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15 résultats trouvés pour « établissement placeur nommé au titre du Programme »

The EMTN 2011 base prospectus

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière permanente dans cadre de Programme. soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres (telle que définie ci dessous.

The EMTN 2012 base prospectus

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière permanente dans cadre de Programme. soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres (telle que définie ci dessous.

The EMTN 2010 base prospectus

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière permanente dans cadre de Programme. soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres (telle que définie ci dessous.

The EMTN 2013 base prospectus

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière permanente dans cadre de Programme, soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres. Le terme" Etablissements Placeurs Permanents" désigne les établissements placeurs mentionnés ci.

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