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1029 résultats trouvés pour « évolutions réglementaires »

EDF, le CEA et AREVA fondent la Plateforme France Nucléaire | EDF France

La PFN se fixe d' ici à la fin 2016 un agenda de travail visant à couvrir les thèmes aujourd' hui prioritaires: les perspectives du secteur nucléaire français en cohérence avec la mise en oeuvre de la loi de Transition Énergétique, la stratégie internationale de la filière en collaboration avec le Ministère des Affaires étrangères et du développement international et les autres ministères concernés, la revue des options technologiques du réacteur EPR NM, le renforcement du lien avec les PME du secteur en lien avec les travaux du Comité Stratégique de Filière Nucléaire ainsi que la coordination des positions sur les évolutions réglementaires en particulier dans domaine de objectifs et exigences de sûreté.

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Distribution d'un acompte sur dividende au titre de l'exercice 2019 avec option de paiement en actions nouvelles | EDF France

(1) Compte tenu de évolutions réglementaires et de l' harmonisation des standards européens concernant le processus du paiement des dividendes optionnels, la date de fin d' exercice de l' option peut varier d' un intermédiaire financier à autre. Pour les actionnaires au nominatif pur, BNP Paribas Securities Services, en sa qualité d' établissement chargé du service des titres de la Société EDF, a fixé cette date au 9 décembre 2019 à plus tard, afin de pouvoir assurer le contrôle et la centralisation des réponses des actionnaires au nominatif pur.

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La qualité de l'air à la R&D, c'est pas du vent ! | EDF France

Les évolutions réglementaires, énergétiques, et sociétales actuelles renforcent les enjeux de la Qualité d' Air Intérieur pour la conception ou la réhabilitation des bâtiments dans les prochaines décennies, et le déploiement d' offres de services innovantes et prestations à forte valeur ajoutée :conciliation QAI et performance énergétique, réglementation, diagnostic et surveillance de la qualité de l' air, aide à la conception de systèmes de ventilation, préconisations / pilotage du renouvellement d' air, purification de l' air.

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edf fiche cre contrat gaz durable octobre 2021

-Le prix hors TVA toutes autres taxes comprises de l' abonnement répercutera quant à lui les évolutions réglementaires des tarifs d' utilisation des réseaux publics de transport et de distribution de gaz naturel. au 1er avril et au 1er juillet de chaque année.

cgv electricite card cart 6mai2021

IX- ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET/OU RÉGLEMENTAIRES IX- 1 Impôts, taxes et contributions Les prix indiqués aux conditions particulières du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature... IX- 2 Autres évolutions législatives et/ou réglementaires En application de dispositions législatives ou réglementaires.

contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

IX- ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET / OU RÉGLEMENTAIRES IX. 1 Impôts... IX. 2 Autres évolutions législatives et/ou réglementaires En cas de évolution des dispositions législatives ou réglementaires relatives à la fourniture de gaz naturel... 3 à M- 8, où M correspond au mois de la date d' application de l' évolution règlementaire.

Economies d'énergie à portée des professions libérales | EDF Entreprises

L' Union Nationale des professions libérales organise un tour de France afin de sensibiliser ses adhérents aux évolutions réglementaires en matière de accessibilité des locaux aux personnes à mobilité réduite... Sensibiliser les membres aux évolutions réglementaires en matière de accessibilité des locaux aux personnes à mobilité réduite.

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Economies d'énergie à portée des professions libérales | EDF Entreprises

L' Union Nationale des professions libérales organise un tour de France afin de sensibiliser ses adhérents aux évolutions réglementaires en matière de accessibilité des locaux aux personnes à mobilité réduite... Sensibiliser les membres aux évolutions réglementaires en matière de accessibilité des locaux aux personnes à mobilité réduite.

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cp_edf_20160401_cea_vf

que la coordination des positions sur les évolutions réglementaires en particulier dans domaine de objectifs et exigences de sûreté. La PFN travaillera également au futur du cycle fermé en France et à l' international.

2014 troisième trimestre chiffre d'affaires et fait marquants

l' évolution de l' environnement concurrentiel et du cadre réglementaire des marchés de l' énergie... terme reflétant les évolutions réglementaires et économiques sont en cours Ce processus reste guidé par la même ambition d' atteindre un cash.

Comptes sociaux

143 2 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les compte... 2 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes Concessions de Forces Hydrauliques L' article 7 de la loi n° 2006- 1772 du 30 décembre 2006 sur l' eau et les milieux aquatiques a supprimé le droit de préférence au concessionnaire sortant.

FAQ EDF Collectivités - Règlementations de l'électricité

Quelles sont les principales évolutions réglementaires en matière de taxes sur l' électricité. Réponse mise à jour le 26 / 01 / 2021.

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CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants. Le Magazine.

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CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants. Le Magazine.

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Métiers de la Production et de l'Ingénierie | EDF France

Vous assurez une veille des évolutions technologiques et identifiez les nouvelles normes de sécurité ou les exigences réglementaires. Votre métier est suceptible de comporter une astreinte.

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Ingénieur maintenance H/F (2021-36016) | EDF France

Le pilotage et l' appui d' une équipe de trois préparateurs qui ont en charge l' analyse, l' intégration des modifications et évolutions de maintenance qui impactent le service... Vous garantirez la qualité des analyses produites en portant un regard critique sur les champs techniques et en vous assurant de la bonne prise en compte des aspects réglementaires, des compétences, ressources, etc.

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Technicienne / Technicien prévention des risques

Participer à la veille règlementaire du domaine... Une capacité à respecter les exigences réglementaires... Évolution possible vers des métiers des métiers d' appui technique ou de responsable d' équipe.

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Production locale d'énergies renouvelables | EDF Guadeloupe

A travers le comité de concertation, EDF informe l' ensemble des producteurs des dernières évolutions réglementaires et des meilleures pratiques pour leur permettre d' optimiser leurs installations. Mutation des modes de consommation, développement des énergies renouvelables, essor du véhicule électrique ...l' évolution des besoins en électricité conduit EDF à concevoir de nouveaux réseaux intelligents, les smart grids, capables de concrétiser le potentiel de toutes ces transformations.

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Production locale d'énergies renouvelables | EDF Corse

A travers le comité de concertation, EDF informe l' ensemble des producteurs des dernières évolutions réglementaires et des meilleures pratiques pour leur permettre d' optimiser leurs installations. Mutation des modes de consommation, développement des énergies renouvelables, essor du véhicule électrique ...l' évolution des besoins en électricité conduit EDF à concevoir de nouveaux réseaux intelligents, les smart grids, capables de concrétiser le potentiel de toutes ces transformations.

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Ingénierie | EDF Cyclife

Installation de 18 000 m2 extensibles par" tranches", adaptables à l' évolution des besoins en maintenance du Groupe EDF... Management projet, instruction réglementaire, gestion des flux, manutention, radioprotection et compétences tous corps d' état... Management projet, génie civil, instruction réglementaire, mécanique, procédé, radioprotection, ventilation.

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Notre responsabilité | EDF Cyclife

Le système de Management Intégré de Cyclife France est amélioré régulièrement sur la base du retour d' expérience engrangé, des développements de la société, des évolutions du contexte industriel et réglementaire. 1 Actions pour la qualité.

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Production locale d'énergies renouvelables | EDF Martinique

A travers le comité de concertation, EDF informe l' ensemble des producteurs des dernières évolutions réglementaires et des meilleures pratiques pour leur permettre d' optimiser leurs installations. Mutation des modes de consommation, développement des énergies renouvelables, essor du véhicule électrique ...l' évolution des besoins en électricité conduit EDF à concevoir de nouveaux réseaux intelligents, les smart grids, capables de concrétiser le potentiel de toutes ces transformations.

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Production locale d'énergies renouvelables | EDF Réunion

A travers le comité de concertation, EDF informe l' ensemble des producteurs des dernières évolutions réglementaires et des meilleures pratiques pour leur permettre d' optimiser leurs installations. Mutation des modes de consommation, développement des énergies renouvelables, essor du véhicule électrique ...l' évolution des besoins en électricité conduit EDF à concevoir de nouveaux réseaux intelligents, les smart grids, capables de concrétiser le potentiel de toutes ces transformations.

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Production locale d'énergies renouvelables | EDF Guyane

A travers le comité de concertation, EDF informe l' ensemble des producteurs des dernières évolutions réglementaires et des meilleures pratiques pour leur permettre d' optimiser leurs installations. Mutation des modes de consommation, développement des énergies renouvelables, essor du véhicule électrique ...l' évolution des besoins en électricité conduit EDF à concevoir de nouveaux réseaux intelligents, les smart grids, capables de concrétiser le potentiel de toutes ces transformations.

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La protection périphérique : un rempart contre l'inondation | EDF France

Il prend en compte l' évolution des référentiels réglementaires auxquels le site sera soumis dans cadre de la 4ème visite décennale. Une centaine de professionnels du bâtiment s' affaire actuellement sur ce chantier hors norme.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en mars 2021 | EDF France

Sur place, aucune évolution du niveau d' eau n' est pourtant constatée... Après être sorti immédiatement du local, la dose reçue par l' intervenant n' a pas dépassée le dixième de la limite annuelle règlementaire et n' a eu aucune conséquence sur sa sécurité et sa santé.

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Lancement de " NEoT Offgrid Africa " - Plateforme d'investissement axée sur les énergies renouvelables distribuées en Afrique, en partenariat avec Meridiam et EDF | EDF Afrique

Ce marché, estimé à plusieurs milliards d' euros, devient accessible grâce à évolutions technologiques récentes, notamment autour de batteries et de la digitalisation de l' économie (en particulier la technologie de paiement par mobile... NEoT Offgrid Africa sera opérationnelle avant la fin de l' année 2017, fois les autorisations réglementaires obtenues.

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Actualités | EDF Afrique

L' Afrique sub saharienne fait face à une croissance de ses besoins énergétiques couplée à la nécessité de réduire ses émissions de CO2. Pour accompagner ces évolutions, le groupe EDF et GIBB ont décidé de coopérer dans plusieurs domaines d' ingénierie, aussi bien pour des acteurs publics que privés.

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Préservation de l'environnement - Episode 1 : surveillance au quotidien | EDF France

Ces mesures sont comparées au bilan initial, pour suivre l' évolution du milieu naturel dans temps et s' assurer de l' efficacité des dispositions prises pour protéger l' humain et l' environnement... Grâce à une exploitation maîtrisée et au travail de qualité des équipes EDF, les résultats des mesures sont très largement inférieurs aux limites réglementaires.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

Toutefois, EDF se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement le site ou certaines de ses fonctionnalités pour des raisons de force majeure, de pannes, de maintenance ou d' évolution du cadre légal et réglementaire, sans que cette liste soit limitative. EDF ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site https://cotedivoire.edf.com, y compris, mais sans s' y limiter, l' inaccessibilité, la perte de données, et/ou la présence de virus sur le site.

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