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33 résultats trouvés pour «évolution de taux»

Le TURPE 6 est mis en oeuvre au 1er août 2021 | EDF

Evolution des taux de CTA pour compenser la hausse de la part fixe du TURPE. Cette évolution du TURPE a un effet sur une taxe: la contribution tarifaire sur les prestations d' acheminement (CTA), qui est calculée par application d' un taux sur la part fixe du TURPE.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

Le TURPE 6 est mis en oeuvre au 1er août 2021 | EDF

Evolution des taux de CTA pour compenser la hausse de la part fixe du TURPE. Cette évolution du TURPE a un effet sur une taxe: la contribution tarifaire sur les prestations d' acheminement (CTA), qui est calculée par application d' un taux sur la part fixe du TURPE.

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Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

Evolution du taux de la CTA au 1er août 2021... L' évolution à la baisse de ces taux au 1er août 2021 permettra en moyenne un maintien du niveau de la CTA entre 2021 et 2020. Taux appliqués à partir de 1er mai 2013 Taux appliqués à partir de 1er août 2021 Distribution- Enedis.

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FAQ EDF Collectivités - Précautions appels d'offre énergie

Veillez à que tous les candidats intègrent bien toutes les taxes avec les mêmes taux et assiettes de calcul... prévoir dans le DCE qu' en cas de évolution réglementaire du dispositif CEE voulu par les pouvoirs publics, la composante CEE pourra évoluer conformément à nouvelles dispositions.

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  3. FAQ Collectivités
  4. Choisir une offre d'électricité ou de gaz
  5. Bien préparer son Appel d'offre pour un contrat d'électricité et gaz

Innover, rénover et construire des habitats durables | EDF

Silencieuse et facile à mettre en oeuvre, cette innovation favorise la performance énergétique du bâtiment en confort et qualité de l' air intérieur et en régulant le taux d' humidité à instar de une VMC hydroréglable... Le projet doit intégrer les risques afférents au dérèglement climatique global et à son impact régional: montée des eaux, inondations, feux de forêts, évolution du régime des températures et des précipitations et tenir compte des objectifs nationaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre.

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  4. Réussir la transition énergétique des collectivités
  5. Habitat, rénovation et nouveaux quartiers

Innover, rénover et construire des habitats durables | EDF

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ARENH - EDF Collectivités

Ainsi, les évolutions réglementaires concernant le Dispositif ARENH (ex: évolution du prix de l' ARENH) seront répercutées par EDF, comme tous les autres fournisseurs, aux offres bénéficiant de part d' énergie liée à l' ARENH... On en déduit alors" le taux d' ARENH", que vous retrouverez dans votre contrat.

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Bercy vise le zéro papier avec la dématérialisation | EDF

C' est un résultat encourageant. .Pour vous donner une idée de l' évolution depuis 2 ans, nous étions à 3 % fin 2014 et 10 % fin 2015. Compte tenu de travaux menés avec les grandes entreprises, dont EDF, nous attendons un accroissement conséquent de ce taux pour cette fin d' année. Au sein de ministère, nous avons très vite constaté que la dématérialisation, dans ensemble, était un levier essentiel de modernisation et de simplification de la chaîne de la dépense.

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Bercy vise le zéro papier avec la dématérialisation | EDF

C' est un résultat encourageant. .Pour vous donner une idée de l' évolution depuis 2 ans, nous étions à 3 % fin 2014 et 10 % fin 2015. Compte tenu de travaux menés avec les grandes entreprises, dont EDF, nous attendons un accroissement conséquent de ce taux pour cette fin d' année. Au sein de ministère, nous avons très vite constaté que la dématérialisation, dans ensemble, était un levier essentiel de modernisation et de simplification de la chaîne de la dépense.

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