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120 résultats trouvés pour«émission de la prochaine facture émise»

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Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

modalités de gestion dématérialisée de son compte Concernant l' aide au paiement, EDF met en oeuvre le dispositif financé par la CSPE et institué en faveur de personnes en difficulté et en situation de précarité... Elles sont enregistrées pour leur coût d' acquisition en diminution des capitaux propres jusqu' à leur date de cession.

Maîtrise de l'énergie | EDF France

EDF nous conseille par exemple pour limiter l' impact sur les émissions de carbone... Aujourd' hui six sites sont certifiés ISO 50001 niveau 1 et 3 sites niveau 2. Des audits sont à venir dans les prochains mois pour obtenir, nous l' espérons, la certification niveau 2 de 11 autres sites avant mi 2015.

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CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

à 60 jours à compter de la date d' émission de la facture sous réserve. ART. 5- COMMANDES D' EXECUTION En cas de marché cadre, les commandes d' exécution sont émises uniquement pendant la période de validité dudit marché et les prestations correspondantes doivent être exécutées pendant cette période.

Documents PDFs (92 résultats)

Les engagements EDF Luminus [PDF dev durable]

Fin 2012, plus de 50 % de factures étaient émises sans impression de papier à lieu de 45 % en 2009 ."Goe Factures mensuelles émises sans utilisation de papier 2009 2010 2011 2012 Source... Le CO2 émis lors de la fabrication de ce papier a été compensé via l' achat de droits d' émission dans les parcs éoliens de Bandirma (Turquie,) qui évitent chaque année l' équivalent de 30.000 tonnes de CO2.

6. Aperçu des activités

Les investissements nécessaires, qui ont été parfois retardés de fait de la crise... que de hausse des émissions de CO2 conduisant vers un changement climatique de grande ampleur. Ce contexte mondial et les priorités définies au niveau européen en matière de sécurité énergétique et de réduction des émissions de gaz à effet de serre imposent d' investir.

6. Aperçu des activités

EDF Trading gère 13 000 MW de production sur l' ensemble du continent nord américain .6 2 1 3 3 2 Négoce de droits d' émission de CO2 EDF Trading est un acteur significatif sur le marché européen des permis d' émissions de CO2... Le projet de directive sur les émissions industrielles a été adopté par le Conseil des Ministres de l' Union européenne le 8 novembre 2010, après un accord politique sous présidence tchèque et un accord avec le Parlement en deuxième lecture.

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