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476 résultats trouvés pour « évolution de ces impôts »

Production individuelle et industrielle | EDF France

Cette opération est réalisée à partir de différents moyens de production, en fonction de quantités produites mais aussi de l' indispensable évolution du mode de production et de consommation énergétique actuel vers des solutions bas carbone, pour lutter contre le changement climatique... En France, ces modes de production bénéficient d' aides, la plupart du temps sous forme de crédits d' impôts.

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Vert électrique auto - La nouvelle offre verte1 d'EDF pour la moblité électrique | EDF France

3 L' abonnement et le prix du kWh sont fixes pendant 3 ans à compter de la souscription du contrat, majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges, contributions de toute nature et évolutions du coût de la capacité supportés par EDF à titre de contrat. 4 Valables à ce stade pour les 500 premiers clients jusqu' à 31 juillet 2018 .Conditions de l' opération disponibles sur edf.fr.

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EDF lance une offre exceptionnelle pour aider les français à remplacer leur chaudière au fioul par une pompe à chaleur | EDF France

Le chauffage au fioul émet 6 tonnes de CO 2 par logement et par an et représente aujourd' hui une facture annuelle de plus de 1 900 euros en moyenne, dont l' évolution est soumise aux fluctuations du prix du pétrole 4... 6 En particulier, Crédit d' impôt transition énergétique (CITE), Taux de TVA réduit à 5 5 %, Prêt à taux zéro et dispositif Habiter Mieux Agilité de l' Agence Nationale de l' Habitat pour les ménages éligibles.

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cgv gaz 18012017

IX. ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET/OU RÉGLEMENTAIRES IX. 1 Impôts, taxes et contributions Les prix indiqués aux conditions particulières du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cgv gaz naturel non residents 20171003

IX. ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET/OU RÉGLEMENTAIRES IX. 1 Impôts, taxes et contributions Les prix indiqués aux conditions particulières du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

Prix de l'électricité : tout ce que vous devez savoir - EDF Entreprises

Une évolution qui a fait entrer de nouveaux acteurs et de nouvelles offres sur le marché... (3) Les prix de l' abonnement et le prix du kWh seront majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges ou contribution de toute nature supportés par EDF à titre de contrat. Toute évolution du tarif d' acheminement et des coûts induits par la réglementation applicable aux garanties de capacité sera répercutée de plein droit sur les prix.

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Le communiqué de presse des résultats annuels 2018

"COMMUNIQUÉ DE PRESSE 15 février 2019 Évolution des résultats du groupe EDF 2018 (5) 68 976 15 265 5 282 1 177 2 452 Variation (%) + 6 3 + 11 1 -6 3 -62 9 -13 1 Variation organique (%) + 4 0 + 11 3 2017 (12) (en millions d' euros) Chiffre d' affaires EBITDA EBIT Résultat net part du Groupe Résultat net courant (4) 64 892 13 742 5 637 3 173 2 820 Évolution de l' EBITDA du groupe EDF 2017 (12) (en millions d' euros) 2018 6 327 4 916 856 292 202 783 791 240 858 15 265 Variation organique (%) + 29 2 + 0 4 + 4 1 + 12 0 -15 4 -12 7 -3 1 + 62 1 + 11 3 France.

Le communiqué de presse

Cette évolution résulte principalement de la baisse de l' EBITDA pour un montant de 1 2 milliard d' euros qui est compensée partiellement par une baisse de l' impôt sur le résultat payé et une diminution des frais financiers nets décaissés. Par ailleurs, la variation du besoin en fonds de roulement de- 1 9 milliard d' euros sur l' année 2016 comparé à + 0 1 milliard d' euros en 2015, est en grande partie conjoncturelle.

Actualisation du Document de base 2004 du groupe EDF

L' évolution des impôts et taxes se répartit comme suit... La charge d' impôt ainsi calculée a été complétée des effets fiscaux attendus du contrôle fiscal d' EDF SA et de certaines de ses filiales françaises portant sur les années 2002 et 2003, ainsi que des évolutions du dossier Edison... Par ailleurs, les évolutions sur le dossier Edison ont conduit le Groupe à reconna tre un impôt différé actif de 398 millions d' euros en liaison avec la reconnaissance et la mise en oeuvre d' un scénario d' offre publique d' achat.

Updated 2004 base document

L' évolution des impôts et taxes se répartit comme suit... La charge d' impôt ainsi calculée a été complétée des effets fiscaux attendus du contrôle fiscal d' EDF SA et de certaines de ses filiales françaises portant sur les années 2002 et 2003, ainsi que des évolutions du dossier Edison... Par ailleurs, les évolutions sur le dossier Edison ont conduit le Groupe à reconna tre un impôt différé actif de 398 millions d' euros en liaison avec la reconnaissance et la mise en oeuvre d' un scénario d' offre publique d' achat.

Rapport sur la gestion du groupe EDF 2004

Évolution des prix du charbon (zone Europe du Nord... L' évolution positive de l' ensemble des indicateurs financiers en France... À 12 1 Md ET REPRÉSENTE 25 8 % DU CHIFFRE D' AFFAIRES EBITDA (en millions d' euros) RÉSULTAT NET ET RÉSULTAT NET COURANT (en millions d' euros) 2004 Chiffre d' affaires Consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges d' exploitation EBITDA 46 928 -23 476 -9 596 -2 853 1 124 12 127 2003 44 919 Résultat net.

Habitat du futur, rénovation et nouveaux quartiers | EDF

Eligible à la subvention ADVENIR et au Crédit d' impôt sur la transition énergétique, elle est également équipée d' outils de gestion (comptage, charges réparties... Fort de son expertise opérationnelle, le Groupe associe des outils de pilotage avec des suivis personnalisés, en l' implication directe des occupants facteur clé pour l' évolution des comportements individuels ou collectifs.

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Habitat du futur, rénovation et nouveaux quartiers | EDF

Eligible à la subvention ADVENIR et au Crédit d' impôt sur la transition énergétique, elle est également équipée d' outils de gestion (comptage, charges réparties... Fort de son expertise opérationnelle, le Groupe associe des outils de pilotage avec des suivis personnalisés, en l' implication directe des occupants facteur clé pour l' évolution des comportements individuels ou collectifs.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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Grands Projets MDE | EDF Corse

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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