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66 résultats trouvés pour « équipements à certains accessoires de sécurité destinés »

rpp 2011 edition 2012

RECUEIL DE PRESCRIPTIONS AU PERSONNEL 2011 ÉDITION 2012 DIRECTION PRODUCTION INGÉNIERIE Recueil de Prescriptions au Personnel 2011 Édition 2012. AVERTISSEMENT AU LECTEUR- Cette version du Recueil est ultérieure à l' édition du RPP 2011.

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4) assurer la sécurité des tiers relativement à RPD 5) entretenir le RPD... Lorsqu' Enedis est amenée à couper une alimentation pour des raisons de sécurité... F V8 .0 01/01/2018 Elle est entretenue de manière à éviter tout trouble de fonctionnement sur le RPD et à ne pas compromettre la sécurité des personnes.

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ou en cas de fraude. 4) assurer la sécurité des tiers relativement à RPD 5) entretenir le RPD le développer ou le renforcer selon la répartition de la maîtrise d' ouvrage des travaux sur le RPD entre Enedis et l' autorité concédante... Lorsqu' Enedis est amenée à couper une alimentation pour des raisons de sécurité.

Rapport financier (2005)

Retraites du personnel IEG Avantages du personnel IEG Concessions de forces hydrauliques Autres retraitements relatifs aux concessions Tickets de raccordement Dépenses de sécurité nucléaire Annulation des amortissements des écarts d' acquisition Mise à zéro des écarts actuariels Autres retraitements Total des retraitements Effet impôt sur retraitements 18 924 1 341 (2 392) (306) 17 567 893 (57 452) (2 323) 696 (330) (1 968) 1 133 (711) (25) (60 980) 2 926 (1 310) (127) (55) (131) 123 348 35 (21) (1 138) 421 49 755 (196) 49 559.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

Les dépenses de sécurité engagées à suite de obligations légales ou réglementaires sous peine de interdictions administratives d' exploitation sont immobilisées... à leur coût d' acquisition, y compris frais accessoires d' achat... Les provisions sont notamment destinées à couvrir... Le montant de la provision tient compte de la valeur des actifs destinés à couvrir les engagements de retraite, qui vient en minoration de l' évaluation des engagements ainsi déterminée.

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