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90 résultats trouvés pour «élaboration des décisions»

More about the Board of directors' internal rules - in French

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages positifs exprimés par les membres présents ou représentés... le Commissaire du Gouvernement est informé des décisions d' investissement de la Société et peut s' opposer a ux décisions dont la réalisation serait incompatible avec les objectifs du plan stratégique élaboré par la Société ou avec ceux de la programmation pluriannuelle de l' énergie.

Téléchargez la lettre Actualités et Environnement de juillet-août 2020

La centrale de Saint Alban applique les décisions de l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN) réglementant ses prises d' eau et rejets d' effluents. Ces décisions fixent à 3 °C maximum l' échauffement du Rhône, avec une température aval maximale de 28 °C du 16 mai au 30 septembre... Dès détection de ce dysfonctionnement, lié au processus d' élaboration des modifications, les équipes procèdent immédiatement à sa remise en conformité.

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Mes missions sont de définir les besoins à travers de l' élaboration de cahier de charges, d' études de génie civil, de dossiers de travaux et bien évidemment de suivre les chantiers... Les décisions gouvernementales ne permettent pas de réautoriser l' accès à la Maison du Lac et l' accueil du public sur les installations.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Dampierre-en-Burly

élaboration de scénarios incendie, etc. Le bilan des actions réalisées en 2020 et l' élaboration des axes de progression pour 2021 ont été présentés lors de la réunion du bilan annuel du partenariat... sur l' ensemble des installations, dans cadre de l' élaboration d' un programme local de maintenance préventive.

Rapport annuel 2020 d'information du public relatif aux installations nucléaires de base de Penly

élaboration de scénarios incendie, etc. Le bilan des actions réalisées en 2020 et l' élaboration des axes de progression pour 2021 ont été présentés lors de la réunion du bilan annuel du partenariat... sur l' ensemble des installations, dans cadre de l' élaboration d' un programme local de maintenance préventive.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base du Bugey

élaboration de scénarios incendie, etc. Le bilan des actions réalisées en 2019 et l' élaboration des axes de progression pour 2019 ont été présentés lors de la réunion du bilan annuel du partenariat... l' arrêté INB et la décision n° 2014. DC- 0417 de Autorité de sûreté nucléaire du 28 janvier 2014 relative aux règles applicables aux installations nucléaires de base (INB) pour la maîtrise des risques liés à l' incendie; la décision Environnement modifiée (2013DC.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Bugey

ICEDA a fait l' objet d' une autorisation de mise en service de l' ASN via la Décision n° 2020- DC- 0691 du 28 juillet 2020... élaboration de scénarios incendie, etc..) Le bilan des actions réalisées en 2020 et les axes de progression pour 2021 ont été présentés lors de la réunion du bilan annuel du partenariat.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Bugey

ICEDA a fait l' objet d' une autorisation de mise en service de l' ASN via la Décision n° 2020- DC- 0691 du 28 juillet 2020... élaboration de scénarios incendie, etc..) Le bilan des actions réalisées en 2020 et les axes de progression pour 2021 ont été présentés lors de la réunion du bilan annuel du partenariat.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Chinon

élaboration de scénarios incendie, etc.) Le bilan des actions réalisées en 2020 et l' élaboration des axes de progression pour 2020 ont été présentés lors de la réunion du bilan annuel du partenariat... sur l' ensemble des installations, dans cadre de l' élaboration d' un programme local de maintenance préventive.

Téléchargez le code de conduite éthique et conformité d'EDF [juillet 2021]

dont le premier consiste en l' élaboration d' un Code de conduite" définissant et illustrant les différents types de comportement à proscrire... qui va user de son influence pour obtenir ou tenter d' obtenir la décision souhaitée (distinctions. emplois, marchés ou toute autre décision favorable... Offrir, accepter ou promettre un pot de vin, ou tout autre avantage ou paiement illicite, pour influencer les résultats d' une décision d' affaires.

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