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646 résultats trouvés pour « État de conformité »

Accessibilité | EDF France

État de conformité. Le site" edf.fr" est en conformité partielle avec le Référentiel Général d' Amélioration de l' Accessibilité (RGAA) version 4 0 en raison de non- conformités et des dérogations énumérées ci dessous.

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  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés

Éthique et conformité : tous nos programmes | EDF France

Ce Programme de conformité couvre l' ensemble des règles de droit de la concurrence: les abus de position dominante, les ententes anticoncurrentielles, les concentrations et les aides d' État. Il se traduit notamment par le déploiement de nombreuses formations en ligne ou présentielles et d' actions de sensibilisation.

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  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

EDF Lab Chatou : 75 ans de recherche ! | EDF France

Un accord est signé le 1er janvier 1947 entre le ministre des Travaux Publics et EDF afin de créer le Laboratoire National d' Hydraulique (LNH), dont la gestion sera assurée par le Ministère et la DER pour une durée initiale de 15 ans, en vue de soutenir la remise en état des infrastructures fluviales, portuaires et maritimes du pays, augmenter sa capacité en hydroélectricité, et bâtir des ouvrages de production d' électricité, principalement des barrages.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Inventer l'avenir de l'énergie
  4. R&D : un savoir-faire mondial
  5. EDF Lab Paris-Saclay fête ses 5 ans

enseignements edf rp4 900

Le maintien de la conformité et le traitement des écarts 2 2 THÉMATIQUES HORS DU DOSSIER DE LA CONCERTATION p... "L' État définit la réglementation en matière de sécurité nucléaire et met en oeuvre les contrôles visant à l' application de cette réglementation... e Le maintien de la conformité et le traitement des écarts À reprises.

magazine n9

LE MAGAZINE 9 DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DES TERRITOIRES MAI 2016 Dossier Construire LA VILLE DE DEMAIN Quand l' urbanisme et l' énergie s' allient pour répondre aux enjeux locaux. P 11 À 17 EN DIRECT DES RÉGIONS- L' ÉCO QUARTIER DU FORT D' ISSY.

chooz en perspective novembre decembre versionweb

NOVEMBRE- DÉCEMBRE 2021 CHOOZ EN PERSPECTIVE MAGAZINE D' INFORMATION DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D' ÉLECTRICITÉ DE CHOOZ EN 2022, IMAGINONS ENSEMBLE UNE TRANSITION ÉNERGÉTIQUE POUR TOUS. IN 2022, LET' S IMAGINE AN ENERGY TRANSITION FOR ALL. UNITÉ N° 1 Novembre. 1 08 TWh Décembre.

Déclaration et engagement de conformité

Conformément à lois applicables et afin de répondre aux exigences de conformité du groupe EDF... Déclaration et engagement de conformité En souscrivant à la présente déclaration... juridictionnelle ou administrative pour compte de un État.

Décret tertiaire : comment se conformer à cette nouvelle obligation énergétique ?

Une plateforme informatique sera mise en place par l' État pour suivre les objectifs de réduction des consommations... une évaluation de la conformité à l' obligation... A défaut, l' État procédera à la publication, sur un site internet des services de l' État, des mises en demeure restées sans effet.

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  3. Le mag
  4. Le Mag Entreprises
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Un pilotage de groupe européen

l' État détenant moins de 90 % de capital d' EDF... huit membres, dont un tiers de représentants de l' État... Il examine le rapport annuel hors états financiers, le rapport d' activité du Délégué à l' éthique et à la déontologie ainsi que les rapports du médiateur et de l' Inspecteur Général pour la Sûreté Nucléaire et la Radioprotection.

12. Informations sur les tendances

Ils font état d' un résultat net part du groupe de 21 millions d' euros (240 millions d' euros en 2009... --12 4 Incidence potentielle pour le groupe EDF de l' accident nucléaire au Japon Les centrales nucléaires opérées par le groupe EDF sont en conformité avec les référentiels de sûreté édictés par les autorités administratives en charge dans les différents pays où elles sont implantées.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

qui concerne les procédures de contrôle interne relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière 222 222 223 223 223 16 8 Conformité au régime de gouvernement d' entreprise en vigueur en France 223 16 1 Attributions du conseil d' administration... Le Chef de la mission de contrôle général économique et financier de l' État auprès de EDF est invité aux réunions de ces Comités.

Tout savoir sur le décret tertiaire - EDF Collectivités

Une plateforme informatique mise en place par l' État et gérée par l' ADEME (Agence de l' Environnement et de la Maîtrise de l' Énergie) permettra aux publics assujettis de suivre les objectifs de réduction des consommations et de transmettre les informations demandées... une évaluation de la conformité à l' obligation.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

Revue de presse Reglementation 07012022 | EDF France

Le décret et l' arrêté du 26 octobre 2021 prévoient la révision des contrats solaires avec tarif d' achat, fixé par l' État en 2006 et 2010 pour une durée de vingt ans sur les installations solaires de plus de 250 kWc. La Commission de régulation de l' énergie (CRE), en charge de réexaminer la viabilité économique de chaque entreprise concernée, étudie, depuis début décembre 2021, les demandes de clause de sauvegarde de ces contrats.

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  5. Toutes les revues de presse
  6. Règlementation

Offres et solutions pour les infrastructures publiques - EDF

Un audit sur la conformité du réseau et la puissance souscrite pour adapter les réseaux électriques aux besoins des infrastructures et équipements: des mesures sur site et un rapport détaillé pour optimiser la performance des installations... Réduire la consommation électrique et les coûts de maintenance avec des équipements lumineux plus efficients, mieux adaptés à l' état et aux particularités des infrastructures en le confort des utilisateurs.

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  4. Réussir la transition énergétique des collectivités
  5. Infrastructures et équipements publics

Accessibilité | EDF Guadeloupe

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  2. EDF en Guadeloupe

Mentions légales | EDF Cyclife

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site Cyclife à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site Cyclife font l' objet d' une déclaration auprès de la CNIL.

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Accessibilité | EDF Corse

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Histoire du barrage | EDF Corse

La mise en eau du barrage du Rizzanese a débuté le 23 mai 2012 .Elle consiste à remplir par paliers le réservoir créé par l' ouvrage, avec une première montée du plan d' eau jusqu' à 25 m de hauteur, puis jusqu' à 36 m. Ce processus, normé, éprouvé et contrôlé par les services de l' Etat pour tous les barrages de ce type, se déroule sur plusieurs semaines.

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  2. Le barrage de Rizzanese

Accessibilité | EDF Martinique

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La Lettre EDF et Moi Martinique S1 2021 | EDF Martinique

*Programme en faveur de la Maîtrise de la Demande d' Energie piloté par le comité PTME de Martinique (Collectivité Territoriale de Martinique, DEAL, ADEME, SMEM, EDF) et financé par l' Etat... Le chèque énergie est un dispositif d' aide au paiement des dépenses d' énergie qui est attribué par l' Etat sous conditions de ressources.

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  3. Les services EDF & Moi

Accessibilité | EDF Réunion

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Accessibilité | EDF Guyane

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Accessibilité | EDF St Pierre & Miquelon

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en août 2021 | EDF France

La conduite à tenir a été respectée et le contrôle a pu reprendre suite à la remise en conformité de la vanne... Dans cadre de la visite partielle de l' unité de production n° 1, un contrôle de l' état d' une tuyauterie est réalisé par tir radiographique alors que le balisage mis en place pour l' opération n' était pas suffisamment sécurisé.

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  2. La centrale nucléaire de Saint-Laurent
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Saint-Laurent

Prise d'eau de l'Ecot : Prudence ! | EDF France

Mise en conformité du débit réservé de la prise d' eau de l' Ecot... Afin de maintenir la pratique de cette activité en sécurité et de répondre à la règlementation (Loi sur l' Eau et les Milieux Aquatiques du 30 décembre 2006) ,EDF a mené une concertation avec les acteurs du territoire (représentants locaux des activités de sports d' eau vive, de la pêche, du tourisme, de la communauté de communes Haute Maurienne Vanoise et des services départementaux et régionaux de l' Etat.

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Préservation des ressources en eau et milieux aquatiques | EDF France

Les actions qui seront ainsi engagées grâce à l' action d' EDF et de l' Agence de l' eau contribueront à l' atteinte du bon état des rivières exigé par la directive cadre européenne sur l' eau... D' autres travaux de mise en conformité vont se poursuivre sur le barrage de Valmeinier.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site internet d' Hynamics à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Hynamics font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Hynamics.

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