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90 résultats trouvés pour « échéancier de paiements mensuels »

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

EDF et le client arrêtent, d' un commun accord, un échéancier de paiements mensuels et conviennent que ces montants feront l' objet d' un prélèvement automatique sur un compte bancaire, postal ou de caisse d' épargne. L' échéancier peut être révisé fois en cours de période si un écart notable apparaît entre la consommation réelle et la consommation estimée suite à un relevé d' Enedis.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

EDF et le Client arrêtent d' un commun accord un échéancier de paiements mensuels comprenant dix (10) ou onze (11) mensualités de même montant et conviennent. que ces montants feront l' objet d' un prélèvement automatique sur un compte bancaire.

contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

EDF et le Client arrêtent d' un commun accord un échéancier de paiements mensuels comprenant dix mensualités de même montant et conviennent que ces montants feront l' objet d' un prélèvement automatique. Cet échéancier est précisé sur la première facture de chaque période contractuelle.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

Source: aperçus mensuels de RTE jusqu' à mai 2019, l' ENTSO E Transparency Platform pour juin 2019 (2... Par rapport à premier trimestre 2018, 2019 présente des écarts de températures moyennes mensuelles importants, respectivement sur janvier, février et mars, -3 7 °C; + 4 6 °C' et + 2 3 °C... dessus des normales.) Températures (1) (2) en France aux premiers semestres 2019 et 2018 Températures moyennes mensuelles en °C Écart 2019 par rapport à la normale en °C 22 4 3 17 + 1 1 12 + 1 2 2018 + 0 8 2 2019 1 0 7 -0 7 2 Janvier Février Mars.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

Source: aperçus mensuels de RTE jusqu' à mai 2019, l' ENTSO E Transparency Platform pour juin 2019 (2... Par rapport à premier trimestre 2018, 2019 présente des écarts de températures moyennes mensuelles importants, respectivement sur janvier, février et mars, -3 7 °C; + 4 6 °C' et + 2 3 °C... dessus des normales.) Températures (1) (2) en France aux premiers semestres 2019 et 2018 Températures moyennes mensuelles en °C Écart 2019 par rapport à la normale en °C 22 4 3 17 + 1 1 12 + 1 2 2018 + 0 8 2 2019 1 0 7 -0 7 2 Janvier Février Mars.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

notamment par prudence en cas de crise sur les marchés. Pour une description des mesures prises par le Groupe en matière de rayonnements ionisants, voir section 6 2 1 1 3 3 ("Environnement, sûreté, radioprotection... Si tel était le cas, cela pourrait avoir un impact négatif significatif sur les résultats financiers et la situation financière du Groupe (voir note 29 1 5 de annexe aux comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2014.

Rapport financier semestriel 30 juin 2013

qui se sont établies systématiquement sous les normales en moyenne mensuelle et sous le niveau de l' année de rnière... Les moyennes mensuelles des températures ont été systématiquement inférieures aux normales sur le semestre. 7 Rapport à la normale semestrielle des températures moyennes de janvier 2013 à juin 2013.

Rapport financier 2006

En outre, le Groupe a décidé de ne pas appliquer par anticipation la norme et les interprétations suivantes qui devraient faire l' objet d' une approbation par l' Union européenne en 2007 ... de taux d' inflation et de taux d' actualisation à long terme ainsi qu' aux échéanciers de décaissements... Une modification des taux d' actualisation serait considérée comme un changement d' estimation au même titre qu' un changement d' échéancier de décaissement ou qu' un changement de devis dont les effets seraient enregistrés.

Rapport financier 2011

-les amendements" Paiements anticipés des exigences de financement minimal" à IFRIC 14... de taux d' inflation et de taux d' actualisation à long terme ainsi qu' aux échéanciers de décaissements... que le paiement n' est pas dépendant de la production ou du prix du marché... -le total des paiements futurs actualisés rapporté à la juste valeur de l' actif financé.

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