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290 résultats trouvés pour « éléments nécessaires à la instruction »

EPR de Flamanville : point d'actualité | EDF France

EDF veille à fournir tous les éléments nécessaires à la bonne instruction des dossiers qui permettront à l' ASN de se prononcer sur le programme de validation. Un point précis sur l' avancement du chantier EPR de Flamanville, notamment sur son calendrier et son coût de construction, sera donc effectué après la publication de l' avis de l' ASN.

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Grands Projets MDE | EDF Martinique

un dossier contenant les éléments nécessaires à l' évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l' action de MDE considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard à fois du nombre de kilowattheures évités, du coût du kilowattheure évité et de la durée de l' action envisagée (voir tableau ci dessous.

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

réaliser, avant tout engagement contractuel, un contrôle d' intégrité de nos relations d' affaires conformément à la note d' instruction Groupe... La description fait ressortir l' impact des risques (gravité) et leur probabilité d' occurrence (fréquence), les éléments susceptibles de les accroître (facteurs aggravants), et les réponses à apporter, dans cadre de un plan d' actions.

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demande de raccordement petit immeuble version 2021

les mentions avec astérisques* dans le formulaire sont à renseigner OBLIGATOIREMENT pour l' instruction de votre dossier... La Convention a pour objet de préciser les modalités de réalisation des Ouvrages nécessaires à la desserte de l' Opération et les modalités de leur remise à EDF. Le promoteur, aménageur ou lotisseur s' engage à réaliser les Ouvrages nécessaires à la desserte de l' Opération, en vue de leur remise à EDF, pour exploitation, en sa qualité de gestionnaire du Réseau Public de Distribution.

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

-des circonstances d' ordre politique, économique ou des mouvements sociaux ayant pour conséquence une limitation importante ou une cessation de l' approvisionnement des Parties nécessaire à leur activité... Dans ce cas, la Partie concernée veillera à limiter la révélation aux seules informations strictement nécessaires.

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-ou en cas de indisponibilité d' à moins 4" indices spot" CEE nécessaires au calcul ci dessus, au prix moyen mensuel pondéré de cession des CEE publié par EMMY pour les mois M- 2... Tous les frais nécessaires à la reprise du Contrat seront à la charge du Client... ce dernier déclare avoir pris toutes les dispositions de sécurité nécessaires relatives tant à son installation intérieure qu' aux appareils raccordés à l' installation intérieure.

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"EDF veille à fournir tous les éléments nécessaires à la bonne instruction des dossiers. qui permettro nt à l' ASN de se prononcer sur le programme de validation.

Comment se faire indemniser après un incident électrique ? | EDF France

Pour ce type d' incident, vous pouvez adresser votre réclamation à Enedis qui dispose des éléments nécessaires à l' analyse de votre dossier et vous répondra directement... Nous transmettrons alors votre demande à Enedis pour instruction et nous nous chargerons de vous transmettre la réponse. Revenir au menu principal.

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Télécharger le PDF " Lutte contre la fraude "

La présente note d' instruction à destination des dirigeants décrit les exigences applicables à la prévention, la détection et le traitement d' une suspicion de fraude... Les procédures à appliquer, les mesures préventives, les éléments d' alerte et les contrôles à mettre en oeuvre sont détaillés dans chacune des fiches thématiques du guide.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

NOMBRE DE SAISINES REÇUES À LA MÉDIATION VERBATIM J' ai lors de ma carrière eu l' occasion de faire des rencontres bonnes ou mauvaises qui m' ont permis d' en tirer un savoir et une expérience nécessaires à la réalisation de mes projets... mais que l' installateur mandaté pour ces démarches administratives a tardé à adresser la totalité des pièces nécessaires avant la date butoir.

Rapport financier semestriel 30 juin 2013

Il correspond au résultat net part du Groupe hors éléments non récurrents et hors variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés Energie et Matières Premières hors activités de trading nets d' impôts (cf... comme élément de mesure de la performance financière et ne peut pas être comparable aux indicateurs ainsi dénommés par d' autres entreprises.

Comptes sociaux

-Valeurs comptables des éléments immobiliers et financiers cédés- Autres Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions... et à l' exclusion de ceux qui auraient été nécessaires à la remise en bon état des ouvrages à fin de la concession. Comptes sociaux D' EDF SA Résumés au 31 décembre 2009 Les informations ci après ne regroupent que les données plus significatives et plus utiles aux lecteurs.

Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

un dossier contenant les éléments nécessaires à l' évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l' action de MDE considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard à fois du nombre de kilowattheures évités, du coût du kilowattheure évité et de la durée de l' action envisagée (voir tableau ci dessous.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

un dossier contenant les éléments nécessaires à l' évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l' action de MDE considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard à fois du nombre de kilowattheures évités, du coût du kilowattheure évité et de la durée de l' action envisagée (voir tableau ci dessous.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

un dossier contenant les éléments nécessaires à l' évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l' action de MDE considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard à fois du nombre de kilowattheures évités, du coût du kilowattheure évité et de la durée de l' action envisagée (voir tableau ci dessous.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

un dossier contenant les éléments nécessaires à l' évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l' action de MDE considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard à fois du nombre de kilowattheures évités, du coût du kilowattheure évité et de la durée de l' action envisagée (voir tableau ci dessous.

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EPR de Flamanville : point d'actualité | EDF France

EDF veille à fournir tous les éléments nécessaires à la bonne instruction des dossiers qui permettront à l' ASN de se prononcer sur le programme de validation. Un point précis sur l' avancement du chantier EPR de Flamanville, notamment sur son calendrier et son coût de construction, sera donc effectué après la publication de l' avis de l' ASN.

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  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (EPR)

Nos actualités | EDF Pulse Africa

En fusionnant technologies thermique et photovoltaïque, Triomphant Tchulang est parvenu à créer un réfrigérateur solaire photothermique à partir de éléments locaux... Célestine Ketcha Courtes, Ministre de l' Habitat et du Développement Urbain, ont su distinguer les projets apportant une solution pertinente et nécessaire localement au regard leur connaissance aigüe du paysage camerounais.

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