÉ POUR SA TROISIÈME VISITE DÉCENNALE Vendredi 17 février 2017 à 23h55. l' unité de production n° 1 de la centrale a été déconnectée du réseau national de production d' électricité pour effectuer sa 3ème visite décennale.

Rapport du conseil d'administration a l'assemblée generale mixte du 21 novembre 2014

Ces modifications, d' ordre technique, concernent les articles 1 ("Forme") ,14 ("Présidence du conseil d' administration et direction générale") ,16 ("Pouvoirs du conseil d' administration "),18 ("Conventions réglementées") et 20 ("Assemblées générales... 225- 18 du code de commerce et sur proposition de l' Etat.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 1 2 Code de gouvernement d' entreprise Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 1 2 5 1 2 6 1 2 7 Composition du Conseil d' administration Obligations et devoirs des administrateurs Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

ORGANES DE GOUVERNANCE ET DE DIRECTION GÉNÉRALE

le Conseil compte 5 administrateurs indépendants à sens de code de gouvernement d' entreprise AFEP... Le Président Directeur Général s' appuie sur un Comité exécutif (1) au sein duquel sont représentés l' ensemble des métiers du Groupe ainsi... (1) Voir pages suivantes Inspecteur Général pour la sûreté nucléaire et la radioprotection.

Saisissez votre texte :
Haut de page