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789 résultats trouvés pour « établissements publics »

Le groupe EDF (176 résultats)

Coup d'envoi de la campagne complémentaire de distribution de comprimés d'iode stable autour de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice | EDF France

Plus de 260 000 personnes et 20 000 établissements publics et privés concernés sur le nouveau périmètre 10- 20 km... Les personnes et les établissements recevant du public (ERP), dont les établissements scolaires, situés dans un rayon de 10 à 20 km autour de la centrale nucléaire de Saint Alban Saint Maurice, recevront dans les prochains jours un courrier des pouvoirs publics leur permettant de retirer gratuitement leur boite de comprimés d' iode stable dans les pharmacies participant à l' opération.

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Coup d'envoi de la campagne complémentaire de distribution de comprimés d'iode stable autour de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice | EDF France

Plus de 260 000 personnes et 20 000 établissements publics et privés concernés sur le nouveau périmètre 10- 20 km... Les personnes et les établissements recevant du public (ERP), dont les établissements scolaires, situés dans un rayon de 10 à 20 km autour de la centrale nucléaire de Saint Alban Saint Maurice, recevront dans les prochains jours un courrier des pouvoirs publics leur permettant de retirer gratuitement leur boite de comprimés d' iode stable dans les pharmacies participant à l' opération.

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Coup d'envoi de la campagne complémentaire de distribution de comprimés d'iode stable autour de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice | EDF France

Plus de 260 000 personnes et 20 000 établissements publics et privés concernés sur le nouveau périmètre 10- 20 km... Les personnes et les établissements recevant du public (ERP), dont les établissements scolaires, situés dans un rayon de 10 à 20 km autour de la centrale nucléaire de Saint Alban Saint Maurice, recevront dans les prochains jours un courrier des pouvoirs publics leur permettant de retirer gratuitement leur boite de comprimés d' iode stable dans les pharmacies participant à l' opération.

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feuillet cat r coll janvier2017

Taux Banque Centrale Européenne majoré de 10 points Taux de la BCE fixé à 0 00 % applicable au premier semestre 2017 Contrats issus de la commande publique y compris les établissements publics de santé et les établissements de santé des services de l' armée. Taux Banque Centrale Européenne majoré de 8 points Taux de la BCE fixé à 0 00 % applicable au premier semestre 2017 (1) Montant fixé par décrets n° 2012- 1115 du 2 octobre 2012 et n° 2013- 269 du 29 mars 2013 MODIFICATION D' UN CONTRAT AU TARIF RÉGLEMENTÉ DE VENTE.

plaquette fintrv entreprises

Fin des tarifs réglementés Les critères d' éligibilité changent, EDF vous accompagne. Fin des tarifs réglementés de vente d' électricit. La loi relative à l' énergie et au climat n° 2019- 1147 du 8 novembre 2019 prévoit.

plaquette fintrv syndics de copro

-les subventions de l' État ou des collectivités territoriales, ainsi que les recettes des redevances et taxes, ainsi que les autres recettes de toutes natures, pour les établissements publics administratifs. 1 Que faire si vous êtes concernés. Quelles sont les échéances.

Entreprises (210 résultats)

Batterie sodium-ion : une technologie pour stocker l'énergie ? - EDF Entreprises

Soutenu par le ministère de l' Enseignement supérieur et de la Recherche et par le CNRS, il assure une collaboration inédite entre chercheurs, établissements publics et industriels... Soutenu par le ministère de l' Enseignement supérieur et de la Recherche et par le CNRS, il assure une collaboration inédite entre chercheurs, établissements publics et industriels.

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Batterie sodium-ion : une technologie pour stocker l'énergie ? - EDF Entreprises

Soutenu par le ministère de l' Enseignement supérieur et de la Recherche et par le CNRS, il assure une collaboration inédite entre chercheurs, établissements publics et industriels... Soutenu par le ministère de l' Enseignement supérieur et de la Recherche et par le CNRS, il assure une collaboration inédite entre chercheurs, établissements publics et industriels.

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Catalogue des frais et facturations complémentaires

Taux Banque Centrale Européenne majoré de 10 points Taux de la BCE fixé à 0 00 % applicable au 1er semestre 2020 Contrats issus de la commande publique y compris les établissements publics de santé et les établissements de santé des services de l' armée. Taux Banque Centrale Européenne majoré de 8 points Taux de la BCE fixé à 0 00 % applicable au 1er semestre 2020 (1) Montant fixé par décrets n° 2012- 1115 du 2 octobre 2012 et n° 2013- 269 du 29 mars 2013 MODIFICATION D' UN CONTRAT AU TARIF RÉGLEMENTÉ DE VENTE.

Documents PDFs (306 résultats)

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1er La présente ordonnance est applicable aux sociétés commerciales dans lesquelles l' Etat ou ses établissements publics détiennent seuls ou conjointement, directement ou indirectement, une participation au capital... comme des sociétés dont plus de la moitié du capital est détenue indirectement par l' Etat ou ses établissements publics.

19. Opérations avec des apparentés

L' article 5 de cette loi prévoit que des conventions particulières peuvent être conclues entre les deux établissements publics pour l' organisation de services communs ou le transfert à l'un de ces établissements de services relevant de la compétence de l' autre établissement. En application de cette loi, des entités communes avaient été créées à sein de EDF et de Gaz de France.

19. Opérations avec des apparentés

L' article 5 de cette loi prévoit que des conventions particulières peuvent être conclues entre les deux établissements publics pour l' organisation de services communs ou le transfert à l'un de ces établissements de services relevant de la compétence de l' autre établissement. En application de cette loi, des entités communes avaient été créées à sein de EDF et de Gaz de France.

Collectivités (89 résultats)

Améliorer l'efficacité énergétique de vos établissements publics - EDF Collectivités

Améliorer l' efficacité énergétique de vos établissements publics. Bureaux administratifs, musées, écoles, universités, surfaces techniques... D' un établissement public à autre, vos besoins en énergie sont multiples mais votre priorité reste la même: réduire les dépenses publiques, améliorer l' efficacité énergétique de vos bâtiments, en une qualité de service à vos usagers.

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Les Trophées Promotelec pour valoriser les bâtiments bas carbone des bailleurs sociaux

L' inscription est ouverte aux bailleurs sociaux ainsi qu' aux collectivités, établissements publics, bureaux d' études et promoteurs jusqu' à 11 octobre. Mettre en lumière les constructions responsables des bailleurs sociaux.

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Transition énergétique : des objectifs sectoriels - EDF Collectivités

réduction de 40 % de la consommation d' énergie et de 50 % les rejets de gaz à effet de serre entre 2012 et 2020 pour tous les bâtiments de l' état et de ses établissements publics. rénovation thermique de 50 millions de m2 des bâtiments de l' État et de 70 millions de m2 de bâtiments appartenant aux établissements publics de l' État.

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  4. Faire de la transition énergétique une réalité
  5. Atteindre les objectifs de la transition énergétique

Guadeloupe (2 résultats)

Hameçonnage (Phishing) - par emails frauduleux pour récupérer des données | EDF Guadeloupe

éviter de consulter des pages internet contenant vos données confidentielles depuis des ordinateurs installés dans des lieux publics... étape 1: contactez immédiatement votre établissement bancaire et faites opposition.

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Réunion (2 résultats)

Les Nuits Sans Lumières, 11e édition (8 avril - 2 mai 2019) | EDF Réunion

Cette année encore, établissements publics, entreprises privés, ou simples particuliers, soyons tous impliqués. EDF, un acteur engagé.

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Magazine EDF+ (1 résultat)

Le triple avantage du photovoltaïque pour les OPH

En France, 755 bailleurs sociaux oeuvrent au quotidien pour proposer des solutions d' hébergement aux ménages plus modestes; parmi eux, (OPH) attestent du poids des collectivités territoriales et des Établissements publics de coopération intercommunale sur ces questions... En effet, applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif, privilégie une approche patrimoniale de la comptabilité.

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