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274 résultats trouvés pour «évaluation de leur coût»

cp_edf_20160111_chiffrage_cigeo_vf

EDF et AREVA souhaitent apporter un éclairage sur la construction de l' évaluation du coût de Cigéo à occasion de la mise en ligne aujourd' hui des documents relatifs au chiffrage du projet... Cette évaluation du coût de Cigéo intervient en amont de dépôt par l' Andra du dossier d' options de sûreté soumis à l' ASN à cours de l' année 2016 et du démarrage des études de avant.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Actifs dédiés 19 1 19 2 19 3 Réglementation Composition et évaluation des actifs dédiés Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Variations des immobilisations financières Filiales et participations détenues à plus de 50 % Filiales et participations détenues à moins de 50 % Portefeuille de Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) Variations des actions propres 441 442 442 442 442 443 Note 2. 2 1 2 2 2 3 2 4 Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice Émissions obligataires Prise de contrôle d' Edison Flamanville 3 Fin de la coopération globale entre EDF et ENEL dans le nucléaire Note 20.

Contrat de service public

II- Les modalités d' évaluation et de compensation des coûts entraînés par la mise en oeuvre du contrat Conformément à l' article 1er de la loi du 9 août 2004. le contrat précise les modalités d' évaluation des coûts entraînés par sa mise en oeuvre et de compensation des charges correspondantes... 11 II- LES MODALITES D' EVALUATION ET DE COMPENSATION DES COUTS ENTRAINES PAR LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

L' évaluation des passifs des concessions est soumise à des aléas de coûts et de décaissements... L' évaluation des provisions est faite sur la base des coûts attendus par l' entreprise pour éteindre l' obligation... Ainsi, si une évaluation actuarielle selon la méthode des unités de crédit projetées est nécessaire, les écarts actuariels sans application de la règle du corridor ainsi que l' ensemble du coût des services passés sont comptabilisés immédiatement dans la provision.

Les comptes sociaux 2014

aval du cycle, déconstruction des centrales et derniers coeurs 32 28 1 28 2 28 3 28 4 28 5 Provisions pour gestion du combustible usé 32 Provisions pour gestion à long terme des déchets radioactifs 32 Provisions pour déconstruction des centrales nucléaires 33 Provisions pour derniers coeurs 35 Actualisation des provisions liées à la production nucléaire et analyses de sensibilité 35 Note 10 Charges de personnel Note 11 Dotations aux amortissements Note 12 Dotations aux provisions et dépréciations Note 29 Provisions pour déconstruction hors installations nucléaires 36 EDF l Comptes sociaux 2014 l 7 30 1 30 2 30 3 30 4 Comptes sociaux d' EDF et rapport des Commissaires aux comptes Annexe aux comptes sociaux Note 30 Provisions pour avantages du personnel Provisions pour avantages postérieurs à l' emploi Provisions pour autres avantages à long terme du personnel en activité Actifs de couverture Hypothèses actuarielles 36 37 38 39 39 Note 36 Autres engagements et opérations hors bilan 44 36 1 36 2 36 3 Engagements donnés Engagements reçus Autres natures d' engagements 45 45 46 Note 31 Provisions pour autres charges 39 Note 32 Dettes 40 Note 33 Dettes financières 41 33 1 33 2 Ventilation des emprunts par devises avant et après instruments de couverture 42 Ventilation des emprunts par type de taux d' intérêt avant et après instruments de couverture 42 Note 37 Passifs éventuels Note 38 Actifs dédiés 46 47 38 1 Réglementation 47 38 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 47 38 3 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme 48 Note 39 Informations concernant les entreprises et parties liées 49 39 1 39 2 Relations avec les filiales 49 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 49 Droits d' émission de gaz à effet de serre Certificats d' Économies d' Énergie (CEE) 50 50 Note 34 Écarts de conversion.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

taxes et versements assimilés Note 10 Charges de personnel Note 11 Dotations aux amortissements Note 12 Dotations aux provisions 467 467 467 467 467 468 469 469 470 470 471 471 471 471 471 472 473 474 474 474 Note 13 Autres charges d' exploitation Note 14 Résultat financier Note 15 Résultat exceptionnel Note 16 Impôts sur les bénéfices 16 1 Groupe fiscal 16 2 Impôt sur les sociétés 16 3 Situation fiscale différée ou latente Note 17 Valeurs brutes des immobilisations incorporelles et corporelles Note 18 Amortissements et provisions des immobilisations incorporelles et corporelles Note 19 Actifs dédiés 19 1 Réglementation 19 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 19 3 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Note 20 Immobilisations financières 20 1 Variations des immobilisations financières 20 2 Filiales et participations détenues à plus de 50 % 20 3 Filiales et participations détenues à moins de 50 % 20 4 Portefeuille de titres immobilisés de l' activité de portefeuille (TIAP) 20 5 Variations des actions propres Note 21 Informations concernant les entreprises liées 21 1 Relations avec les filiales 21 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État Note 22 Stocks et en.

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

taxes et versements assimilés Note 10 Charges de personnel Note 11 Dotations aux amortissements Note 12 Dotations aux provisions Note 13 Autres charges d' exploitation Note 14 Résultat financier Note 15 Résultat exceptionnel Note 16 Impôts sur les bénéfices 16 1 Groupe fiscal 16 2 Impôt sur les sociétés 16 3 Situation fiscale différée ou latente Note 17 Valeurs brutes des immobilisations incorporelles et corporelles Note 18 Amortissements et provisions des immobilisations incorporelles et corporelles Note 19 Actifs dédiés 19 1 Réglementation 480 481 481 481 482 483 Note 2 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes 2 1 Concessions de Forces Hydrauliques 2 2 Application de la loi du 9 novembre 2010 reportant l' âge de départ à la retraite 2 3 Loi NOME 2 4 Prolongation de la durée d' application du Tarif réglementé transitoire d' ajustement de marché (TaRTAM) 2 5 CSPE 470 470 470 471 19 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 19 3 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Note 20 Immobilisations financières 20 1 Variations des immobilisations financières 20 2 Filiales et participations détenues à plus de 50 % 20 3 Filiales et participations détenues à moins de 50 % 20 4 Portefeuille de Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) 20 5 Variations des actions propres 483 483 484 485 485 485 471 471 Note 3 Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice 3 1 Émissions obligataires 3 2 Annulation de la décision de la Commission européenne du 16 décembre 2003 3 3 Exeltium 3 4 Prolongation de 10 ans d' un réacteur de la centrale de Tricastin 3 5 Affectation des titres RTE EDF Transport au portefeuille d' actifs dédiés 472 472 472 472 472 473 Note 21 Informations concernant les entreprises liées 486 21 1 Relations avec les filiales 21 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 486 486 Note 22 Stocks et en.

Comptes consolidés au 31 décembre 2012

entreprises Note 48 Actifs dédiés d' EDF 48 1 48 2 48 3 Réglementation Composition et évaluation des actifs dédiés Valorisation du portefeuille d' actifs dédiés d' EDF et coût actualisé des obligations nucléaires de long terme associées Évolutions du portefeuille d' actifs dédiés sur l' exercice 2012 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État Rémunération des organes d' administration et de Direction Droits d' émission de gaz à effet de serre Certificats d' économie d' énergie Certificats d' énergie renouvelable Émission de dette à durée indéterminée Décision de Centrica de sortir du projet de construction d' EPR au Royaume.

Document / Résultats semestriels 2014 du groupe EDF

Prix de l' accès régulé à électricité nucléaire historique (ARENH) Le projet de décret précisant la méthode d' évaluation des coûts constitutifs de l' ARENH était à ordre de jour du CSE le 19 juin 2014. L' Autorité de la concurrence et la CRE doivent également rendre un avis sur ce projet de décret. Empreinte carbone.

CP résultats semestriels 2014 VF

Prix de l' accès régulé à électricité nucléaire historique (ARENH) Le projet de décret précisant la méthode d' évaluation des coûts constitutifs de l' ARENH était à ordre de jour du CSE le 19 juin 2014. L' Autorité de la concurrence et la CRE doivent également rendre un avis sur ce projet de décret. Empreinte carbone.

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