Résultats

référentiels réglementaires ou métier, compétences, procédures et plans de maintenance et d' entretien... De plus, pour répondre aux évolutions réglementaires du code de réseau européen Electricity Balancing et pour mieux valoriser la flexibilité de l' hydraulique dans un nouveau contexte d' intégration des ENR non pilotables.

Pour simplifier et faciliter l' appropriation des exigences sûreté par le terrain, un Mémento sûreté de bonne qualité en traduit synthétiquement et pédagogiquement l' essentiel et fait le lien avec les référentiels pour intégrer les évolutions règlementaires, technologiques et méthodologiques. Édité en 2019, il doit être mis à jour à court terme.

XI. ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET/OU RÉGLEMENTAIRES XI. 1 Impôts, taxes et contributions Les prix indiqués aux conditions particulières du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature... XI. 2 Autres évolutions législatives et/ou réglementaires En application de dispositions législatives ou réglementaires.

deux défauts d' intégration des exigences par rapport à référentiels ont été constatés... En effet, les zones, mentionnées dans le programme de base de maintenance préventive pour les examens non- destructifs par ressuage d' un composant situé sur les soupapes vapeur du circuit secondaire, prenaient en compte un référentiel qui a depuis évolué.

Cette intervention est soumise à un référentiel spécifique... Néanmoins, suite à ces changements dans la nature du remplacement, l' ensemble des dispositifs demandés par les référentiels spécifiques évoqués n' a pas été respecté... Une erreur de définition des tolérances de réalisation a été introduite dans la règle d' essais périodiques / / p. 2 des vannes citées ci dessus à occasion de une évolution documentaire.

va permettre d' améliorer les connaissances sur le fonctionnement hydrologique et biologique de la zone humide et de suivre l' évolution des milieux... Le seuil dosimétrique de 20 mSv est le seuil réglementaire en vigueur... Maurice pour s' assurer que les valeurs mesurées restent très largement inférieures aux limites réglementaires.

et l' évolution du contexte institutionnel et réglementaire (Paquet ÉnergieClimat décidé par les autorités européennes... 2 3 3 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements La Direction Juridique exerce une mission de veille concernant les évolutions législatives et réglementaires.

et l' évolution du contexte institutionnel et réglementaire (Paquet ÉnergieClimat décidé par les autorités européennes... 2 3 3 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements La Direction Juridique exerce une mission de veille concernant les évolutions législatives et réglementaires.

la DPIH vient de réviser sa politique de sûreté hydraulique pour prendre en compte les évolutions réglementaires et intégrer à son référentiel les méthodes de maîtrise des risques et plus forte inter-... Il est conçu pour mieux intégrer les évolutions réglementaires dans une cohérence renforcée avec le référentiel de la direction Production Ingénierie d' EDF. -La directive Prestataires et le plan d' action associé sont en place depuis 2012.