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102 résultats trouvés pour «état par le Titulaire»

Conditions Générales d'Achats

Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à SOCODEI. 1... L' accusé de réception de toute commande doit être retourné dûment signé par le Titulaire dans un délai maximal de dix (10) jours ouvrés suivant la date figurant sur la commande, de préférence par voie électronique à l' adresse.

Conditions Générales d'Achats

Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à CYCLIFE FRANCE .1... L' accusé de réception de toute commande doit être retourné dûment signé par le Titulaire dans un délai maximal de dix (10) jours ouvrés suivant la date figurant sur la commande.

Conditions Générales d'Achats

Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à CYCLIFE FRANCE .1... L' accusé de réception de toute commande doit être retourné dûment signé par le Titulaire dans un délai maximal de dix (10) jours ouvrés suivant la date figurant sur la commande.

CGA - Petites Commandes

cas échéant, le repli du chantier et la remise en état des lieux par le Titulaire... si les réserves sont mineures, le Titulaire effectue les remises en état et les réfections dans le délai qui lui est notifié par l' Entreprise.

CGA - Petites Commandes

cas échéant, le repli du chantier et la remise en état des lieux par le Titulaire... si les réserves sont mineures, le Titulaire effectue les remises en état et les réfections dans le délai qui lui est notifié par l' Entreprise.

CGA - Petites Commandes

cas échéant, le repli du chantier et la remise en état des lieux par le Titulaire... si les réserves sont mineures, le Titulaire effectue les remises en état et les réfections dans le délai qui lui est notifié par l' Entreprise.

CGA - Petites Commandes

cas échéant, le repli du chantier et la remise en état des lieux par le Titulaire... si les réserves sont mineures, le Titulaire effectue les remises en état et les réfections dans le délai qui lui est notifié par l' Entreprise.

CGA - Petites Commandes

cas échéant, le repli du chantier et la remise en état des lieux par le Titulaire... si les réserves sont mineures, le Titulaire effectue les remises en état et les réfections dans le délai qui lui est notifié par l' Entreprise.

CGA - Prestations Intellectuelles

.........................................22 ARTICLE 31- QUELLES SONT LES GARANTIES ACCORDÉES PAR LE TITULAIRE... La cession ou le transfert de tout ou partie du Marché par le Titulaire à un tiers, nécessite l' accord écrit et préalable de l' Entreprise en cas de... -Absorption du Titulaire par une autre société.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

.................................22 ARTICLE 31- QUELLES SONT LES GARANTIES ACCORDEES PAR LE TITULAIRE... La cession ou le transfert de tout ou partie du Marché par le Titulaire à un tiers, nécessite l' accord écrit et préalable de l' Entreprise en cas de... -Absorption du Titulaire par une autre société.

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