Le Mag Collectivités

Tous les articles « Normes & réglementation »

40 contenus disponibles

25 Mai. 2020
Décryptage du marché de l'énergie

Evolution des taxes et contributions appliquées sur l’électricité au 1er janvier 2020

23 mar. 2020
Décryptage du marché de l'énergie

Décret tertiaire : quelles applications de la loi ELAN pour les collectivités ?

Collectivités, vous êtes concerné par le décret tertiaire. Comment répondre à vos obligations pour être conforme à la réglementation depu...

07 déc. 2018
Décryptage du marché de l'énergie

Le gouvernement présente sa loi Mobilités

« Nous engageons une transformation profonde au service d'un objectif : améliorer concrètement la mobilité au quotidien, pour répondre au...

30 nov. 2018
Décryptage du marché de l'énergie

Rapport annuel du SNCU

Le Syndicat National du Chauffage Urbain (SNCU) a publié son enquête annuelle sur les réseaux de chaleur en France. Ainsi à la fin 2017, ...

23 nov. 2018
Décryptage du marché de l'énergie

Le Parlement européen vote une réduction de la consommation d’énergie

Les députés européens ont validé le 13 novembre une baisse d’un tiers de la consommation d’énergie de l’Union européenne et une part de 3...

09 nov. 2018
Décryptage du marché de l'énergie

Unification du marché français pour du gaz à prix unique

Depuis le 1er novembre, le marché du gaz n’est plus composé que d’une seule zone, contre deux auparavant. Cette évolution, qui a nécessit...

05 nov. 2018
Décryptage du marché de l'énergie

La PPE sera présentée en novembre

La présentation de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE), qui devait avoir lieu le 30 octobre, a finalement été repoussée à n...

26 oct. 2018
Stratégie énergétique territoriale

Energies renouvelables : Le gouvernement réaffirme ses engagements

La publication officielle de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) étant prévue pour la fin octobre, le ministre de la Transi...