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96 résultats trouvés pour « état des publications des règles du référentiel clientèle »

cgv electricite cu 01012021

qui exposent les règles que le GRD applique à l' ensemble des utilisateurs du RPD; l' état des publications des règles du Référentiel clientèle du GRD est accessible à l' adresse http: /... qui exposent les règles qu' Enedis applique à l' ensemble des utilisateurs du RPD; l' état des publications des règles du référentiel clientèle d' Enedis est accessible à l' adresse http: /

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

ses référentiels technique et clientèle, qui exposent les règles qu' Enedis applique à l' ensemble des utilisateurs du RPD; l' état des publications des règles du référentiel clientèle d' Enedis est accessible à l' adresse http: /... ses référentiels technique et clientèle, qui exposent les règles qu' Enedis applique à l' ensemble des utilisateurs du RPD; l' état des publications des règles du référentiel clientèle d' Enedis est accessible à l' adresse http: /

1 cgv elec cu 1oct19 v2bis acheminement

Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé Septembre 2019 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF. L' ACCÈS AU RÉSEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Le Groupe n' a pas anticipé l' application de normes et interprétations dont la mise en oeuvre n' est pas obligatoire en 2017 .1 2 ÉVOLUTIONS DU RÉFÉRENTIEL COMPTABLE AU 31 DÉCEMBRE 2017 Les méthodes comptables et règles d' évaluation appliquées par le Groupe dans les états financiers consolidés au 31 décembre 2017 sont identiques à celles utilisées dans les états financiers au 31 décembre 2016 à exception de changements ci après.

S1 2018 - Comptes consolidés FR

NOTE 1 1 1 RÉFÉRENTIEL COMPTABLE DU GROUPE DÉCLARATION DE CONFORMITÉ ET RÉFERENTIEL COMPTABLE DU GROUPE En application de règlement européen 1606 / 2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales... les règles d' évaluation et méthodes comptables sont identiques à celles appliquées et décrites dans la note 1 de annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2017 .1 2 1 2 1 ÉVOLUTIONS DU RÉFÉRENTIEL COMPTABLE IFRS 15 "Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients" et IFRS 9 "Instruments financiers.

4. Facteurs de risque

Cette demande consiste à diffuser des supports et publications internes, à constituer des réseaux afin de diffuser à mieux la culture du droit de la concurrence à sein de Groupe et responsabiliser les opérationnels sur le respect de ces règles. Bien qu' EDF se conforme et entende continuer à se conformer strictement aux règles applicables en termes de concurrence et de non-

Indicateurs développement durable

L' année 2010 a été marquée par la poursuite de l' harmonisation des méthodes et définitions constituant le Référentiel du Groupe et par la publication de nouveaux indicateurs. L' ensemble des indicateurs publiés suit les recommandations de la Global Reporting Initiative (GRI G3) ,référentiel international en termes d' indicateurs de développement durable.

4. Facteurs de risque

Cette demande consiste à diffuser des supports et publications internes, à constituer des réseaux afin de diffuser à mieux la culture du droit de la concurrence à sein de Groupe et responsabiliser les opérationnels sur le respect de ces règles. Bien qu' EDF se conforme et entende continuer à se conformer strictement aux règles applicables en termes de concurrence et de non-

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