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193 résultats trouvés pour « écart à la prescription technique relative à la surveillance »

265 paluel lettre decouverte octobre bd

l pH à extrémité de canal de rejet AU POINT DE RÉFÉRENCE Moyenne mensuelle Moyenne de l' année précédente AU LARGE À 50 M Moyenne mensuelle Moyenne de l' année précédente SURVEILLANCE DU PH ET DE LA TEMPÉRATURE En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016... DC- 0360 de ASN du 16 juillet 2013 relative à" la maîtrise des nuisances et de l' impact sur la santé et l' environnement des installations nucléaires de base.

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-les délestages organisés par RTE conformément à l' article 12 de l' arrêté du 6 octobre 2006 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement au réseau public de transport de l' électricité d' un réseau public de distribution... que cette décision ne résulte pas du comportement ou de l' inaction d' Enedis; les délestages organisés par le gestionnaire du réseau de transport d' électricité conformément à l' article 12 de l' arrêté du 6 octobre 2006 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement au réseau public de transport de l' électricité d' un réseau public de distribution.

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que cette décision ne résulte pas du comportement ou de l' inaction d' Enedis; les délestages organisés par le gestionnaire du réseau de transport d' électricité conformément à l' article 12 de l' arrêté du 6 octobre 2006 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement au réseau public de transport de l' électricité d' un réseau public de distribution.

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En effet, la prescription particulière des spécifications techniques d' exploitation* associée à cette opération a été formalisée tardivement... qui en compte 7. *Le Régime de Travail Radiologique contient l' ensemble des informations relatives aux conditions radiologiques du chantier... DC- 0360 de ASN du 16 juillet 2013 relative à" la maîtrise des nuisances et de l' impact sur la santé et l' environnement des installations nucléaires de base.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Flamanville 3

La sûreté nucléaire est l' ensemble des dispositions techniques et des mesures d' organisation relatives à la conception... -l' arrêté du 30 décembre 2015 modifié relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection et l' arrêté du 10 novembre 1999 modifié relatif à la surveillance de l' exploitation du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Flamanville

La sûreté nucléaire est l' ensemble des dispositions techniques et des mesures d' organisation relatives à la conception... -l' arrêté du 30 décembre 2015 modifié relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection et l' arrêté du 10 novembre 1999 modifié relatif à la surveillance de l' exploitation du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression.

Document de référence 2006

Au terme de ce débat qui n' a remis en cause ni les options techniques du projet, ni sa localisation, EDF a affiché sa volonté... et d' une augmentation de provision de 30 millions d' euros suite à des problèmes techniques rencontrés sur des installations de T... 204 EDF- Document de Référence 2006 Comptes consolidés Variations des capitaux propres consolidés (en millions d' euros) Capital Réserves consolidées et résultat 233 366 152 751 329 37 366 7 316 6 110 3 230 (374) 17 399 211 211 5 605 (1 439) 21 776 Actions propres Écarts de Différences réévaluation de à la juste conversion valeur des instruments financiers 74 (4() 10) 60 (99) 26 (73() 13) 63 260 323 310 274 274 468 183 82 9 742 1 016 516 (1 131() 9() 80() 704) 312 Capitaux propres part du Groupe 8 436 636 142 9 214 468 183 (17) 329 72 1 035 6 208 3 230 (374) 19 313 516 (1 131() 74) 74 54 391 (170) 5 605 (1 439) 23 309 Intérêts minoritaires Total capitaux propres Capitaux propres au 31 décembre 2004 Retraitements IAS 32 et 39 (2) Retraitements liés à l' application d' IFRIC 4 (1) Capitaux propres au 1er janvier 2005 (1) Variations de juste valeur des actifs disponibles à la vente (2) Variations de juste valeur des instruments financiers de couverture (2) Différences de conversion Offre réservée aux salariés (5) Autres variations Variations directement reconnues en capitaux propres Réduction de capital (3) Augmentation de capital Résultat Dividendes distribués Capitaux propres au 31 décembre 2005 (1) Variations de juste valeur des actifs disponibles à la vente (2) Variations de juste valeur des instruments financiers de couverture (2) Rachats d' actions propres Cessions d' actions propres Différences de conversion Autres variations (6() 4) 8 129 8 129 (7 316) 98 911 911 (74) 74- 899 (2() 2) 895 1 10 6 10 27 93 (54) 961 1 (3) 452 450 172 (93) 1 490 9 335 634 140 10 109 469 193 (11) 329 82 1 062 6 208 3 323 (428) 20 274 517 (1 131() 74) 74 51 843 280 5 777 (1 532) 24 799 Variations directement reconnues en capitaux propres Résultat Dividendes distribués CAPITAUX PROPRES AU 31 DÉCEMBRE 2006 (1) Les données publiées à titre de l' exercice 2005 ont été retraitées des effets liés à l' application rétrospective de l' interprétation IFRIC 4 (voir note 4.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Résultat par action Résultat dilué par action 13 14 15 1 15 2 15 3 15 16 23 (752) (5) 8 245 (2 443) (3 285) 2 366 (3 362) 4 883 (1 586) 260 3 557 3 316 241 17 1 80 1 80 (1) Les données publiées à titre de l' exercice 2011 ont été retraitées de l' impact lié au changement de méthode de comptabilisation des écarts actuariels relatifs aux avantages du personnel postérieurs à l' emploi (voir note 2.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Après réception du règlement du solde dû, le fournisseur a demandé le rétablissement de la fourniture et ERDF est intervenu à la date convenue en respectant les prescriptions techniques. Ceux -ci concernent un projet de Directive relative au" Règlement extrajudiciaire des Litiges de consommation" (ADR) et un projet de Règlement relatif au" Règlement en ligne des litiges de consommation" (ODR.

Nos actualités | EDF Cyclife

Au titre de l' écart à" la prescription technique relative à la surveillance des rejets gazeux radioactifs", cet évènement a été déclaré à l' Autorité de Sûreté Nucléaire, le 13 août 2021... Au titre de l' écart à" la prescription technique relative à la surveillance des rejets gazeux radioactifs", cet évènement a été déclaré à l' Autorité de Sûreté Nucléaire, le 10 juin 2021 et indicé le 21 juin 2021.

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