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132 résultats trouvés pour « éléments constitutifs d' un dossier »

demande de deplacement ou mise en conformite ouvrage version 2021

Ce document fait partie des éléments constitutifs du dossier de demande de déplacement / mise en conformité listés ci après. Le dossier de demande de déplacement / mise en conformité permet à EDF Archipel Guadeloupe d' étudier sa recevabilité et de déterminer à qui incombe la charge financière du déplacement.

TITRE DE LA PRÉSENTATION

Revue des dossiers de fabrication Creusot Forge des composants installés sur le parc en exploitation HCTISN du 5 octobre 2017 SOMMAIRE 1. RAPPEL DU CONTEXTE 2. 3. PÉRIMÈTRE DE LA REVUE DES DOSSIERS DE FABRICATION CREUSOT FORGE DÉROULEMENT DE LA REVUE DES DOSSIERS DE FABRICATION CREUSOT FORGE LA SURVEILLANCE MISE EN PLACE PAR EDF POUR ASSURER SA RESPONSABILITÉ D' EXPLOITANT POINT D' AVANCEMENT DU PROGRAMME 4. 5.

edf guide bonne conduite pdf web 251115

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT...

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

Lorsque des éléments constitutifs d' un actif se distinguent par des durées d' utilité différentes de cet actif, ils donnent lieu à l' identification d' un composant qui est amorti sur une durée qui lui est propre... -un effet négatif de (161) millions d' euros lié à la fiscalisation de certains éléments constitutifs du résultat de cession des activités de réseaux au Royaume Uni (notamment effet d' impôt sur les couvertures d' investissement net à l' étranger recyclées en résultat.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Lorsque des éléments constitutifs d' un actif se distinguent par des durées d' utilité différentes de cet actif, ils donnent lieu à l' identification d' un composant qui est amorti sur une durée qui lui est propre... s' un effet négatif de (161) millions d' euros lié à la fiscalisation de certains éléments constitutifs du résultat de cession des activités de réseaux au Royaume.

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