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472 résultats trouvés pour « évolutions de ces impôts »

Vert électrique auto - La nouvelle offre verte1 d'EDF pour la moblité électrique | EDF France

3 L' abonnement et le prix du kWh sont fixes pendant 3 ans à compter de la souscription du contrat, majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges, contributions de toute nature et évolutions du coût de la capacité supportés par EDF à titre de contrat. 4 Valables à ce stade pour les 500 premiers clients jusqu' à 31 juillet 2018 .Conditions de l' opération disponibles sur edf.fr.

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  7. 1

Production individuelle et industrielle | EDF France

Cette opération est réalisée à partir de différents moyens de production, en fonction de quantités produites mais aussi de l' indispensable évolution du mode de production et de consommation énergétique actuel vers des solutions bas carbone, pour lutter contre le changement climatique... En France, ces modes de production bénéficient d' aides, la plupart du temps sous forme de crédits d' impôts.

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EDF lance une offre exceptionnelle pour aider les français à remplacer leur chaudière au fioul par une pompe à chaleur | EDF France

Le chauffage au fioul émet 6 tonnes de CO 2 par logement et par an et représente aujourd' hui une facture annuelle de plus de 1 900 euros en moyenne, dont l' évolution est soumise aux fluctuations du prix du pétrole 4... 6 En particulier, Crédit d' impôt transition énergétique (CITE), Taux de TVA réduit à 5 5 %, Prêt à taux zéro et dispositif Habiter Mieux Agilité de l' Agence Nationale de l' Habitat pour les ménages éligibles.

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cgv gaz 18012017

IX. ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET/OU RÉGLEMENTAIRES IX. 1 Impôts, taxes et contributions Les prix indiqués aux conditions particulières du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cgv gaz naturel non residents 20171003

IX. ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET/OU RÉGLEMENTAIRES IX. 1 Impôts, taxes et contributions Les prix indiqués aux conditions particulières du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cgv gaz 01062017

IX. ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET/OU RÉGLEMENTAIRES IX. 1 Impôts, taxes et contributions Les prix indiqués aux conditions particulières du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cp-20180115-vert-electrique-auto-fr

impôts, charges, contributions de toute nature et évolutions du coût de la capacité supportés par EDF à titre de contrat. 4 Valables à ce stade pour les 500 premiers clients jusqu' à 31 juillet 2018.

La présentation des résultats semestriels 2021

financier, concurrentiel, réglementaire, et climatique) peuvent inclure les évolutions de la conjoncture économique et commerciale... RÉSULTATS SEMESTRIELS 2021 8 ÉVOLUTION 2019- 2021 + 27 % 1 0 10 6 EBITDA 8 4 8 2 Covid (2) EBITDA publié ou retraité S1 2019 retraité (1) S1 2020 S1 2021 x 2 7 3 7 RÉSULTAT NET COURANT 1 4 S1 2019 retraité (1) 1 3 S1 2020 S1 2021 Résultat net courant (1) (2) Les données publiées à titre de l' exercice 2019 ont été retraitées de l' impact lié au changement de périmètre de la cession de l' E & P.

La présentation des résultats annuels 2017 (16/02/2018)

CTE, holding détenant 100 % des titres de RTE RESULTATS ANNUELS 2017 24 ÉVOLUTION DU CASH FLOW (1/6) En millions d' euros 2016 16 414 (1 703) (1 137) (838) 323 13 059 (1 935) (12 802) (11 816) (985) 2017 13 742 (1 796) (1 209) (771) 221 10 187 1 476 (16 003) (11 968) (4 035) EBITDA Éléments non monétaires Frais financiers nets décaissés Impôt sur le résultat payé Autres éléments dont dividendes reçus des coentreprises et entreprises associées Cash flow opérationnel BFR Investissements nets totaux et acquisitions hors plan de cession 2015- 2020 dont.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Toute création de nouvel impôt, taxe ou contribution et toutes modifications et/ou évolutions de ces impôts, taxes ou contributions seront immédiatement applicables de plein droit au contrat en cours de exécution. X MODALITÉS DE FACTURATION ET DE RÈGLEMENT X 1 Modalités de facturation Les modalités de facturation, incluant la périodicité d' émission des factures, sont indiquées dans les Conditions Particulières de Vente.

Actualisation du Document de base 2004 du groupe EDF

L' évolution des impôts et taxes se répartit comme suit... La charge d' impôt ainsi calculée a été complétée des effets fiscaux attendus du contrôle fiscal d' EDF SA et de certaines de ses filiales françaises portant sur les années 2002 et 2003, ainsi que des évolutions du dossier Edison... Par ailleurs, les évolutions sur le dossier Edison ont conduit le Groupe à reconna tre un impôt différé actif de 398 millions d' euros en liaison avec la reconnaissance et la mise en oeuvre d' un scénario d' offre publique d' achat.

Updated 2004 base document

L' évolution des impôts et taxes se répartit comme suit... La charge d' impôt ainsi calculée a été complétée des effets fiscaux attendus du contrôle fiscal d' EDF SA et de certaines de ses filiales françaises portant sur les années 2002 et 2003, ainsi que des évolutions du dossier Edison... Par ailleurs, les évolutions sur le dossier Edison ont conduit le Groupe à reconna tre un impôt différé actif de 398 millions d' euros en liaison avec la reconnaissance et la mise en oeuvre d' un scénario d' offre publique d' achat.

Habitat du futur, rénovation et nouveaux quartiers | EDF

Eligible à la subvention ADVENIR et au Crédit d' impôt sur la transition énergétique, elle est également équipée d' outils de gestion (comptage, charges réparties... Fort de son expertise opérationnelle, le Groupe associe des outils de pilotage avec des suivis personnalisés, en l' implication directe des occupants facteur clé pour l' évolution des comportements individuels ou collectifs.

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  4. Réussir la transition énergétique des collectivités
  5. Habitat, rénovation et nouveaux quartiers

Habitat du futur, rénovation et nouveaux quartiers | EDF

Eligible à la subvention ADVENIR et au Crédit d' impôt sur la transition énergétique, elle est également équipée d' outils de gestion (comptage, charges réparties... Fort de son expertise opérationnelle, le Groupe associe des outils de pilotage avec des suivis personnalisés, en l' implication directe des occupants facteur clé pour l' évolution des comportements individuels ou collectifs.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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Grands Projets MDE | EDF Corse

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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