Résultats

14 résultats trouvés pour «établissement placeur nommé au titre du Programme»

The EMTN 2011 base prospectus

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière permanente dans cadre de Programme. soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres (telle que définie ci dessous.

The EMTN 2012 base prospectus

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière permanente dans cadre de Programme. soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres (telle que définie ci dessous.

The EMTN 2010 base prospectus

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière permanente dans cadre de Programme. soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres (telle que définie ci dessous.

Base prospectus EMTN 2009

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière Description Arrangeur Etablissements Placeurs 16 Résumé permanente dans cadre de Programme. soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres (telle que définie ci dessous.

The EMTN 2009 base prospectus

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière Description Arrangeur Etablissements Placeurs 16 Résumé permanente dans cadre de Programme. soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres (telle que définie ci dessous.

The EMTN 2013 base prospectus

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière permanente dans cadre de Programme, soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres. Le terme" Etablissements Placeurs Permanents" désigne les établissements placeurs mentionnés ci.

Prospectus de base EMTN 2013

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière permanente dans cadre de Programme, soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres. Le terme" Etablissements Placeurs Permanents" désigne les établissements placeurs mentionnés ci.

The EMTN 2007 base prospectus

26 Résumé révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière générale dans cadre de Programme. soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres (telle que définie ci dessous.

The EMTN 2008 base prospectus

L' Emetteur pourra, à moment révoquer tout établissement placeur nommé à titre de Programme ou nommer un ou plusieurs autres établissements placeurs soit de manière générale dans cadre de Programme. soit dans cadre de une Tranche particulière de Titres (telle que définie cidessous.

The 2016 EMTN Base Prospectus

Le terme" Établissements Placeurs Permanents" désigne les établissements placeurs mentionnés ci. en conséquence, ni les Agents Placeurs ni l' Émetteur ne pourra voir sa responsabilité engagée à ce titre... et les offres et cessions des Titres par un Établissement Autorisé à un Investisseur se feront... en conséquence, ni les Agents Placeurs ni l' Émetteur ne pourra voir sa responsabilité engagée à ce titre.

Saisissez votre texte :
Haut de page