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458 résultats trouvés pour « éléments d'impôts »

Production individuelle et industrielle | EDF France

L' électricité est produite à partir de sources d' énergies fossiles, des éléments contenus dans le sous- sol de la Terre: le charbon, le fioul (issu du pétrole) et le gaz... En France, ces modes de production bénéficient d' aides, la plupart du temps sous forme de crédits d' impôts.

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Résultats semestriels 2016 stables | EDF France

2 Résultat net courant hors éléments non récurrents et hors variation nette de juste valeur sur instruments dérivés Énergie et Matières Premières hors activités de trading nets d' impôts. 3 Réacteur à Eau Pressurisée.

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Publication des documents et avis relatifs à l'estimation du coût de Cigéo | EDF France

Ces dépenses couvriront la construction de nouvelles alvéoles de stockage au fur et à mesure de la prise en charge des déchets, la surveillance, la maintenance et le renouvellement périodique des équipements industriels, l' exploitation et la fermeture du centre, les impôts et les taxes... Il appartient au Ministre en charge de l' énergie de décider, à vu de éléments disponibles et de l' avancement du projet, s' il convient de fixer un nouveau coût prévisionnel de référence du stockage.

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CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

-lors de la conclusion du Contrat et sur la base des éléments d' information recueillis auprès de Client sur ses besoins... IX- IMPôTS, TAXES ET CHARGES Les prix stipulés au Contrat sont hors taxes et impôts. Ils seront majorés de plein droit du montant des" impôts et contributions diverses" définis. comme étant les taxes, impôts, impositions.

fichecre tarif bleu non residentiel 1er janvier 2022

Les éléments repris dans cette fiche ne constituent pas l' intégralité de l' offre... Toute modification des taxes, impôts, charges, redevances ou contributions de toute nature s' applique de plein droit au contrat en cours. 3- CONDITIONS DE RÉVISION DES PRIX (Article 6 3 des CGV) Les prix évoluent conformément à décisions des Pouvoirs Publics.

rapport financier semestriel 2021 20210729

Société anonyme au capital de 1 578 916 053 50 euros Siège social. 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2021 Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 28 juillet 2021 a approuvé le présent Rapport financier...

Statutory Auditors' certificate related to sponsorship and patronage - in French

et non pas sur des éléments spécifiques de ces comptes utilisés pour la détermination du montant global des versements effectués en application de alinéas 1 et 5 de article 238 bis du Code général des impôts... ont consisté à effectuer les rapprochements nécessaires entre le montant global des versements effectués en application de alinéas 1 et 5 de article 238 bis du Code général des impôts et la comptabilité dont ce montant est issu et vérifier qu' il concorde avec les éléments ayant servi de base à l' établissement des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2020.

La présentation des résultats semestriels 2021

part groupe (701) 4 172 RÉSULTATS SEMESTRIELS 2021 18 RÉSULTAT NET COURANT En millions d' euros S1 2020 (701) 659 249 724 336 S1 2021 4 172 (1 390) 393 412 153 + 4 873 (2 049) + 144 Eléments non récurrents nets d' impôts 2021, dont. Résultat net- part groupe Variation de la juste valeur des instruments financiers IFRS 9 Variations de juste valeur des commodités Pertes de valeur Autres éléments Neutralisation des éléments non récurrents nets d' impôts Fermeture de Dungeness B.

Shareholders' Newsletter July 2018

Il correspond au résultat net hors éléments non récurrents... hors activités de trading et hors variations nettes de juste valeur de titres de dettes et de capitaux propres nets d' impôts... 50 % 1. Plus value après impôts; CTE, holding détenant 100 % des titres de RTE. 2. Linky est un projet porté par Enedis, filiale indépendante d' EDF à sens de dispositions du Code de l' énergie. 3. Nouveaux développements.

Groupe de document /Résultats semestriels 2008

RTE et ERDF Activités non régulées} 5 995 Non régulé 64 5 % Production Commercialisation 6 074 }Augmentation des productions nucléaire et hydraulique Hausse du coût (net de CSPE) des obligations d' achats Impact de la réforme des retraites et du programme de maintenance de l' outil de production 62 1 %} 3 869 3 770 -2 6 % Activités régulées} Régulé Distribution Transport 1 348 778 S1 2007 2 126 1 508 796 S1 2008 2 304 Forte hausse des volumes vendus (notamment effet climat) Hausse du coût des achats d' energie et de combustibles Impact de la réforme des retraites et des coûts de maintenance réseaux + 8 4 %}} 27 Analyse des éléments non récurrents nets d' impôts En millions d' S1 2008 + 33- 13 20 3 065 3 085 S1 2007 -118 + 111 + 338 331 3 183 3 514 Provision pour risques /

Présentation resultat financier annuel 2007

*9 991 (2 534) 7 457 (1 841) 177 5 793 (175) 5 618 (941) 4 677 Analyse des éléments non récurrents nets d' impôts En millions d' 2007 Light (reprise de perte de valeur... Mexique...) Variation de provision pour renouvellement sur biens concédés du domaine distribution France Impact exceptionnel de la réforme fiscale en Allemagne Total éléments non récurrents nets d' impôts Résultat net hors éléments non récurrents Résultat net part du Groupe + 487 + 338 + 304 941 4 677 5 618 + 23- 211 2006 + 1 172 -490 + 215 + 481 1 378 4 227 5 605 28 Free cash flow en 2007 En milliards d'.

Résultats annuels 2006

Retraité des effets liés à l' application rétrospective d' IFRIC 4 33 Analyse des éléments non récurrents 2006 nets d' impôts En millions d' Light (reprise de perte de valeur... ASA, ...)+ 1 172 -318- 172 + 215 + 481 Total éléments non récurrents nets d' impôts Résultat net hors éléments non récurrents Résultat net part du Groupe 1 378 4 227 5 605 34 Un dividende par action proposé de 1 16 En millions d' Résultat net part du Groupe moins éléments non récurrents 5 605 (1 378) Résultat net courant 4 227 50 % de Résultat net courant 2 113 5 Dividende proposé pour 2006 1 16 par action Dividende 2005.

Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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Les pompes à chaleur | EDF Corse

le dimensionnement de la PAC est un élément déterminant... Pour être éligible aux certificats d' économie d' énergie, au crédit d' impôts, et aux aides locales, choisissez une PAC certifiée NF PAC.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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Les pompes à chaleur | EDF St Pierre & Miquelon

le dimensionnement de la PAC est un élément déterminant... la certification NF PAC :pour être éligible aux certificats d' économie d' énergie, au crédit d' impôts, et aux aides locales, choisissez une PAC certifiée NF PAC.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

La CRE détermine le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé dans la fourchette 6 %- 16 % sur le fondement de l' analyse de l' étude de risques qui lui aura été fournie, et en particulier sur les éléments de justification et de quantification des risques spécifiques à l' action de MDE qui ne relèveraient pas de ceux de ores et déjà couverts par le taux par défaut de 11 %

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