Résultats

Un échéancier des décaissements prévisionnels est déterminé sur la base des quantités à évacuer et/ou à traiter au 30 juin 2004... comme précité. l' échéancier des décaissements prévisionnels et les taux d' inflation et d' actualisation sont fondés sur des données partagées par EDF et COGEMA... L' estimation de l' échéancier des décaissements prévisionnels s' appuie sur le plan de déconstruction élaboré par les experts de l' entreprise prenant en compte l' ensemble des dispositions réglementaires et environnementales connues à ce jour.

A partir de la quantité totale de combustible à retraiter au 31 décembre 2002, un échéancier des décaissements prévisionnels a été déterminé sur la base de quantités à transporter à l' usine de La Hague et de quantités à retraiter... -L' échéancier des décaissements prévisionnels résulte d' estimations spécifiques faites par EDF concernant sa participation.

un échéancier des décaissements prévisionnels a été déterminé sur la base de quantités à transporter à l' usine de La Hague et de quantités à retraiter... -l' échéancier des décaissements prévisionnels résulte d' estimations spécifiques faites par EDF concernant sa participation... L' échéancier des décaissements prévisionnels relatifs aux contributions financières (parts fixes et variables) d' EDF a été élaboré dans le respect du calendrier de construction et de remplissage des galeries.

Un échéancier des décaissements prévisionnels est déterminé sur la base des quantités à évacuer et/ou à traiter au 31 décembre 2003... L' échéancier des décaissements prévisionnels et les taux d' inflation et d' actualisation, fondés sur des données partagées par EDF et COGEMA... L' estimation de l' échéancier des décaissements prévisionnels s' appuie sur le plan de déconstruction élaboré par les experts de l' entreprise prenant en compte l' ensemble des dispositions réglementaires et environnementales connues à ce jour.

Un échéancier des décaissements prévisionnels est déterminé sur la base des quantités à évacuer et/ou à traiter au 31 décembre 2003... -l' échéancier des décaissements prévisionnels et les taux d' inflation et d' actualisation sont fondés sur des données partagées par EDF et COGEMA... L' estimation de l' échéancier des décaissements prévisionnels s' appuie sur le plan de déconstruction élaboré par les experts de l' entreprise prenant en compte l' ensemble des dispositions réglementaires et environnementales connues à ce jour.

Répartis selon l' échéancier prévisionnel de décaissements et prenant en compte un taux d' inflation de 2 % et un taux d' actualisation de 5 %, ils ont été provisionnés en valeur actualisée 2004 pour un montant de 9 593 millions d' euros... Répartis selon l' échéancier prévisionnel de décaissements et prenant en compte un taux d' inflation de 2 % et un taux d' actualisation de 5 %, ils ont été provisionnés en valeur actualisée 2004 pour un montant de 3 865 millions d' euros.

Répartis selon l' échéancier prévisionnel de décaissements et prenant en compte un taux d' inflation de 2 % et un taux d' actualisation de 5 %... Compte tenu de nouvel échéancier prévisionnel de décaissements... Répartis selon l' échéancier prévisionnel de décaissements et prenant en compte un taux d' inflation de 2 % et un taux d' actualisation de 5 %

Répartis selon l' échéancier prévisionnel de décaissements et prenant en compte un taux d' inflation de 2 % et un taux d' actualisation de 5 %... de même que l' échéancier des dépenses prévisionnelles et les taux d' inflation et d' actualisation sont fondés sur des données ayant fait l' objet d' un accord entre EDF et COGEMA fin septembre 2003.

Pour une description du protocole de démantèlement du site de Marcoule, voir paragraphe 5 1 2 7 du Chapitre V. 5 1 1 2 8 Les actifs constitués pour la couverture des engagements de long-terme...) la surveillance du Centre de stockage de la Manche... MAVL) constitue la part plus importante de la provision pour évacuation et stockage.

Les négociations concernant les modalités de cet accord ont abouti sur le principe du versement d' une soulte libératoire à Areva NC selon des modalités... ils ont été provisionnés en valeur actualisée au 31 décembre 2006 pour un montant de 10 202 millions d' euros (9 993 millions d' euros au 31 décembre 2005.