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1022 résultats trouvés pour « évolutions réglementaires »

Le groupe EDF (175 résultats)

Sementia : CSPE, TCFE... En quoi consistent les évolutions réglementaires du 1er Janvier 2016 ? | EDF France

Facture. Sous- catégories. Recherche. Toutes les questions. 42 questions / réponses. Questions plus posées. Pour visualiser vos factures EDF Entreprises, il vous suffit de vous rendre directement dans la rubrique Factures de. Pour comprendre votre facture, EDF Entreprises vous propose des exemples...

EDF, le CEA et AREVA fondent la Plateforme France Nucléaire | EDF France

La PFN se fixe d' ici à la fin 2016 un agenda de travail visant à couvrir les thèmes aujourd' hui prioritaires: les perspectives du secteur nucléaire français en cohérence avec la mise en oeuvre de la loi de Transition Énergétique, la stratégie internationale de la filière en collaboration avec le Ministère des Affaires étrangères et du développement international et les autres ministères concernés, la revue des options technologiques du réacteur EPR NM, le renforcement du lien avec les PME du secteur en lien avec les travaux du Comité Stratégique de Filière Nucléaire ainsi que la coordination des positions sur les évolutions réglementaires en particulier dans domaine de objectifs et exigences de sûreté.

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Distribution d'un acompte sur dividende au titre de l'exercice 2019 avec option de paiement en actions nouvelles | EDF France

(1) Compte tenu de évolutions réglementaires et de l' harmonisation des standards européens concernant le processus du paiement des dividendes optionnels, la date de fin d' exercice de l' option peut varier d' un intermédiaire financier à autre. Pour les actionnaires au nominatif pur, BNP Paribas Securities Services, en sa qualité d' établissement chargé du service des titres de la Société EDF, a fixé cette date au 9 décembre 2019 à plus tard, afin de pouvoir assurer le contrôle et la centralisation des réponses des actionnaires au nominatif pur.

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evolutions cgv tarif bleu non residentiel 1er decembre 2018

Ces nouvelles CGV prennent exclusivement en compte les dernières évolutions réglementaires. Les principaux articles modifiés sont les suivants.

fiche cre contrat gaz durable 01fev2020

-Le prix hors TVA toutes autres taxes comprises de l' abonnement répercutera quant à lui les évolutions réglementaires des tarifs d' utilisation des réseaux publics de transport et de distribution de gaz naturel. au 1er avril et au 1er juillet de chaque année.

fichecre ent gnpg 01fev2020

les évolutions réglementaires des tarifs d' utilisation des réseaux publics de transport et de distribution de gaz naturel. au 1er avril et au 1er juillet de chaque année.

Entreprises (351 résultats)

Economies d'énergie à portée des professions libérales | EDF Entreprises

L' Union Nationale des professions libérales organise un tour de France afin de sensibiliser ses adhérents aux évolutions réglementaires en matière de accessibilité des locaux aux personnes à mobilité réduite... Sensibiliser les membres aux évolutions réglementaires en matière de accessibilité des locaux aux personnes à mobilité réduite.

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Economies d'énergie à portée des professions libérales | EDF Entreprises

L' Union Nationale des professions libérales organise un tour de France afin de sensibiliser ses adhérents aux évolutions réglementaires en matière de accessibilité des locaux aux personnes à mobilité réduite... Sensibiliser les membres aux évolutions réglementaires en matière de accessibilité des locaux aux personnes à mobilité réduite.

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Prix du gaz naturel : quelles évolutions en 2019 ?

Fluctuation des prix de marché du gaz naturel, évolutions réglementaires des tarifs d' acheminement du gaz naturel au 1er avril 2019 et au 1er juillet 2019, trajectoire de la taxe carbone, ...Décryptage du 1er semestre 2019. Le prix des offres de marché de gaz naturel se décompose en plusieurs briques de coûts.

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cp_edf_20160401_cea_vf

que la coordination des positions sur les évolutions réglementaires en particulier dans domaine de objectifs et exigences de sûreté. La PFN travaillera également au futur du cycle fermé en France et à l' international.

2014 troisième trimestre chiffre d'affaires et fait marquants

l' évolution de l' environnement concurrentiel et du cadre réglementaire des marchés de l' énergie... terme reflétant les évolutions réglementaires et économiques sont en cours Ce processus reste guidé par la même ambition d' atteindre un cash.

Comptes sociaux

143 2 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les compte... 2 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes Concessions de Forces Hydrauliques L' article 7 de la loi n° 2006- 1772 du 30 décembre 2006 sur l' eau et les milieux aquatiques a supprimé le droit de préférence au concessionnaire sortant.

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Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018 | EDF France

Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants. Le Magazine.

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Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018 | EDF France

Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants. Le Magazine.

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Autoconsommation et collectivités : quelles perspectives ? - EDF Collectivités

À cela s' ajoutent, cette année, des évolutions réglementaires majeures qui favorisent le développement de l' autoconsommation électrique. Enfin, nous vivons un mouvement sociétal de fond, une vraie évolution des consommateurs, individuels ou collectifs, qui veulent devenir" consom' acteurs "et qui souhaitent favoriser les cycles courts et la valorisation des ressources locales.

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Guadeloupe (2 résultats)

Production locale d'énergies renouvelables | EDF Guadeloupe

A travers le comité de concertation, EDF informe l' ensemble des producteurs des dernières évolutions réglementaires et des meilleures pratiques pour leur permettre d' optimiser leurs installations. Mutation des modes de consommation, développement des énergies renouvelables, essor du véhicule électrique ...l' évolution des besoins en électricité conduit EDF à concevoir de nouveaux réseaux intelligents, les smart grids, capables de concrétiser le potentiel de toutes ces transformations.

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Ouragan Irma : Jean-Bernard Lévy, PDG du groupe EDF, s'est rendu dans les Îles du Nord où la réalimentation d'urgence est terminée. | EDF Guadeloupe

Jean Bernard Lévy a ainsi annoncé à Saint Martin qu' EDF était prêt au lancement d' un programme ambitieux de maîtrise de la demande d' énergie, et proposé une évolution du cadre réglementaire afin de atteindre 33 % de économies d' énergie d' ici à 2023. Une des mesures prévues dans ce plan est une aide immédiate aux particuliers pour leur permettre de se rééquiper avec du matériel performant (matériel de construction et électroménager), pour une reconstruction exemplaire sur le plan énergétique.

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Production locale d'énergies renouvelables | EDF Martinique

A travers le comité de concertation, EDF informe l' ensemble des producteurs des dernières évolutions réglementaires et des meilleures pratiques pour leur permettre d' optimiser leurs installations. Mutation des modes de consommation, développement des énergies renouvelables, essor du véhicule électrique ...l' évolution des besoins en électricité conduit EDF à concevoir de nouveaux réseaux intelligents, les smart grids, capables de concrétiser le potentiel de toutes ces transformations.

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Production locale d'énergies renouvelables | EDF Réunion

A travers le comité de concertation, EDF informe l' ensemble des producteurs des dernières évolutions réglementaires et des meilleures pratiques pour leur permettre d' optimiser leurs installations. Mutation des modes de consommation, développement des énergies renouvelables, essor du véhicule électrique ...l' évolution des besoins en électricité conduit EDF à concevoir de nouveaux réseaux intelligents, les smart grids, capables de concrétiser le potentiel de toutes ces transformations.

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Magazine EDF+ (1 résultat)

Les drones sur tous les fronts de l'inspection pour EDF

Il assume un rôle de veille: son suivi de l' évolution de la technologie et de la réglementation lui permet d' identifier de nouveaux matériels et de nouvelles utilisations possibles... Le Centre établit et actualise également un guide technique, réunissant des informations sur l' évolution de la réglementation, un référentiel de prestataires évalués, des cahiers des charges type suivant les utilisations, une check list de suivi des prestations pour homogénéiser les connaissances et les pratiques en interne et assurer l' intervention de drones en sécurité.

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